Accord-cadre relatif à la location-entretien longue durée de véhicules automobiles

Habitats de Haute-Alsace

Location longue durée (48 mois) incluant l'entretien et la mise à dispositon de véhicules de remplacement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-13 Avis de marché
2011-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Accord-cadre sans mini ni maxi et plusieurs opérateurs économiques. Montant estimatif entre 40 000 EUR HT et 50 000 EUR ht par an. L'Accord-Cadre est conclu...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: office public de l'habitat du Haut-Rhin
Code postal: 68001
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hha.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@hha.fr 📧
Téléphone: +33 389229310 📞
Fax: +33 389229311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-08-26 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224505
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

“Conditions d'obtention du dossier de consultation: sur le profil d'acheteur d'habitats de Haute-Alsace à l'adresse suivante: http://www.hha.fr ou sur...”    Afficher plus
Source: OJS 2011/S 135-224505 (2011-07-13)
Avis d'attribution de marché (2011-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitats de Haute-Alsace

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 222-360347
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-224505
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

“Date de signature de l'accord-cadre: 17.10.2011.”
Source: OJS 2011/S 222-360347 (2011-11-17)