La liste des établissements adhérents à la consultation est la suivante: CHU de Angers, CH de Dieppe, CHU de Reims, CH de Sainte Anne (Paris), CHU de Besancon, CHU de Strasbourg. L'accord-cadre est régi par l'article 76 du code des marchés publics. Pour chaque lot, il est conclu avec 5 opérateurs économiques, sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification au titulaire Le numéro de réfence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur est le AOO-11137 Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.