Accord-cadre pour la fourniture de légumes, fruits et pommes de terre 1ère gamme
Groupement commandes CH Lorquin
Fourniture de légumes, fruits et pommes de terre 1ère gamme aux établissements membres du Groupement de commandes de Moselle-Sud et Moselle-Est.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-01 | Avis de marché |
| 2011-06-08 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: centre hospitalier, 5 rue du Général de Gaulle
Code postal: 57790
Commune postale: Lorquin
Contact
Courrier électronique: groupementcommandes@ch-lorquin.fr 📧
Téléphone: +33 387231429 📞
Fax: +33 387231436 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175602
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 2
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement commandes CH Lorquin
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le coordonnateur
Référence
Dates
Date de début: 2011-08-01 📅
Date de fin: 2012-07-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 107-175602 (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
Les marchés subséquents seront attribés après remise en concurrence des attributaires de l'accord-cadre. Les modalités de remise en concurrence et les périodicités sont indiquées dans le dossier de consultation.Le premier marché subséquent sera attribué au prestataire dont l'offre remise lors de l'accord-cadre aura été classée en première position au vu des critères de jugement.Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commandes (article 77 du CMP).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: centre hospitalier, 5 rue du Général de Gaulle
Code postal: 57790
Commune postale: Lorquin
Contact
Courrier électronique: groupementcommandes@ch-lorquin.fr 📧
Téléphone: +33 387231429 📞
Fax: +33 387231436 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175602
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur simple demande écrite.
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site: www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Montant minimum 116 900,00 EUR.
Montant maximum 233 800,00 EUR.
Fourniture de légumes, fruits et pommes de terre 1ère gamme aux établissements membres du Groupement de commandes de Moselle-Sud et Moselle-Est.
Quantité ou étendue:
Les marchés subséquents seront attribés après remise en concurrence des attributaires de l'accord-cadre. Les modalités de remise en concurrence et les périodicités sont indiquées dans le dossier de consultation.
Le premier marché subséquent sera attribué au prestataire dont l'offre remise lors de l'accord-cadre aura été classée en première position au vu des critères de jugement.
Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commandes (article 77 du CMP).
Site principal ou lieu d'exécution:
Lorquin - Fénétrange - Abreschviller - Dieuze - Albestroff - Vic/Seille - Puttelange-aux-Lacs - Nancy - Saint-Epvre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1 ou document équivalent,
— déclaration du candidat DC2 ou tout document libre cûment complété comprenant obligatoirement:
—— copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire,
—— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé DC6 ou document équivalent.
Déclaration du candidat DC2 ou tout document libre dûment complété comprenant obligatoirement:
— le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration du candidat DC2 ou tout document libre dûment complété comprenant obligatoirement:
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif.
Financement par le budget de chacun des membres du groupement de commandes.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 2
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement commandes CH Lorquin
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le coordonnateur
Référence
Dates
Date de début: 2011-08-01 📅
Date de fin: 2012-07-31 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur simple demande écrite.
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site: www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 107-175602 (2011-06-01)
Informations complémentaires (2011-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-08 📅
Date de publication: 2011-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 111-182025
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175602
Numéro JO-S: 111
Source: OJS 2011/S 111-182025 (2011-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-08 📅
Date de publication: 2011-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 111-182025
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175602
Numéro JO-S: 111
Source: OJS 2011/S 111-182025 (2011-06-08)
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