Accord cadre relatif à la maintenance de l'équipement audiovisuel de la région Alsace
Conseil régional Alsace
Accord cadre relatif à la maintenance de l'équipement audiovisuel de la région Alsace.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • IEC
- • Maintenance et réparation de machines de bureau › Maintenance et réparation de matériel informatique
- • Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive
- • Alsace
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-16 | Avis de marché |
| 2012-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date limite de soumission: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191836
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 11032DF
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pertinence de la note méthodologique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Alsace
Contact
Point de contact: président de la région Alsace
Nom: Région Alsace
Point de contact: Renseignements adm: V. Alberty (+33 388156853) et renseignements tech.: C. Muller (+33 388156937)
Courrier électronique: christophe.muller@region-alsace.eu 📧
URL des documents: http://www.region-alsace.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11032DF
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation du marché: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 116-191836 (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:
Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est:— seuil minimum: 500,00 EUR (HT),— seuil maximum: 50 000,00 EUR (HT).Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date limite de soumission: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191836
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse www.region-alsace.eu.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre relatif à la maintenance de l'équipement audiovisuel de la région Alsace.
Quantité ou étendue:
Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est:
— seuil minimum: 500,00 EUR (HT),
— seuil maximum: 50 000,00 EUR (HT).
Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
— capacités professionnelles,
— capacités techniques,
— capacités financières.
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Délai global de paiement: 30 jours.
Modalités de financement: ressources propres de la région Alsace (930-202-6156/61558).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pertinence de la note méthodologique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Alsace
Contact
Point de contact: président de la région Alsace
Nom: Région Alsace
Point de contact: Renseignements adm: V. Alberty (+33 388156853) et renseignements tech.: C. Muller (+33 388156937)
Courrier électronique: christophe.muller@region-alsace.eu 📧
URL des documents: http://www.region-alsace.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11032DF
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse www.region-alsace.eu.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation du marché: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 116-191836 (2011-06-16)
Avis d'attribution de marché (2012-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020359
Se réfère à l'avis: 2011/S 116-191836
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. prix des prestations (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: Iec
Adresse postale: rue du Pont du Péage, parc d'activités de la Porte Sud
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: président de la Région Alsace
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: différends liés à la passation du marché: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Source: OJS 2012/S 013-020359 (2012-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020359
Se réfère à l'avis: 2011/S 116-191836
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Montant du marché minimum: 500 EUR HT/an maximum: 50 000 EUR HT/an montant forfaitaire de la maintenance préventive sur une année: 8 200 EUR (HT). Date de signature du marché: 15/12/11. La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce no 297, BOAMP 121 B du 23.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. prix des prestations (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: Iec
Adresse postale: rue du Pont du Péage, parc d'activités de la Porte Sud
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: président de la Région Alsace
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: différends liés à la passation du marché: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Source: OJS 2012/S 013-020359 (2012-01-18)
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