Accord cadre relatif à la fourniture de fruits frais et légumes frais
CHU de Nantes
Accord cadre relatif à la fourniture de fruits frais et légumes frais - réparti en 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-25 | Avis de marché |
| 2011-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 648 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-25 📅
Date limite de soumission: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 102-167345
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fruits et Légumes frais standard.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et Légumes frais de saison.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: AOO-11068
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Contact
Point de contact: Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes - pôle technique et logistique - UCP cuisine centrale - bureau des achats
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846529 📞
Courrier électronique: anne.legall@chu-nantes.fr 📧
Fax: +33 240846601 📠
Référence
Dates
Date de début: 2011-08-16 📅
Date de fin: 2013-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-11068
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Source: OJS 2011/S 102-167345 (2011-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Quantité ou étendue:
Pour chacun des lots, l'accord cadre sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre d'opérateur attributaire de chacun des lots sera de 3 maximum. Les quantités minimum et maximum annuelles sont précisées dans le dossier de consultation.Les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des attributaires de l'accord cadre. Les modalités de remise en concurrence et les périodicités sont indiquées dans le dossier de consultation.Le premier marché subséquent sera attribué au prestataire dont l'offre remise lors de l'accord acdre aura été classée en première position au vu des critères de jugement.Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande en vertu de l'article 77 du CMP, avec les quantités minimum et maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-25 📅
Date limite de soumission: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 102-167345
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre relatif à la fourniture de fruits frais et légumes frais - réparti en 2 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et Légumes frais standard.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et Légumes frais de saison.
Quantité ou étendue:
Pour chacun des lots, l'accord cadre sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre d'opérateur attributaire de chacun des lots sera de 3 maximum. Les quantités minimum et maximum annuelles sont précisées dans le dossier de consultation.
Afficher plus
Les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des attributaires de l'accord cadre. Les modalités de remise en concurrence et les périodicités sont indiquées dans le dossier de consultation.
Le premier marché subséquent sera attribué au prestataire dont l'offre remise lors de l'accord acdre aura été classée en première position au vu des critères de jugement.
Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande en vertu de l'article 77 du CMP, avec les quantités minimum et maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) Lettre de candidature (formulaire DC1 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/);
b) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/);
c) La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Contact
Point de contact: Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes - pôle technique et logistique - UCP cuisine centrale - bureau des achats
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846529 📞
Courrier électronique: anne.legall@chu-nantes.fr 📧
Fax: +33 240846601 📠
Référence
Dates
Date de début: 2011-08-16 📅
Date de fin: 2013-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-11068
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Source: OJS 2011/S 102-167345 (2011-05-25)
Avis d'attribution de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 648 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366223
Se réfère à l'avis: 2011/S 102-167345
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-10 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 58 bd Gustave Roch - MIN
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44261
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ame Hasle
Adresse postale: ZA Confortland 6 - BP 17
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
3️⃣
Nom: SAS Bouyer Guindon
Adresse postale: Case 8 à 11 - Sud Min
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Source: OJS 2011/S 226-366223 (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 648 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366223
Se réfère à l'avis: 2011/S 102-167345
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord cadre avec 3 opérateurs économiques en application de l'article 76 du code des marchés publics. L'accord cadre est conclu sans minimum ni maximum pour la période allant du 16.8.2011 jusqu'au 30.9.2013. Pour les 2 lots, les attributaires de l'accord cadre sont les sociétés suivantes: Pomona terre Azur, AME Hasle et Bouyer Guindon. L'accord cadre donnera lieu à une remise en concurrence des attributaires à la survenance des besoins. Pour le lot no1, la périodicité de remise en concurrence est trimestrielle. Pour le lot no2, la périodicité de remise en concurrence est mensuelle. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande conclus avec un maximum et minimum en quantité en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le no attribué par le pouvoir adjudicateur est le 11-068.
Annonce n° 243, BOAMP 106 B du 31.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-10 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 58 bd Gustave Roch - MIN
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44261
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ame Hasle
Adresse postale: ZA Confortland 6 - BP 17
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
3️⃣
Nom: SAS Bouyer Guindon
Adresse postale: Case 8 à 11 - Sud Min
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Source: OJS 2011/S 226-366223 (2011-11-22)
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