Accord cadre relatif à la fourniture d'imprimés, dossiers, ordonnances protégées, pochettes, enveloppes, étiquettes et registres

CHU de Nantes

Accord cadre relatif à la fourniture d'imprimés, dossiers, ordonnances protégées, pochettes, enveloppes, étiquettes et registres - 19 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-13 Avis de marché
2012-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre est régi par l'article 76 du code des marchés publics. Il est conclu sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité. Les marchés subséquents seront des marchés fractionnés à bons de commande en vertu de l'article 77 du CMP, avec des quantités minimum et maximum annuelles fixées dans les tableaux annexes à l'acte d'engagement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290413
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achatshopitaux.com. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 31.8.2015, sauf demande de résiliation annuelle par l'une ou l'autre des parties 2 mois avant la date anniversaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception. Les offres seront jugées en fonction des critères pondérés suivants: — prix: 60 %, — valeur technique de l'offre jugée au vu des éléments suivants: 40 %: —— Délais de réalisation des épreuves et délais de livraison des fournitures (60 %), —— Qualité des fournitures suivants les échantillons de papier fournis (40 %). Les candidats auront la possibilité de venir consulter les modèles pour chacun des lots selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre relatif à la fourniture d'imprimés, dossiers, ordonnances protégées, pochettes, enveloppes, étiquettes et registres - 19 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: accord cadre relatif à la fourniture d'imprimés, dossiers, ordonnances protégées, pochettes, enveloppes, étiquettes et registres
Numéro de référence: AOO-11121
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) Lettre de candidature (formulaire DC1 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/);
B) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/);
C) La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Contact
Point de contact: Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes - hôpital Saint Jacques - plate forme logistique - service achats hoteliers
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846523 📞
Courrier électronique: nathalie.bahaud@chu-nantes.fr 📧
Fax: +33 240846532 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_XXyZkF9hn_ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-11121
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achatshopitaux.com. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 31.8.2015, sauf demande de résiliation annuelle par l'une ou l'autre des parties 2 mois avant la date anniversaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception. Les offres seront jugées en fonction des critères pondérés suivants:
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— prix: 60 %,
— valeur technique de l'offre jugée au vu des éléments suivants: 40 %:
—— Délais de réalisation des épreuves et délais de livraison des fournitures (60 %),
—— Qualité des fournitures suivants les échantillons de papier fournis (40 %).
Les candidats auront la possibilité de venir consulter les modèles pour chacun des lots selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 177-290413 (2011-09-13)
Avis d'attribution de marché (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 855 753 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date de publication: 2012-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 42-067621
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290413
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
L'accord-cadre est régi par l'article 76 du code des marchés publics. Il est conclu sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité. Il est conclu avec 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la date de notification au titulaire jusqu'au 31.8.2015. Le numéro attribué par le pouvoir adjudicateur est le 11-121. Annonce n° 186, BOAMP 180 B du 16.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-26 📅
Nom: Aagir
Adresse postale: ZI du pré Saint-Pierre 3 rue Gutenberg
Commune postale: Nozay
Code postal: 44170
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Actom
Adresse postale: 155-157 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93102

3️⃣
Nom: Budin et Fils
Adresse postale: PA des Portes voie de l'Orée BP 513
Commune postale: Val-de-Rueil Cedex
Code postal: 27105

4️⃣
Nom: Delezenne
Adresse postale: BP 197
Commune postale: Henin-Beaumont Cedex
Code postal: 62254

5️⃣
Nom: Etik Ouest
Adresse postale: route des Borgnères
Commune postale: Soullans
Code postal: 85300

6️⃣
Nom: Fabregue
Adresse postale: Bois Joli
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500

7️⃣
Nom: Fac Imprim
Adresse postale: 15 rue des Ecluses Saint-Martin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010

8️⃣
Nom: Fadiclass
Adresse postale: La Trappe
Commune postale: Saint-Mars-d'Egrenne
Code postal: 61350

9️⃣
Nom: Accord-cadre relatif à la fourniture d'imprimés, dossiers, ordonnances protégées, pochettes, enveloppes, étiquettes et registres = lots 6-15-16
Adresse postale: 42 rue du Paradis
Commune postale: Joigny
Code postal: 89300

1️⃣0️⃣
Nom: Loiseleur
Adresse postale: ZI Nord Est rue Edouard Branly BP 63102
Commune postale: Lisieux Cedex
Code postal: 14103

1️⃣1️⃣
Nom: Luquet et Duranton
Adresse postale: BP 135
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104

1️⃣2️⃣
Nom: Maya
Adresse postale: ZI de la Vertonne 8 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120

1️⃣3️⃣
Nom: Nord Print
Adresse postale: Harcelaines 41 rue de La Croix
Commune postale: Maisnières
Code postal: 80220

1️⃣4️⃣
Nom: Papeterie Moderne
Adresse postale: rue Léon Serpollet BP 1517
Commune postale: Limoges
Code postal: 87020

1️⃣5️⃣
Nom: PCM Habiclass
Adresse postale: 56 rue Winston Churchill
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100

1️⃣6️⃣
Nom: Planchenault
Adresse postale: ZI Château Rouge Messanger BP 70001
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44151

1️⃣7️⃣
Nom: Solugraph
Adresse postale: 2 bis avenue Docteur Steinberg
Commune postale: Saint-Rambert-d'Albon
Code postal: 26140

1️⃣8️⃣
Nom: Vitrenvel
Adresse postale: ZI la Lampe 4 rue des Compagnons
Commune postale: Courseulles-sur-Mer
Code postal: 14470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Source: OJS 2012/S 042-067621 (2012-02-28)
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