Achat d'appareils de mesure optique et d'environnement de test hyperfréquence pour ESIEE Paris

CCI Paris

L'objet des accords-cadres et des marchés subséquents qui seront conclus sur leur fondement est l'achat d'appareils de mesure optique et d'environnement de test hyperfréquence pour l'établissement d'enseignement ESIEE Paris. Les achats sont répartis en 2 lots séparés dont les intitulés sont précisés dans le présent avis, à la rubrique "annexe B: information sur les lots". Chaque lot est un accord-cadre sans montants minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCI Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) › Instruments de mesure

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-24	Avis de marché
2011-11-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de mesure
Quantité ou étendue:

Les appareils de mesure sont destinés aux départements d'enseignement et aux projets internes étudiants au cours de leur cursus à ESIEE Paris, et également aux activités de recherche menées par des enseignants chercheurs et thésards d'ESIEE Paris en collaboration avec des partenaires industriels ou institutions de recherche (CNAM, CNRS, universités, etc.). L'achat de ces appareils de mesure concerne:— le renouvellement d'une partie du parc devenu obsolète, usagé et inadapté aux nouvelles technologies,— l'acquisition de nouveaux appareils pour équiper des salles complètes dans le cadre de l'ouverture de nouvelles filières d'enseignement (filière internationale, etc),— l'acquisition d'appareils performants permettant au corps professoral et aux étudiants ingénieurs d'accéder aux nouvelles technologies,— l'acquisition d'appareils destinés à de nouvelles activités de recherche.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de mesure 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ccip.fr 🌏
Téléphone: +33 155657832 📞
Fax: +33 155657887 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 59-095794
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Conditions d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation peut-être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres: 1/ Retrait d'un dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr; 2/ Retrait d'un dossier de consultation papier: — soit transmission par courrier suite à une demande par fax au +33 155657887, — soit retrait sur place en se présentant du lundi au vendredi, sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "nom, adresses et point(s) de contact". Important: en cas de retrait par une société de livraison, celle-ci devra indiquer le nom et les coordonnées (adresse, fax et adresse électronique) de la société pour laquelle elle vient retirer un dossier. Conditions de remise des offres: les offres doivent être transmises dans les conditions prévues au réglementde la consultation: — soit déposées sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "nom, adresses et point(s) de contact", — soit par courrier (sous pli recommandé avec accusé de réception) à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "nom, adresses et point(s) de contact". Attention, le pli doit impérativement comporter la mention: "ne pas ouvrir - appel d'offres ouvert pour: achat d'appareils de mesure pour le lot: à indiquer par le candidat, nom du candidat", — soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. En cas de réponse électronique, il est possible d'envoyer également une copie de sauvegarde, celle-ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec lamention "copie de sauvegarde: achat d'appareils de mesure pour le lot: à indiquer par le candidat. Nom du candidat - ne pas ouvrir" à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "Nom, adresses et point(s) de contact". Langues: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Informations complémentaires

Conditions d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation peut-être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres:

1/ Retrait d'un dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr;

2/ Retrait d'un dossier de consultation papier:

— soit transmission par courrier suite à une demande par fax au +33 155657887,

— soit retrait sur place en se présentant du lundi au vendredi, sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "nom, adresses et point(s) de contact". Important: en cas de retrait par une société de livraison, celle-ci devra indiquer le nom et les coordonnées (adresse, fax et adresse électronique) de la société pour laquelle elle vient retirer un dossier.

Conditions de remise des offres: les offres doivent être transmises dans les conditions prévues au réglementde la consultation:

— soit déposées sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "nom, adresses et point(s) de contact",

— soit par courrier (sous pli recommandé avec accusé de réception) à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "nom, adresses et point(s) de contact". Attention, le pli doit impérativement comporter la mention: "ne pas ouvrir - appel d'offres ouvert pour: achat d'appareils de mesure pour le lot: à indiquer par le candidat, nom du candidat",

— soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. En cas de réponse électronique, il est possible d'envoyer également une copie de sauvegarde, celle-ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec lamention "copie de sauvegarde: achat d'appareils de mesure pour le lot: à indiquer par le candidat. Nom du candidat - ne pas ouvrir" à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "Nom, adresses et point(s) de contact".

Langues: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée par un traducteur assermenté.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Pendant la durée de validité des accords-cadres, les marchés passés sur le fondement de ces accords-cadres (marchés subséquents) seront attribués après remise en concurrence des titulaires. Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance du besoin en appareils de mesure du lot concerné et sur la base des critères fixés dans chaque accord-cadre.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat d'appareils de mesure optique
Brève description: Achat d'appareils de mesure optique.
Quantité ou étendue: Confère rubrique II.2.1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat d'environnement de test hyperfréquence
Brève description: Achat d'environnement de test hyperfréquence.
Quantité ou étendue:

— le renouvellement d'une partie du parc devenu obsolète, usagé et inadapté aux nouvelles technologies,

— l'acquisition de nouveaux appareils pour équiper des salles complètes dans le cadre de l'ouverture de nouvelles filières d'enseignement (filière internationale, etc),

— l'acquisition d'appareils performants permettant au corps professoral et aux étudiants ingénieurs d'accéder aux nouvelles technologies,

— l'acquisition d'appareils destinés à de nouvelles activités de recherche.

Description des options:

Chaque accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 11 mois à compter du 18.7.2011 et pourra faire l'objet de 2 reconductions maximum pour une durée de 12 mois. La durée totale, reconductions comprises, ne pourra excéder 35 mois. Reconduction par décision expresse prise par la personne habilitée à signer l'accord-cadre, au moins 3 mois avant la fin de sa durée.

Numéro de référence: CAA037XX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 boulevard Blaise-Pascal, BP 99, cité Descartes, 93162 Noisy-le-Grand, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. la fiche "communication et échanges d'informations par voie électronique - coordonnées du candidat";

2. la déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics (cf. partie A du formulaire CCIP "déclaration sur l'honneur - partie A et partie B " joint dans le Dce);

3. la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal;

4. en cas de groupement, le formulaire DC1 dûment complété et signé par chacun des membres et présenté par le mandataire habilité à les représenter;

5. la copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution: documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics et à l'article L8254-1 du code du travail. Ces documents sont listés à la partie B du formulaire "déclaration sur l'honneur, parties A et B" fourni au DCE. Les candidats peuvent les fournir, s'ils le souhaitent, dans leur dossier de candidature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avance: sans objet compte tenu de la durée d'exécution des marchés subséquents. Modalités de réglement des marchés subséquents: virement bancaire - délai de paiement: 30 jours à réception de facture - financement: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 11
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Paris
Contact
Point de contact: direction des achats
service procédure et suivi des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Chambre de commerce et d'industrie de Paris
Point de contact: service procedure et suivi des achats
Fax: +33 155657837 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10630&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10630&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-07-18 📅
Date de fin: 2012-06-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAA037XX
Informations complémentaires

Conditions d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation peut-être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres:

1/ Retrait d'un dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr;

2/ Retrait d'un dossier de consultation papier:

— soit transmission par courrier suite à une demande par fax au +33 155657887,

— soit retrait sur place en se présentant du lundi au vendredi, sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "nom, adresses et point(s) de contact". Important: en cas de retrait par une société de livraison, celle-ci devra indiquer le nom et les coordonnées (adresse, fax et adresse électronique) de la société pour laquelle elle vient retirer un dossier.

Conditions de remise des offres: les offres doivent être transmises dans les conditions prévues au réglementde la consultation:

— soit déposées sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "nom, adresses et point(s) de contact",

— soit par courrier (sous pli recommandé avec accusé de réception) à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "nom, adresses et point(s) de contact". Attention, le pli doit impérativement comporter la mention: "ne pas ouvrir - appel d'offres ouvert pour: achat d'appareils de mesure pour le lot: à indiquer par le candidat, nom du candidat",

— soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. En cas de réponse électronique, il est possible d'envoyer également une copie de sauvegarde, celle-ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec lamention "copie de sauvegarde: achat d'appareils de mesure pour le lot: à indiquer par le candidat. Nom du candidat - ne pas ouvrir" à l'adresse et les points de contact précisés dans le présent avis à la rubrique I.1 "Nom, adresses et point(s) de contact".

Langues: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée par un traducteur assermenté.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Téléphone: +33 144594575 📞
Source: OJS 2011/S 059-095794 (2011-03-24)

Avis d'attribution de marché (2011-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-04 📅
Date de publication: 2011-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 214-348666
Se réfère à l'avis: 2011/S 59-095794
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

La durée des accords-cadres est de 11 mois. Ils sont reconductibles 2 fois pour une durée de 12 mois. Les accords-cadres mentionnés ci-dessus ont été signés le 4.7.2011. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCIP - direction des achats - SSPA - 92 bis rue Cardinet - 75017 Paris, FRANCE. Sur la base de cette demande, une copie de ces accords-cadres, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Annonce no438, BOAMP 62 B du 29.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix proposés sur les modèles cibles (50)
2. Variété du matériel proposé au catalogue (40)
3. Politique de développement durable (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-15 📅
Nom: Photon Lines SAS
Adresse postale: 99 rue Péreire, parc Péreire - bât. B
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Micro Controle Spectra Physics
Adresse postale: 1 rue Jules Guesde - bât. B, ZI Bois de l'Épine - BP 189
Commune postale: Evry Cedex
Code postal: 91006

3️⃣
Nom: CVI Laser SAS
Adresse postale: 12 avenue Jean Bart
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960

4️⃣
Nom: Agilent Technologies France
Adresse postale: 1 rue Galvani
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91745

5️⃣
Nom: Microworld
Adresse postale: 5 rue de la Verrerie
Commune postale: Le Fontanil
Code postal: 38120

6️⃣
Nom: MB Electronique
Adresse postale: 106 rue des Frères Farman ZI - BP 31
Commune postale: Buc Cedex
Code postal: 78533

7️⃣
Nom: FI Science
Adresse postale: 26 avenue Duguay-Trouin

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service suivi des procédures achats
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 144594400 📞
Source: OJS 2011/S 214-348666 (2011-11-04)

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