Avis de marché (2011-09-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Quantité ou étendue:
“L'accord-cadre est régi par l'article 76 du code des marchés publics. Il est conclu sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité. Les marchés...”
Quantité ou étendue
L'accord-cadre est régi par l'article 76 du code des marchés publics. Il est conclu sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité. Les marchés subséquents seront des marchés fractionnés à bons de commande en vertu de l'article 77 du CMP, avec des quantités minimum et maximum annuelles fixées dans les tableaux annexes à l'acte d'engagement.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290413
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achatshopitaux.com. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de...”
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achatshopitaux.com. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 31.8.2015, sauf demande de résiliation annuelle par l'une ou l'autre des parties 2 mois avant la date anniversaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception. Les offres seront jugées en fonction des critères pondérés suivants:
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Source: OJS 2011/S 177-290413 (2011-09-13)
Avis d'attribution de marché (2012-02-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 855 753 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date de publication: 2012-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 42-067621
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290413
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est régi par l'article 76 du code des marchés publics. Il est conclu sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité. Il est conclu avec 3...”
L'accord-cadre est régi par l'article 76 du code des marchés publics. Il est conclu sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité. Il est conclu avec 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la date de notification au titulaire jusqu'au 31.8.2015. Le numéro attribué par le pouvoir adjudicateur est le 11-121.
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Source: OJS 2012/S 042-067621 (2012-02-28)