Accord cadre - fourniture de fruits, légumes et pommes de terre frais (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs)
CROUS de Lille
Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre frais (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs) pour les établissements de restauration gérés par le CROUS de Lille.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Norabio
- • Pomona Terre Azur
- • Velders
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-07 | Avis de marché |
| 2011-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue: Accord cadre sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 74 rue de Cambrai
Code postal: 59043
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.crous-lille.fr 🌏
Courrier électronique: service.patrimoine.et.marches@crous-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320886641 📞
Fax: +33 320886692 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-07 📅
Date limite de soumission: 2011-06-30 📅
Date de publication: 2011-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 110-181474
Se réfère à l'avis: 2011/S 6-008335
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Hebdomadaire en général.
Brève description:
Intitulé du lot: fruits, légumes et pommes de terre frais (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fruits, légumes et pommes de terre frais (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs) produits locaux et/ou bio
Brève description:
Numéro de référence: 11.AE du 06/06/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nord - Pas-de-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 2011-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la proposition (présentation des tarifs, fraîcheur et saisonnalité des produits, minimum de commande, délais de livraison, accompagnement et sensibilisation à la consommation des fruits et légumes) (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Performances environnementales (politiques environnementale sur les emballages et sur les transports) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de Lille
Contact
Point de contact: service du patrimoine et des marchés
Mme Martine Müller, directeur du CROUS de Lille
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Date de publication: 2011-01-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.AE du 06/06/2011
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 6-008335
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable pour les marchés publics préfecture de Meurthe et Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 59048
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2011/S 110-181474 (2011-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue: Accord cadre sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 74 rue de Cambrai
Code postal: 59043
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.crous-lille.fr 🌏
Courrier électronique: service.patrimoine.et.marches@crous-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320886641 📞
Fax: +33 320886692 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-07 📅
Date limite de soumission: 2011-06-30 📅
Date de publication: 2011-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 110-181474
Se réfère à l'avis: 2011/S 6-008335
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Le DCE est télèchargeable sur le www.crous-lille.fr, rubrique marché publics et sur www.achatpublic.com.
À titre d'information, en 2010, l'achat de fruits, légumes et pommes de terre frais s'est élevé à 326 000,00 EUR (HT). Accord cadre multi attributaire: minimum de 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Hebdomadaire en général.
Brève description:
Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre frais (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs) pour les établissements de restauration gérés par le CROUS de Lille.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fruits, légumes et pommes de terre frais (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs)
Brève description:
Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre frais (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs).
Quantité ou étendue: 332 300 kg
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fruits, légumes et pommes de terre frais (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs) produits locaux et/ou bio
Brève description:
Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre frais produits (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs) locaux et/ou bio.
Quantité ou étendue: 39 600 kg
Numéro de référence: 11.AE du 06/06/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nord - Pas-de-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC1 lettre de candidature ou équivalent, imprimé DC2 déclaration du candidat ou équivalent (dont les pièces demandées au paragraphe G), le jugement de redressement judiciaire le cas échéant.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La dépense générée par les marchés subséquents sera financée par le budget du CROUS. Imputation budgétaire 60212. Une avances sera versée au titulaire dans les conditions fixées à l'article 87 du CMP et le décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié. Le titulaire peut toutefois y renoncer. Les prix des marchés subséquents seront traités à prix fermes. Le réglement du marché sera effectué par virement au compte du titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours conformément à l'article 98 du CMP.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 2011-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la proposition (présentation des tarifs, fraîcheur et saisonnalité des produits, minimum de commande, délais de livraison, accompagnement et sensibilisation à la consommation des fruits et légumes) (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Performances environnementales (politiques environnementale sur les emballages et sur les transports) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de Lille
Contact
Point de contact: service du patrimoine et des marchés
Mme Martine Müller, directeur du CROUS de Lille
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Date de publication: 2011-01-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.AE du 06/06/2011
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 6-008335
Informations complémentaires
Le DCE est télèchargeable sur le www.crous-lille.fr, rubrique marché publics et sur www.achatpublic.com.
À titre d'information, en 2010, l'achat de fruits, légumes et pommes de terre frais s'est élevé à 326 000,00 EUR (HT). Accord cadre multi attributaire: minimum de 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable pour les marchés publics préfecture de Meurthe et Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 59048
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2011/S 110-181474 (2011-06-07)
Avis d'attribution de marché (2011-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-04 📅
Date de publication: 2011-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 213-347245
Se réfère à l'avis: 2011/S 110-181474
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-24 📅
Nom: Velders
Adresse postale: MIN bât. D2 Cases 24 à 28
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: velders@velders-sa.com 📧
2️⃣
Nom: Norabio
Adresse postale: 8 rue Jean Bourgois
Commune postale: Gondecourt
Code postal: 59147
Courrier électronique: contact@norabio.fr 📧
3️⃣
4️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 3 rue de l'Europe BP 447
Commune postale: Lomme Cedex
Code postal: 59464
Courrier électronique: j.nizet@pomona.fr 📧
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Nom: Comité consultatif de réglement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Code postal: 54048
Source: OJS 2011/S 213-347245 (2011-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-04 📅
Date de publication: 2011-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 213-347245
Se réfère à l'avis: 2011/S 110-181474
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum ni maximum.
Annonce n° 204, BOAMP 115 B du 15.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-24 📅
Nom: Velders
Adresse postale: MIN bât. D2 Cases 24 à 28
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: velders@velders-sa.com 📧
2️⃣
Nom: Norabio
Adresse postale: 8 rue Jean Bourgois
Commune postale: Gondecourt
Code postal: 59147
Courrier électronique: contact@norabio.fr 📧
3️⃣
4️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 3 rue de l'Europe BP 447
Commune postale: Lomme Cedex
Code postal: 59464
Courrier électronique: j.nizet@pomona.fr 📧
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Nom: Comité consultatif de réglement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel, décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 54048
Source: OJS 2011/S 213-347245 (2011-11-04)
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