Accord-cadre impression de documents de communication

Syndicat du Bois de l'Aumône

Le service communication du syndicat du Bois de l'aumône édite à l'attention des élus, de ses communautés de communes et communes adhérentes, de ses usagers, de son personnel ou de ses partenaires, des documents visant à répondre aux objectifs fixés par son plan de communication.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-24 Avis de marché
2012-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Quantité ou étendue:
Accord-cadre avec mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.Les accords-cadres sont conclus pour une période d'1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat du Bois de l'Aumone
Adresse postale: chemin des Madeleines
Code postal: 63430
Commune postale: Pont-du-Château
Contact
Adresse Internet: http://www.sba63.fr 🌏
Téléphone: +33 473833800 📞
Fax: +33 473833809 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 207-337344
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le Dossier de consultation des entreprises (DCE) en utilisant une version de Microsoft Office qui ne soit pas antérieure à 2003. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Possibilité d'adresser une copie de sauvegarde sur support physique ou électronique dans les memes conditions d'envois que l'offre. La copie non ouverte sera détruite. En cas de détection d'un programme malveillant l'offre ne sera pas ouverte et l'entreprise avisée du rejet de son offre pour cette raison. Les offres devront être signées électroniquement à l'aide d'un des certificats validé par le ministère des finances. Cette liste est disponible à l'adresse http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Le serveur est fermé toutes les nuits entre 2 et 4:00 pour sa maintenance. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 52 000,00 💰
303 000,00 💰
Brève description:
Le service communication du syndicat du Bois de l'aumône édite à l'attention des élus, de ses communautés de communes et communes adhérentes, de ses usagers, de son personnel ou de ses partenaires, des documents visant à répondre aux objectifs fixés par son plan de communication.
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Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: éditions en quantités importantes (offset)
Brève description: Publications de documents en quantités importantes (plus de 10 000 exemplaires).
Quantité ou étendue: Minimum 12 000,00 EUR, maximum 75 000,00 EUR pour la période initiale.— 1ère reconduction 12 000,00 / 44 000,00,— 2ème reconduction 12 000,00 / 44 000,00,— 3ème reconduction 12 000,00 / 44 000,00.
Minimum 12 000,00 EUR, maximum 75 000,00 EUR pour la période initiale.
— 1
— 2
— 3
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: éditions en petites quantités (numérique ou offset)
Brève description: Publications de documents en petites quantités (moins de 10 000 exemplaires).
Quantité ou étendue: Minimum 1 000,00 EUR, maximum 24 000,00 EUR pour la période initiale.— 1ère reconduction 1 000,00 / 24 000,00,— 2ème reconduction 1 000,00 / 24 000,00,— 3ème reconduction 1 000,00 / 24 000,00.
Minimum 1 000,00 EUR, maximum 24 000,00 EUR pour la période initiale.
Accord-cadre avec mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.
Les accords-cadres sont conclus pour une période d'1 an à compter de la notification du contrat.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les accords-cadres sont renouvelables pour 3 périodes d'1 an.
Numéro de référence: 1117M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pont-du-Château (puis Riom courant 2012), 63430 Pont-du-Château, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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—déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: par marché subséquent.
Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix des prestations (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
4. Délai d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Molinier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sba63.fr 🌏
Nom: Syndicat du Bois de l'Aumône
Adresse postale: pôle commande publique - chemin des Madeleines
Point de contact: Mlle Élodie Gramayze
Téléphone: +33 473833808 📞
Courrier électronique: elodie.gramayze@sba63.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.sba63.fr 🌏
URL des documents: http://www.sba63.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sba63.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1117M
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le Dossier de consultation des entreprises (DCE) en utilisant une version de Microsoft Office qui ne soit pas antérieure à 2003.
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Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Possibilité d'adresser une copie de sauvegarde sur support physique ou électronique dans les memes conditions d'envois que l'offre. La copie non ouverte sera détruite.
En cas de détection d'un programme malveillant l'offre ne sera pas ouverte et l'entreprise avisée du rejet de son offre pour cette raison.
Les offres devront être signées électroniquement à l'aide d'un des certificats validé par le ministère des finances.
Cette liste est disponible à l'adresse http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/
Le serveur est fermé toutes les nuits entre 2 et 4:00 pour sa maintenance.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Fax: +33 473986100 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Auvergne - 18 boulevard Desaix Cedex 01
Téléphone: +33 473986363 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2011/S 207-337344 (2011-10-24)
Avis d'attribution de marché (2012-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 207 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-036719
Se réfère à l'avis: 2011/S 207-337344
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no 483, BOAMP 208 B du 26.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pont du Chateau (puis Riom courant 2012).

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-11 📅
Nom: Imprimerie Champagnac
Adresse postale: 5 rue Felix Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Imprimerie Riom Offset
Adresse postale: 80 avenue Jean Jaures
Commune postale: Mozac
Code postal: 63200

3️⃣
Nom: Siman Communication & Realisation
Adresse postale: 26-30 rue Newton, BP 36 Cedex 2
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63015
Courrier électronique: contact@siman.france.com 📧

4️⃣
Nom: Decombat
Adresse postale: ZA LES Pradeaux
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360

5️⃣

6️⃣
Nom: Yatooprint SARL Printeck
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Auvergne, 18 bd Desaix Cedex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2012/S 023-036719 (2012-02-01)
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Fournisseurs:
Decombat Imprimerie Champagnac Imprimerie Riom Offset Siman Communication & Realisation Yatooprint SARL Printeck