Accord cadre multi-attributaires. Acquisition de fourniture pour branchement d'eau
Ville de Lorgues
Accord cadre comprenant 2 lots.
Chaque lot comprendra un maximum de 3 attributaires de l'accord cadre remis en concurrence pour chaque marché subséquent.
Le délai de réception des offres était de 2011-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-21.
Qui ?- • Ville de Lorgues
- • Boîtiers › Compartiments pour compteurs
- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords
- • Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Produits en caoutchouc et en plastique
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: HĂ´tel de Ville
Code postal: 83510
Commune postale: Lorgues
Contact
Adresse Internet: http://www.lorgues.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lorgues.fr 📧
Fax: +33 494859260 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-21 đź“…
Date limite de soumission: 2011-07-08 đź“…
Date de publication: 2011-04-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131791
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits en caoutchouc ou plastiques, équipement pour la construction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits de la métallurgie, produits en métal, quincaillerie.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 11ff-0046-B
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: locaux du service des eaux, 83510 Lorgues, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: — chiffres d'affaires sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Montant du devis descriptif estimatif détaillé % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lorgues
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Alemagna Claude, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lorgues.fr 🌏
Nom: Commune de Lorgues: marchés publics
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, de 8:30 Ă 12:00, et de 13:30 Ă 17:00, sauf le vendredi Ă 16:30
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0046-B
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 đź“
Nom: CCIRAL de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: secrétariat régional pour les affaires régionales - boulevard Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2011/S 080-131791 (2011-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Quantité ou étendue:
Dépense de fourniture estimée:20 000 EUR HT/An pour le lot n° 160 000 EUR HT/An pour le lot n° 2Les fournitures seront mises en œuvre par le service des eaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: HĂ´tel de Ville
Code postal: 83510
Commune postale: Lorgues
Contact
Adresse Internet: http://www.lorgues.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lorgues.fr 📧
Fax: +33 494859260 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-21 đź“…
Date limite de soumission: 2011-07-08 đź“…
Date de publication: 2011-04-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131791
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lorgues.fr
Les sous critères de sélection de l'accord-cadre sont précisés dans le règlement de la consultation de l'accord-cadre.
Les critères d'attribution des marchés subséquents sont spécifiés dans le règlement de la consultation (on y retrouve le délai de livraison et le prix.).
DĂ©lai de livraison: 3 jours maxi.
Renseignements administratifs:
Commune de Lorgues, marchés publics, Hôtel de Ville, de 8:30 à 12:00, et de 13:30 à 17:00, sauf le vendredi à 16:30.
83510 Lorgues, FRANCE.
Renseignements techniques:
Commune de Lorgues, Mme Laure Roussel ou M. Thierry Clein, services techniques municipaux, HĂ´tel de Ville,
83510 Lorgues, FRANCE.
TĂ©l. +33 494859265, Fax +33 494859294.
Courriel: eau@lorgues.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Durée de l'accord-cadre: 12 mois x 3 avec possiblité de dénonciation chaque année sous respect d'un préavis de 3 mois avant la date anniversaire du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre comprenant 2 lots.
Chaque lot comprendra un maximum de 3 attributaires de l'accord cadre remis en concurrence pour chaque marché subséquent.
Brève description: Produits en caoutchouc ou plastiques, équipement pour la construction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits de la métallurgie, produits en métal, quincaillerie.
Quantité ou étendue:
Dépense de fourniture estimée:
20 000 EUR HT/An pour le lot n° 1
60 000 EUR HT/An pour le lot n° 2
Les fournitures seront mises en Ĺ“uvre par le service des eaux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: locaux du service des eaux, 83510 Lorgues, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature datée (ou un Dc1), signée, en cas de groupement par l'ensemble des membres du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément au modèle joint au présent dossier de consultation des entreprises,
— une déclaration du candidat (Dc2), ou a défaut:
—— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'interdiction de participation posés à l'article 8 de l'ordonnance précitée (modèle joint au présent règlement),
—— si le candidat est placé en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Capacité technique et professionnelle:
— pièces et renseignements demandés pour apprécier l'expérience ainsi que les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Dépôts et garanties exigés: Voir cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement est le virement par mandat administratif.
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics).
Le financement s'effectue sur le budget municipal et sur les ressources propres de la commune.
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements solidaires ou conjoints.
Dans le cas où le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché.
La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Montant du devis descriptif estimatif détaillé % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lorgues
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Alemagna Claude, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lorgues.fr 🌏
Nom: Commune de Lorgues: marchés publics
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, de 8:30 Ă 12:00, et de 13:30 Ă 17:00, sauf le vendredi Ă 16:30
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0046-B
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lorgues.fr
Les sous critères de sélection de l'accord-cadre sont précisés dans le règlement de la consultation de l'accord-cadre.
Les critères d'attribution des marchés subséquents sont spécifiés dans le règlement de la consultation (on y retrouve le délai de livraison et le prix.).
DĂ©lai de livraison: 3 jours maxi.
Renseignements administratifs:
Commune de Lorgues, marchés publics, Hôtel de Ville, de 8:30 à 12:00, et de 13:30 à 17:00, sauf le vendredi à 16:30.
83510 Lorgues, FRANCE.
Renseignements techniques:
Commune de Lorgues, Mme Laure Roussel ou M. Thierry Clein, services techniques municipaux, HĂ´tel de Ville,
TĂ©l. +33 494859265, Fax +33 494859294.
Courriel: eau@lorgues.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Durée de l'accord-cadre: 12 mois x 3 avec possiblité de dénonciation chaque année sous respect d'un préavis de 3 mois avant la date anniversaire du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 đź“
Nom: CCIRAL de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: secrétariat régional pour les affaires régionales - boulevard Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2011/S 080-131791 (2011-04-21)
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