Accord-cadre relatif à la fourniture et la pose de jeux pour enfants sur le territoire de la ville de Puteaux (92) et de la Falaise (78)

Ville de Puteaux

Accord-cadre relatif à la fourniture et la pose de jeux pour enfants sur le territoire de la ville de Puteaux (92) et de la Falaise (78).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-13 Avis de marché
2011-07-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de parcs et de terrains de jeux
Quantité ou étendue:
Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 250 000 EUR (HT) par an.Le montant maximum annuel restera inchangé lors de chaque reconduction, il prend en compte les éventuelles évolutions et révisions de prix.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Téléphone: +33 146929251 📞
Fax: +33 146929395 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-154100
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Le dossier est disponible et gratuit. Modalités de retrait du dossier de consultation: 1/ au service des marchés publics (se munir d'un papier à en tête ou d'une carte de la société) Mairie de Puteaux. Service des marchés publics. Bureau 1-45 au 1er étage. 131 rue de la République. 92800 Puteaux, FRANCE. Du lundi au vendredi: 9:00-12:00 et 13:30-17:30. ou 2/ par télécopie (+33 146929395) ou 3/ par courrier ou 4/ par téléchargement sur achatpublic.com. Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http: //http://www.achatpublic.com/. Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché. L'attention du candidat est attirée sur le fait que la dématérialisation suppose qu'il dispose au moins d'un ordinateur connecté au Web muni d'un logiciel de navigation sur Internet, d'une adresse mail, d'un logiciel de décompression de fichiers et d'un outil de signature électronique de niveau 2 au moins. L'unité monétaire choisie est l'euro. Documents à présenter au titre de l'offre. — l'acte d'engagement de l'accord cadre dûment complété, daté, paraphé et signé à chaque page par une personne habilitée à engager l'entreprise, et comportant le cachet de l'entreprise, — le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre, daté et signé par le représentant de l'entreprise qui sera signataire du marché, — le(s) catalogue(s) (devant comporter pour chaque fourniture, un descriptif, une photographie et un prix), — la situation fictive complète, — le mémoire technique concernant la prestation de service et la fourniture remis par le candidat qui détaillera les éléments suivants, daté et signé: —— la pose et la dépose des installations: méthodologie, les mesures mises en place par le candidat pour assurer la sécurité des personnels et des passants de manière générale, une présentation de l'équipe minimum d'intervention, avec présentation du niveau de qualification de chaque intervenant, —— les fiches techniques des différents produits ou matériels mis en oeuvre ainsi que leur durée de vie, —— les critères esthétiques des différents produits ou matériels mis en oeuvre, —— la qualité ludique du jeu (ergonomie du mobilier: confort, facilité d'utilisation et activités du jeu), —— les délais pour réaliser la prestation à compter de la notification du marché subséquent. A l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants: Garantie professionnelle et technique: appréciée d'après les références, et les moyens humains et matériels de l'entreprise. Garantie économique et financière: appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. La valeur technique sera jugée à partir des éléments figurant dans le mémoire technique concernant les prestations de service: — la pose et la dépose des installations: méthodologie, les mesures mises en place par le candidat pour assurer la sécurité des personnels et des passants de manière générale, une présentation de l'équipe minimum d'intervention, avec présentation du niveau de qualification de chaque intervenant (9 points), — les fiches techniques des différents produits ou matériels mis en oeuvre ainsi que leur durée de vie (9 points), — les critères esthétiques des différents produits ou matériels mis en oeuvre (19 points), — la qualité ludique du jeu (ergonomie du mobilier: confort, facilité d'utilisation et activités du jeu (19 points), — les délais pour réaliser la prestation à compter de la notification du marché subséquent (4 points). Le nombre de points attribué au candidat pour ce critère sera obtenu au moyen de l'addition des sous critères. Le critère prix sera apprécié au regard de la situation fictive. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre relatif à la fourniture et la pose de jeux pour enfants sur le territoire de la ville de Puteaux (92) et de la Falaise (78).
Quantité ou étendue:
Le présent accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 250 000 EUR (HT) par an.
Le montant maximum annuel restera inchangé lors de chaque reconduction, il prend en compte les éventuelles évolutions et révisions de prix.
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. Le pouvoir adjudicateur doit, à chaque fois, se prononcer par écrit au moins un (1) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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La durée totale de l'accord-cadre ne pourra dépasser quatre (4) ans.
Les titulaires ne pourront pas refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Le montant maximum annuel de 250 000 EUR (HT) restera inchangé lors de chaque reconduction, il prend en compte les éventuelles évolutions et révisions de prix.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 52/2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché,
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— une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une attestation sur l'honneur du candidat (ou l'imprimé CERFA DC1), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire DC1 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées dans le cadre F1. Le cadre F1 du formulaire DC1 mentionne notamment la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations en matière d'impôts et cotisations sociales.
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Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation d'une liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années, précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance sera accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT) et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. L'avance est égale à 5 % du montant, toutes taxes comprises, du bon de commande.
L'avance n'est due au titulaire que sur la part du marché qui ne fait pas l'objet de sous-traitance.
Le titulaire peut refuser le versement de l'avance dans l'acte d'engagement de l'accord cadre.
Conformément à l'article 89 du code des marchés publics, le versement de cette avance pourra être conditionné à la constitution d'une garantie à 1ère demande. Cette garantie devra être constituée à hauteur du montant total de l'avance versée.
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie dans le cadre de l'exécution des marchés subséquents.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché.
Les paiements seront effectués par virement administratif sur présentation des factures, en un original et deux (2) duplicata. Le délai de paiement est, sous réserve de conformité des factures, de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par le pouvoir adjudicateur.
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Le défaut de paiement dans ces délais fera courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au profit du titulaire du présent marché.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidatures peuvent se présenter sous forme de candidatures individuelles (sociétés commerciales, sociétés individuelles) ou de groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est rappelé qu'un même mandataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement.
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Il est interdit aux candidats, en tant que candidat individuel ou groupement, de déposer plusieurs candidatures.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie de Puteaux

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Contact
Nom: Mairie de Puteaux

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 52/2011
Informations complémentaires
Le dossier est disponible et gratuit.
Modalités de retrait du dossier de consultation:
1/ au service des marchés publics (se munir d'un papier à en tête ou d'une carte de la société)
Mairie de Puteaux.
Service des marchés publics.
Bureau 1-45 au 1er étage.
131 rue de la République.
92800 Puteaux, FRANCE.
Du lundi au vendredi: 9:00-12:00 et 13:30-17:30.
ou
2/ par télécopie (+33 146929395)
3/ par courrier
4/ par téléchargement sur achatpublic.com.
Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http: //http://www.achatpublic.com/.
Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché.
L'attention du candidat est attirée sur le fait que la dématérialisation suppose qu'il dispose au moins d'un ordinateur connecté au Web muni d'un logiciel de navigation sur Internet, d'une adresse mail, d'un logiciel de décompression de fichiers et d'un outil de signature électronique de niveau 2 au moins.
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L'unité monétaire choisie est l'euro.
Documents à présenter au titre de l'offre.
— l'acte d'engagement de l'accord cadre dûment complété, daté, paraphé et signé à chaque page par une personne habilitée à engager l'entreprise, et comportant le cachet de l'entreprise,
— le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre, daté et signé par le représentant de l'entreprise qui sera signataire du marché,
— le(s) catalogue(s) (devant comporter pour chaque fourniture, un descriptif, une photographie et un prix),
— la situation fictive complète,
— le mémoire technique concernant la prestation de service et la fourniture remis par le candidat qui détaillera les éléments suivants, daté et signé:
—— la pose et la dépose des installations: méthodologie, les mesures mises en place par le candidat pour assurer la sécurité des personnels et des passants de manière générale, une présentation de l'équipe minimum d'intervention, avec présentation du niveau de qualification de chaque intervenant,
Afficher plus
—— les fiches techniques des différents produits ou matériels mis en oeuvre ainsi que leur durée de vie,
—— les critères esthétiques des différents produits ou matériels mis en oeuvre,
—— la qualité ludique du jeu (ergonomie du mobilier: confort, facilité d'utilisation et activités du jeu),
—— les délais pour réaliser la prestation à compter de la notification du marché subséquent.
A l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants:
Garantie professionnelle et technique: appréciée d'après les références, et les moyens humains et matériels de l'entreprise.
Garantie économique et financière: appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.
La valeur technique sera jugée à partir des éléments figurant dans le mémoire technique concernant les prestations de service:
— la pose et la dépose des installations: méthodologie, les mesures mises en place par le candidat pour assurer la sécurité des personnels et des passants de manière générale, une présentation de l'équipe minimum d'intervention, avec présentation du niveau de qualification de chaque intervenant (9 points),
Afficher plus
— les fiches techniques des différents produits ou matériels mis en oeuvre ainsi que leur durée de vie (9 points),
— les critères esthétiques des différents produits ou matériels mis en oeuvre (19 points),
— la qualité ludique du jeu (ergonomie du mobilier: confort, facilité d'utilisation et activités du jeu (19 points),
— les délais pour réaliser la prestation à compter de la notification du marché subséquent (4 points).
Le nombre de points attribué au candidat pour ce critère sera obtenu au moyen de l'addition des sous critères.
Le critère prix sera apprécié au regard de la situation fictive.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 094-154100 (2011-05-13)
Avis d'attribution de marché (2011-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 405,78 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-15 📅
Date de publication: 2011-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 136-225699
Se réfère à l'avis: 2011/S 94-154100
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Annonce n° 508, BOAMP 97 B du 18.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-15 📅
Adresse postale: ZA de l'Etang Vignon
Commune postale: Vouvray
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 12 rue du Chêne ZA
Commune postale: Nordhouse
Code postal: 67150

3️⃣
Adresse postale: 363 rue Marc Seguin
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77198

4️⃣
Adresse postale: ZAC de Valdegour, 74 rue Guy Arnaud, BP 56009
Commune postale: Nîmes Cédex 2
Code postal: 30905
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise Cédex
Source: OJS 2011/S 136-225699 (2011-07-15)
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