Accord cadre relatif à la logistique dans le cadre des manifestations évènementielles organisées par la ville du Mans - un an - renouvelable 2 années

Ville du Mans

Article 76 du CMP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-08 Avis de marché
2011-08-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assemblage et montage de structures préfabriquées
Quantité ou étendue:
L'estimation du montant maximum annuel par lot est le suivant (HT):Lot 1: 255 000 EUR, lot 2: 18 000 EUR, lot 3: 28 000 EUR, lot 4: 48 000 EUR, lot 5: 20 000 EUR, lot 6: 10 000 EUR, lot 7: 85 000 EUR, lot 8: 60 000 EUR, lot 9: 40 000 EUR, lot 10: 60 000 EUR, lot 11: 20 000 EUR, lot 12: 40 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-08 📅
Date limite de soumission: 2011-04-18 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-079122
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Le critère de la valeur technique (noté sur 40 points) sera analysé sur la base d'un dossier technique joint à l'offre permettant l'appréciation: — de la fiabilité des produits (appréciée sur la base des certificats techniques et d'homologation) et la diversité des produits (sur la base des fiches techniques jointes à l'offre) 10 points, — des facilités de montage et démontage (également sur la base des fiches techniques) 10 points, — de la réactivité du prestataire exigée dans un délai de 2 heures pour tous les lots (intervention et changement du matériel) 20 points. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit version papier peut être demandé au pôle marchés et achats publics par télécopie, courrier ou courrier électronique ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les critères de sélection des candidats sont: 1-garanties et capacités techniques et professionnelles, 2-garanties et capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard au +33 243473728 - renseignements techniques: Direction des affaires culturelles. Lots 1 à 4: Service relations extérieures / événementiel. Mme Margot Cadieu. Tél. +33 243473658. Lots 5 à 12: Service développement et actions culturels. Mme Karine Provost. Tél. +33 243474687. Délais et voies de recours. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, fax +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, 44000 Nantes, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Article 76 du CMP.
Les prestations sont réparties en 12 lots désignés ci-dessous.
Chaque accord-cadre sera conclu avec plusieurs titulaires par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres): Le nombre maximum de titulaires est fixé à:
— 3 pour les lots 2 et 3,
— 4 pour les lots 5, 6, 7, 9, 10, 11 et 12,
— 5 pour les lots 1 et 4,
— 6 pour le lot 8.
Les accords cadres sont conclus pour une période d'un an à compter de la notification du contrat, ils pourront faire l'objet de 2 renouvellements maximum à date anniversaire.
Sont exclues de cet accord cadre, un certain nombre de prestations à effectuer dans le cadre de la manifestation "la 25
— location de barnums, gardens, chaumières (lot 1),
— location de cloisons (lot 2).
En revanche, les autres prestations relevant des lots 3 à 12 qui seraient à effectuer au titre de cette manifestation sont bien incluses dans cet accord cadre.
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de barnums, gardens, chaumières.
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de cloisons.
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de modules toilettes, location de modules douches.
Numéro du lot: 4
Brève description: Location de structures scéniques, podiums, estrades.
Numéro du lot: 5
Brève description: Location de chapiteaux.
Numéro du lot: 6
Brève description: Location de yourtes, teepees, structures autoportées.
Numéro du lot: 7
Brève description: Location et prestations de matériels cinématographiques.
Numéro du lot: 8
Brève description: Location de matériel de sonorisation.
Numéro du lot: 9
Brève description: Prestation complète de petite sonorisation.
Numéro du lot: 10
Brève description: Prestation complète de grande sonorisation.
Numéro du lot: 11
Brève description: Location et de matériels d'éclairage.
Numéro du lot: 12
Brève description: Prestations complète d'éclairage.
Quantité ou étendue:
L'estimation du montant maximum annuel par lot est le suivant (HT):
Lot 1: 255 000 EUR, lot 2: 18 000 EUR, lot 3: 28 000 EUR, lot 4: 48 000 EUR, lot 5: 20 000 EUR, lot 6: 10 000 EUR, lot 7: 85 000 EUR, lot 8: 60 000 EUR, lot 9: 40 000 EUR, lot 10: 60 000 EUR, lot 11: 20 000 EUR, lot 12: 40 000 EUR.
Description des options:
Des avenants ou marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution des marchés subséquents.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est prévu ni cautionnement ni retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour les financement et paiement des marchés subséquents, il sera fait application des règles suivantes:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Ils seront réglés à prix unitaires de type ferme; le versement d'avance sera effectué dans les conditions légales et réglementaires. Paiement dans les conditions du contrat, par virement dans un délai global de 30 jours. Marchés financés sur fonds propres du budget de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (55)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide d'un dossier technique % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le critère de la valeur technique (noté sur 40 points) sera analysé sur la base d'un dossier technique joint à l'offre permettant l'appréciation:
— de la fiabilité des produits (appréciée sur la base des certificats techniques et d'homologation) et la diversité des produits (sur la base des fiches techniques jointes à l'offre) 10 points,
— des facilités de montage et démontage (également sur la base des fiches techniques) 10 points,
— de la réactivité du prestataire exigée dans un délai de 2 heures pour tous les lots (intervention et changement du matériel) 20 points.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Le dossier de consultation gratuit version papier peut être demandé au pôle marchés et achats publics par télécopie, courrier ou courrier électronique ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les critères de sélection des candidats sont: 1-garanties et capacités techniques et professionnelles, 2-garanties et capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
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Renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard au +33 243473728 - renseignements techniques:
Direction des affaires culturelles.
Lots 1 à 4:
Service relations extérieures / événementiel.
Mme Margot Cadieu.
Tél. +33 243473658.
Lots 5 à 12:
Service développement et actions culturels.
Mme Karine Provost.
Tél. +33 243474687.
Délais et voies de recours.
Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, fax +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes - 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, 44000 Nantes, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.

Informations complémentaires
Marché renouvelable
Dernier trimestre 2013.
Source: OJS 2011/S 048-079122 (2011-03-08)
Avis d'attribution de marché (2011-08-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265267
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-079122
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE, tél.: +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE. Les accords cadre correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande au pôle marchés et achats publics. Annonce n° 212, BOAMP 50 B du 11.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide d'un dossier technique (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
Adresse postale: ZA La Forêt
Commune postale: Champagne
Code postal: 72470
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: 139 bd Pierre Lefaucheux - BP 70054
Commune postale: Arnage
Code postal: 72232

4️⃣
Adresse postale: 8 rue Baptiste Marcet
Commune postale: Tours
Code postal: 37100

5️⃣
Adresse postale: Les Epinettes
Commune postale: Change
Code postal: 72560

6️⃣
Adresse postale: BP 30278
Commune postale: Beaucouze
Code postal: 49072

7️⃣
Adresse postale: Pae Les Pins
Commune postale: Wasselonne
Code postal: 67319

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-21 📅
Adresse postale: Les Subsistances - 16 rue de la Foucaudière
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100

9️⃣
Adresse postale: Champ de Beaufeu
Commune postale: Roeze-sur-Sarthe
Code postal: 72210

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 23 rue du Leinster
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240

1️⃣1️⃣
Adresse postale: 140 rue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Landerneau
Code postal: 29800

1️⃣2️⃣
Adresse postale: 12 rue Mickael Faraday
Code postal: 49070

1️⃣3️⃣
Adresse postale: ZAC des Portes de l'Océane
Commune postale: Saint-Saturnin
Code postal: 72650

1️⃣4️⃣
Adresse postale: Centre commercial des Hautes Métairies
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700

1️⃣5️⃣
Adresse postale: 8 avenue Kennedy
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140

1️⃣6️⃣
Adresse postale: 1 rue du Grand Clos
Commune postale: Coulans-sur-Gee
Code postal: 72550

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Commune postale: Coulans-sur-Gée

2️⃣0️⃣
Adresse postale: 112 bis rue Voltaire
Code postal: 72000

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
3
11
5
8
6
Source: OJS 2011/S 161-265267 (2011-08-19)
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