Accord-cadre portant sur la location longue durée nécessaires au fonctionnement de Terre & Baie Habitat
Terre et Baie Habitat
Location longue durée de véhicules - sans option achat - nécessaires au fonctionnement de Terre & Baie Habitat (34 véhicules).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-04 | Avis de marché |
| 2011-06-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 296622080 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-18 📅
Date de publication: 2011-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 46-075430
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché avec un maximum sans minimum.
Brève description:
Brève description: 1 véhicule de direction - segment D.
Quantité ou étendue: Location sur 36 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description: 2 véhicules de type "Berline" - segment C.
Numéro du lot: 3
Brève description: 4 véhicules de type "citadine 5 places - segment B.
Numéro du lot: 4
Brève description: 6 véhicules de type citadine - société - segment B
Numéro du lot: 5
Brève description: 10 véhicules de type minis citadines - société - segment a vu
Numéro du lot: 6
Brève description: 10 fourgonnettes - segment U1
Numéro du lot: 7
Brève description: 1 fourgon - segment U3
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 2011Fo03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Parmentier, 22000 Saint-Brieuc, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 ou équivalent.
Situation économique et financière: DC2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Contact
Point de contact: service juridique marchés
M. le directeur général, OPH de l'agglomération briochine
Adresse du profil d'acheteur: http://synapse-ouest.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011Fo03
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212528 📞
Source: OJS 2011/S 046-075430 (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Le montant total de l'accord-cadre (tous lots confondus) comporte un maximum fixé à 164 500 EUR / an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 296622080 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-18 📅
Date de publication: 2011-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 46-075430
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché avec un maximum sans minimum.
Brève description:
Location longue durée de véhicules - sans option achat - nécessaires au fonctionnement de Terre & Baie Habitat (34 véhicules).
Numéro du lot: 1
Brève description: 1 véhicule de direction - segment D.
Quantité ou étendue: Location sur 36 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description: 2 véhicules de type "Berline" - segment C.
Numéro du lot: 3
Brève description: 4 véhicules de type "citadine 5 places - segment B.
Numéro du lot: 4
Brève description: 6 véhicules de type citadine - société - segment B
Numéro du lot: 5
Brève description: 10 véhicules de type minis citadines - société - segment a vu
Numéro du lot: 6
Brève description: 10 fourgonnettes - segment U1
Numéro du lot: 7
Brève description: 1 fourgon - segment U3
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Prestations supplémentaires no1 = remplacement des pneumatiques.
Prestations supplémentaires no2 = reprise de la flotte existante de Terre & Baie Habitat.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Parmentier, 22000 Saint-Brieuc, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 ou équivalent.
Situation économique et financière: DC2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années,
— Attestation d'assurance en cours de validité.
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Par virement bancaire sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Contact
Point de contact: service juridique marchés
M. le directeur général, OPH de l'agglomération briochine
Adresse du profil d'acheteur: http://synapse-ouest.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011Fo03
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212528 📞
Source: OJS 2011/S 046-075430 (2011-03-04)
Avis d'attribution de marché (2011-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-190920
Se réfère à l'avis: 2011/S 46-075430
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Fourniture et gestion des cartes accréditatives de carburant.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-30 📅
Adresse postale: 22 rue des 2 Gares
Commune postale: Reuil Malmaison Cedex
Code postal: 92564
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général, OPH de l'agglomération Briochine
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 contour Motte
Source: OJS 2011/S 116-190920 (2011-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-190920
Se réfère à l'avis: 2011/S 46-075430
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Fourniture et gestion des cartes accréditatives de carburant.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-30 📅
Adresse postale: 22 rue des 2 Gares
Commune postale: Reuil Malmaison Cedex
Code postal: 92564
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général, OPH de l'agglomération Briochine
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 contour Motte
Source: OJS 2011/S 116-190920 (2011-06-16)
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