Accord-cadre relatif à la fourniture d'instrumentation chirurgicale, de matériel d'endoscopie, de coelio-chirurgie et accessoires réutilisables et de containers ou paniers pour leur stérilisation

Centre hospitalier G. Dron

Accord-cadre composé de 20 lots détaillés au CCTP et passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois 1 an. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre ne dépassera pas le nombre de 3 pour les lots 1 à 14 et le nombre de 5 pour les lots 15 à 20. Les marchés subséquents seront passés à bons de commande sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-03 Avis de marché
2012-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de chirurgie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 155 rue du Président Coty
Code postal: 59208
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-tourcoing.fr 🌏
Courrier électronique: slebrecht@ch-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 10320694232 📞
Fax: +33 10320694014 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-03 📅
Date limite de soumission: 2011-03-18 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-041939
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Les candidats sont informés qu'ils peuvent retirer le dossier de consultation et remettre leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.nord-sante.org. Les offres peuvent également être envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Tourcoing, cellule de gestion des marchés publics - Centre de formation, 155 rue du Président Coty, 59208 - Tourcoing Cedex, FRANCE. Le pli peut également être remis au service contre récépissé, exclusivement aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre composé de 20 lots détaillés au CCTP et passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois 1 an. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre ne dépassera pas le nombre de 3 pour les lots 1 à 14 et le nombre de 5 pour les lots 15 à 20. Les marchés subséquents seront passés à bons de commande sans minimum ni maximum.
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Numéro de référence: 11-0005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier de Tourcoing, 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justifications prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics et précisées au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement selon l'article 98 du code des marchés publics. Mode de financement: autofinancement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier G. Dron
Contact
Point de contact: cellule des marchés publics, centre de formation
M. Francky Rauwel
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-0005
Informations complémentaires
Les candidats sont informés qu'ils peuvent retirer le dossier de consultation et remettre leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.nord-sante.org.
Les offres peuvent également être envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Tourcoing, cellule de gestion des marchés publics - Centre de formation, 155 rue du Président Coty, 59208 - Tourcoing Cedex, FRANCE.
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Le pli peut également être remis au service contre récépissé, exclusivement aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 026-041939 (2011-02-03)
Avis d'attribution de marché (2012-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-021567
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-041939
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Annonce no 204, BOAMP 27 B du 8.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-12 📅
Nom: Biomedisyst
Adresse postale: 12 ter rue Boris Vian
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Karl Storz Endoscopie
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer - Quartier de l'Europe
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 72280

3️⃣
Nom: Landanger
Adresse postale: ZI La Vendue
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52906

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-14 📅
Nom: Medtronic
Adresse postale: 122 avenue Général Leclerc
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514

5️⃣
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer - quartier de l'Europe

6️⃣

7️⃣
Nom: Biomat
Adresse postale: ZI Actipolis, avenue Ferdinand de Lesseps
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Arthrex
Adresse postale: 5 avenue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260

1️⃣2️⃣
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Olympus France
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil
Commune postale: Rungis
Code postal: 94533

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Teamalex Medical Technologies
Adresse postale: 80 bis rue de Lambersart
Commune postale: Saint-Andre Lez Lille
Code postal: 59350

2️⃣1️⃣
Nom: B Braun Medical
Adresse postale: 204 avenue du Marechal Juin
Code postal: 92660

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-13 📅
Nom: Collin
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92227

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: Teleflex Medical SAS
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Commune postale: Saint Andre Lez Lille

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣
Nom: Synthes
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen
Commune postale: Etupes
Code postal: 25461
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20
Source: OJS 2012/S 014-021567 (2012-01-19)