Achat d'engins

Conseil général de l'Orne

Achat d'engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Orne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-22	Avis de marché
2011-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans quantité minimum ni maximum; ci-après les quantités estimées, par lot, pour l'année 2011.Lot 1: 3.Lot 2: 4.Lot 3: 2.Lot 4: 4.Lot 5: 2.Lot 6: 4.Lot 7: 1.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 27 boulevard de Strasbourg, BP 528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg61.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-22 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 57-092725
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres: Lot 1 tracteur avec chargeur: 1-60 %: prix des prestations: 2-40 %: valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie (chargeur et tracteur) de la consommation, du débit hydraulique et de la norme de puissance. Lot 2: tracteur destiné à recevoir des épareuses. 1 - 60 %: prix des prestations; 2 - 40 % valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la norme pollution, du type d'injection, de l'efficacité des essuie-glaces sur la vitre latérale, de la visibilité de la cabine, de la norme de puissance et du débit hydraulique. Lot 3 chargeur frontal. 1 - 80 %: prix des prestations; 2 - 10 % valeur technique (qualité, diamètre des axes, types de baguages); 3 - 10 % durée de garantie. Lot 4: camion équipé d'une tribenne. 1 - 60 %: prix des prestations 2 - 40 % valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la pollution, du niveau d'équipement du camion et de la qualité des peintures de la benne. Lot 5 balayeuse tractée. 1 - 70 %: prix des prestations; 2- 30 % valeur technique appréciée eu égard à la qualité, au prix des balais et aux caractéristiques hydrauliques. Lot 6 remorque PTAC 750 Kg. 1 - 70 %: prix des prestations; 2- 30 % valeur technique appréciée eu égard à la qualité des essieux, aux dimensions pneumatique, aux épaisseurs de tôles et à la charge utile. Lot 7 micro tracteur. 1 - 70 %: prix des prestations; 2- 30 % valeur technique appréciée eu égard au niveau sonore, à la consommation, à l'autonomie et au rayon de braquage. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.

Informations complémentaires

Critères de jugement des offres:

Lot 1 tracteur avec chargeur:

1-60 %: prix des prestations:

2-40 %: valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie (chargeur et tracteur) de la consommation, du débit hydraulique et de la norme de puissance.

Lot 2: tracteur destiné à recevoir des épareuses.

1 - 60 %: prix des prestations;

2 - 40 % valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la norme pollution, du type d'injection, de l'efficacité des essuie-glaces sur la vitre latérale, de la visibilité de la cabine, de la norme de puissance et du débit hydraulique.

Lot 3 chargeur frontal.

1 - 80 %: prix des prestations;

2 - 10 % valeur technique (qualité, diamètre des axes, types de baguages);

3 - 10 % durée de garantie.

Lot 4: camion équipé d'une tribenne.

1 - 60 %: prix des prestations

2 - 40 % valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la pollution, du niveau d'équipement du camion et de la qualité des peintures de la benne.

Lot 5 balayeuse tractée.

1 - 70 %: prix des prestations;

2- 30 % valeur technique appréciée eu égard à la qualité, au prix des balais et aux caractéristiques hydrauliques.

Lot 6 remorque PTAC 750 Kg.

1 - 70 %: prix des prestations;

2- 30 % valeur technique appréciée eu égard à la qualité des essieux, aux dimensions pneumatique, aux épaisseurs de tôles et à la charge utile.

Lot 7 micro tracteur.

1 - 70 %: prix des prestations;

2- 30 % valeur technique appréciée eu égard au niveau sonore, à la consommation, à l'autonomie et au rayon de braquage.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat d'engins.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: tracteur à 4 roues motrices équipé d'un chargeur frontal
Brève description: Tracteur avec chargeur.
Quantité ou étendue: Quantité estimée 2011: 3.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché sans quantité minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: tracteur destiné à recevoir des épareuses
Brève description: Tracteur destiné à recevoir des épareuses.
Quantité ou étendue: Quantité estimée 2011: 4.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: chargeur frontal
Brève description: Chargeur frontal.
Quantité ou étendue: Quantité estimée 2011: 2.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché sans quantité minimum mi maximum.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: camion équipé d'une tribenne
Brève description: Camion équipé d'une tribenne.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: balayeuse tractée
Brève description: Balayeuse tractée.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: remorque PTAC 750 KG
Brève description: Remorque PTAC 750 KG.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: micro tracteur
Brève description: Micro tracteur.
Quantité ou étendue: Quantité estimée 2011: 1.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans quantité minimum ni maximum; ci-après les quantités estimées, par lot, pour l'année 2011.

Lot 1: 3.

Lot 2: 4.

Lot 3: 2.

Lot 4: 4.

Lot 5: 2.

Lot 6: 4.

Lot 7: 1.

Description des options:

Lot 1: annuel reconductible 1 fois.

Lot 2: annuel reconductible 2 fois.

Lot 4: annuel reconductible 2 fois.

Lot 5: annuel reconductible 2 fois.

Lot 6: annuel reconductible 1 fois.

Numéro de référence: aooengins2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 27 boulevard de Strasbourg, 61017 Alençon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— La lettre de candidature (DC1),

— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— La déclaration du candidat (DC2),

— Une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des 3 dernières années,

— Une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...),

— Attestation d'assurance en responsabilité civile,

— Etat annuel des certificats reçus (NOTI2) ou attestation fiscales et sociales (liasse 3666 impôts) et certificat Urssaf.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le réglement se fera sur le budget de la collectivité locale (ressources propres) dans un délai fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. voir paragrahe Vi3 autres informations (00)
2. voir paragrahe Vi3 autres informations (00)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Orne
Contact
Point de contact: bureau de la logistique
Nom: Conseil général de l'Orne
Adresse postale: 27 boulevard de Strasbourg
URL pour informations complémentaires: http://www.cg61.fr 🌏
URL des documents: http://www.cg61.fr 🌏
Point de contact: bureau de la logistiquee
URL pour la participation: http://www.cg61.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: aooengins2011
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres:

Lot 1 tracteur avec chargeur:

1-60 %: prix des prestations:

2-40 %: valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie (chargeur et tracteur) de la consommation, du débit hydraulique et de la norme de puissance.

Lot 2: tracteur destiné à recevoir des épareuses.

1 - 60 %: prix des prestations;

2 - 40 % valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la norme pollution, du type d'injection, de l'efficacité des essuie-glaces sur la vitre latérale, de la visibilité de la cabine, de la norme de puissance et du débit hydraulique.

Lot 3 chargeur frontal.

1 - 80 %: prix des prestations;

2 - 10 % valeur technique (qualité, diamètre des axes, types de baguages);

3 - 10 % durée de garantie.

Lot 4: camion équipé d'une tribenne.

1 - 60 %: prix des prestations

2 - 40 % valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la pollution, du niveau d'équipement du camion et de la qualité des peintures de la benne.

Lot 5 balayeuse tractée.

1 - 70 %: prix des prestations;

2- 30 % valeur technique appréciée eu égard à la qualité, au prix des balais et aux caractéristiques hydrauliques.

Lot 6 remorque PTAC 750 Kg.

2- 30 % valeur technique appréciée eu égard à la qualité des essieux, aux dimensions pneumatique, aux épaisseurs de tôles et à la charge utile.

Lot 7 micro tracteur.

2- 30 % valeur technique appréciée eu égard au niveau sonore, à la consommation, à l'autonomie et au rayon de braquage.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 057-092725 (2011-03-22)

Avis d'attribution de marché (2011-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 107,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-04 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-249124
Se réfère à l'avis: 2011/S 57-092725
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres: lot 1 tracteur avec chargeur: 1- 60 %: prix des prestations: 2- 40 %: valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie (chargeur et tracteur) de la consommation, du débit hydraulique et de la norme de puissance. Lot 2: tracteur destiné à recevoir des épareuses 1 - 60 %: prix des prestations 2 - 40 %. Valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la norme pollution, du type d'injection, de l'efficacité des essuie-glaces sur la vitre latérale, de la visibilité de la cabine, de la norme de puissance et du débit hydraulique. Lot 3 chargeur frontal 1 - 80 %: prix des prestations 2 - 10 %. Valeur technique (qualité, diamètre des axes, types de baguages) 3 - 10 % durée de garantie Lot 4: camion équipé d'une tribenne 1 - 60 %: prix des prestations 2 - 40 %. Valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la pollution, du niveau d'équipement du camion et de la qualité des peintures de la benne. Lot 5 balayeuse tractée 1 - 70 %: prix des prestations 2- 30 %. Valeur technique appréciée eu égard à la qualité, au prix des balais et aux caractéristiques hydrauliques. Lot 6 remorque PTAC 750 KG 1 - 70 %: prix des prestations 2- 30 %. Valeur technique appréciée eu égard à la qualité des essieux, aux dimensions pneumatique, aux épaisseurs de tôles et à la charge utile. Lot 7 micro tracteur 1 - 70 %: prix des prestations 2- 30 %. Valeur technique appréciée eu égard au niveau sonore, à la consommation, à l'autonomie et au rayon de braquage. Les marchés sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum pour les 7 lots. Les marchés ont été signés le 1er juillet 2011. Les modalités de consultation des marchés sont les suivantes: au conseil général de l'Orne, sur rendez-vous, Service des achats et de la logistique - bureau de la logistique - 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon, FRANCE. Tel +33 233816184 / fax +33 233816038 / courriel: achats.marches@cg61.fr. Annonce n° 182, BOAMP 59 B du 24.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.

Informations complémentaires

Critères de jugement des offres: lot 1 tracteur avec chargeur: 1- 60 %: prix des prestations: 2- 40 %: valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie (chargeur et tracteur) de la consommation, du débit hydraulique et de la norme de puissance. Lot 2: tracteur destiné à recevoir des épareuses 1 - 60 %: prix des prestations 2 - 40 %. Valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la norme pollution, du type d'injection, de l'efficacité des essuie-glaces sur la vitre latérale, de la visibilité de la cabine, de la norme de puissance et du débit hydraulique. Lot 3 chargeur frontal 1 - 80 %: prix des prestations 2 - 10 %. Valeur technique (qualité, diamètre des axes, types de baguages) 3 - 10 % durée de garantie Lot 4: camion équipé d'une tribenne 1 - 60 %: prix des prestations 2 - 40 %. Valeur technique appréciée à partir de la durée de garantie, de la consommation, de la pollution, du niveau d'équipement du camion et de la qualité des peintures de la benne. Lot 5 balayeuse tractée 1 - 70 %: prix des prestations 2- 30 %. Valeur technique appréciée eu égard à la qualité, au prix des balais et aux caractéristiques hydrauliques. Lot 6 remorque PTAC 750 KG 1 - 70 %: prix des prestations 2- 30 %. Valeur technique appréciée eu égard à la qualité des essieux, aux dimensions pneumatique, aux épaisseurs de tôles et à la charge utile. Lot 7 micro tracteur 1 - 70 %: prix des prestations 2- 30 %. Valeur technique appréciée eu égard au niveau sonore, à la consommation, à l'autonomie et au rayon de braquage. Les marchés sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum pour les 7 lots. Les marchés ont été signés le 1er juillet 2011. Les modalités de consultation des marchés sont les suivantes: au conseil général de l'Orne, sur rendez-vous, Service des achats et de la logistique - bureau de la logistique - 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon, FRANCE. Tel +33 233816184 / fax +33 233816038 / courriel: achats.marches@cg61.fr.

Annonce n° 182, BOAMP 59 B du 24.3.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 27 boulevard de Strasbourg, 61017 Alencon, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. voir paragrahe Vi2 autres informations (00)
2. voir paragrahe Vi2 autres informations (00)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-31 📅
Adresse postale: Faubourg St Eloi
Commune postale: Mortagne-au-Perche
Code postal: 61400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: boulevard de l'Europe
Commune postale: Vernouillet
Code postal: 28501

3️⃣
Adresse postale: BP 708
Commune postale: Valframbert
Code postal: 61041

4️⃣
Adresse postale: route de Rouen

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: ZAT du Londeau
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
10
6
2
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2011/S 150-249124 (2011-08-04)

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