Accord cadre de fourniture de véhicules

CIAS du Carcassonnais

Accord cadre de fourniture relatif à la location longue durée de véhicules assortie d'une maintenance et d'achat de véhicules neufs ou d'occasion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-19 Avis de marché
2011-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59, 76 du code des marchés publics.La consultation aboutira à un accord cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76-I du CMP.Le présent accord cadre est alloti comme suit:Location.Lot A1: LLD véhicules légers (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 29 véhicules).Lot A2: LLD véhicules type minibus (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 21 minibus).Lot A3: LLD véhicules type utilitaires (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 2 véhicules).Achat.Lot B1: achat véhicules légers (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 2 véhicules).Lot B2: achat véhicules type minibus (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 1 minibus).Lot B3: achat véhicules type utilitaires (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 1 véhicule).Chacun des lots donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec chacun des cinq premiers candidats à l'issue du classement effectué en application des critères annoncés dans le règlement de la consultation.Lors de la survenance du besoin, les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre, seront précédés d'une remise en concurrence organisée entre tous les titulaires du lot de l'accord-cadre concerné.Le marché subséquent sera attribué à l'un des 5 titulaires de l'accord cadre ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse pour le marché subséquent dont il est question, ce au vu des critères de jugement suivants:1. Valeur technique de l'offre2. Prix des prestationsLa pondération sera indiquéedans la lettre de consultation pour chaque marché subséquent.Les prix seront forfaitaires, globaux, fermes et définitifs.La conclusion des marchés passés sur le fondement du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-19 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230593
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur souhaiterait recevoir les offres sous forme papier. Dans le cas d'un envoi dématérialisé: Il est rappelé que la durée de téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule la bonne fin de la transmission complète du dossier génère l'accusé du dépôt de pli électronique qui doit intervenir avant la date et l'heure fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence. Les données échangées sont cryptées. Il est recommandé aux candidats de ne pas transmettre leur offre en "dernières minutes" et de s'être assurés par un test préalable qu'ils maîtrisent bien le mode de fonctionnement de la plateforme. Au moment de faire parvenir sa candidature et son offre, le candidat est invité à vérifier la date et l'heure du serveur du pouvoir adjudicateur grâce au lien proposé lors de sa réponse électronique. En l'état actuel de la technologie toutes les offres seront re-matérialisées, notamment pour la signature de l'offre retenue ainsi que pour sa transmission au contrôle de légalité préfectoral et sa notification. Si une candidature ou une offre était remise à la fois sous forme électronique et sous forme papier, elle sera déclarée irrecevable. La transmission par simple support physique électronique, CD-ROM, disquette ou autre support matériel n'est pas autorisée. Si une candidature/offre est envoyée plusieurs fois, le dernier envoi annule et remplace le(s) précédent(s) si celui-ci est parvenu avant la date et l'heure limites de remise des offres. Une même proposition ne peut être envoyée pour partie sur support papier et pour partie sur support électronique. Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites de réception des offres ne seront pas retenus. Pour pouvoir faire une offre électronique, l'entreprise doit s'assurer de répondre aux pré-requis techniques de la plateforme du pouvoir adjudicateur. Avant de transmettre sa candidature et son offre par le biais de la plateforme, le candidat est invité à faire analyser ses plis par un logiciel antivirus à jour. En cas de détection d'un virus, le pouvoir adjudicateur pourra éventuellement tenter de récupérer le fichier du candidat à l'aide d'un logiciel anti-virus. Pour autant, si le fichier du candidat est endommagé ou si l'anti-virus ne parvient pas à récupérer vos éléments, l'offre du candidat sera mise en quarantaine et sera rejetée par le pouvoir adjudicateur. Le candidat qui effectue une transmission électronique a la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM) ou sur supportpapier dans les délais impartis mentionnés dans l'avis d'appel public à la concurrence. Les documents de la copie de sauvegarde doivent également être signés. Cette copie doit être placée dans un pli scellé portant la mention lisible "copie de sauvegarde". Elle ne sera ouverte par le pouvoir adjudicateur que dans le cas où un virus serait détecté dans les enveloppes transmises par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre de fourniture relatif à la location longue durée de véhicules assortie d'une maintenance et d'achat de véhicules neufs ou d'occasion.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot A1: LLD véhicules légers
Brève description: Lot A1: LLD véhicules légers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot A2: LLD véhicules type minibus
Brève description: Lot A2: LLD véhicules type minibus.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot A3: LLD véhicules type utilitaire
Brève description: Lot A3: LLD véhicules type utilitaire.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot B1: achat véhicules légers
Brève description: Lot B1: achat véhicules légers.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot B2: achat véhicules type minibus
Brève description: Lot B2: achat véhicules type minibus.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot B3: achat véhicules type utilitaire
Brève description: Lot B3: achat véhicules type utilitaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59, 76 du code des marchés publics.
La consultation aboutira à un accord cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76-I du CMP.
Le présent accord cadre est alloti comme suit:
Location.
Lot A1: LLD véhicules légers (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 29 véhicules).
Lot A2: LLD véhicules type minibus (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 21 minibus).
Lot A3: LLD véhicules type utilitaires (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 2 véhicules).
Achat.
Lot B1: achat véhicules légers (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 2 véhicules).
Lot B2: achat véhicules type minibus (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 1 minibus).
Lot B3: achat véhicules type utilitaires (à titre indicatif et prévisionnel sur la durée du marché: 1 véhicule).
Chacun des lots donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec chacun des cinq premiers candidats à l'issue du classement effectué en application des critères annoncés dans le règlement de la consultation.
Lors de la survenance du besoin, les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre, seront précédés d'une remise en concurrence organisée entre tous les titulaires du lot de l'accord-cadre concerné.
Le marché subséquent sera attribué à l'un des 5 titulaires de l'accord cadre ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse pour le marché subséquent dont il est question, ce au vu des critères de jugement suivants:
1. Valeur technique de l'offre
2. Prix des prestations
La pondération sera indiquéedans la lettre de consultation pour chaque marché subséquent.
Les prix seront forfaitaires, globaux, fermes et définitifs.
La conclusion des marchés passés sur le fondement du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11-009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération du Carcassonnais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Au regard des renseignements fournis dans la "lettre de candidature" (Dc1) et "déclaration du candidat" (DC2) proposés par le Ministère de l'economie et présents dans le DCE.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Les crédits émaneront des budgets propres du CIASC.
Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux d'intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint sans mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Mémoire technique (50)
2. Prix appréciés sur la base des réponses apportées au tableau indicatif des commandes (20)
3. Délais appréciés sur la base des réponses apportées au tableau indicatif des commandes (10)
4. Service après-vente et assistance technique, garantie, maintenance appréciés sur la base des réponses apportées au tableau indicatif des commandes (10)
5. Performance en matière environnementale et énergétique, appréciée sur la base des réponses apportées au tableau indicatif des commandes (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS du Carcassonnais
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à:
Point de contact: CIAS du Carcassonnais
Mme Rochefort Amélie
Téléphone: +33 468267942 📞
Fax: +33 468267919 📠
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat, ce dernier est disponible à l'adresse internet suivante ou après demande écrite par fax ou courrier à l'adresse suivante:
Téléphone: +33 468267900 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_eNh-7TppzX 🌏
Nom: Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse internet achatpublic.com. Pour un envoi papier, les dossiers de réponse devront être adressés par pli dans une seule enveloppe, et contenir les pièces définies dans le réglement de la consultation et devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce, à l'adresse suivante

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-009
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur souhaiterait recevoir les offres sous forme papier.
Afficher plus
Dans le cas d'un envoi dématérialisé:
Il est rappelé que la durée de téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule la bonne fin de la transmission complète du dossier génère l'accusé du dépôt de pli électronique qui doit intervenir avant la date et l'heure fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Afficher plus
Les données échangées sont cryptées.
Il est recommandé aux candidats de ne pas transmettre leur offre en "dernières minutes" et de s'être assurés par un test préalable qu'ils maîtrisent bien le mode de fonctionnement de la plateforme.
Au moment de faire parvenir sa candidature et son offre, le candidat est invité à vérifier la date et l'heure du serveur du pouvoir adjudicateur grâce au lien proposé lors de sa réponse électronique.
En l'état actuel de la technologie toutes les offres seront re-matérialisées, notamment pour la signature de l'offre retenue ainsi que pour sa transmission au contrôle de légalité préfectoral et sa notification.
Si une candidature ou une offre était remise à la fois sous forme électronique et sous forme papier, elle sera déclarée irrecevable. La transmission par simple support physique électronique, CD-ROM, disquette ou autre support matériel n'est pas autorisée.
Afficher plus
Si une candidature/offre est envoyée plusieurs fois, le dernier envoi annule et remplace le(s) précédent(s) si celui-ci est parvenu avant la date et l'heure limites de remise des offres.
Une même proposition ne peut être envoyée pour partie sur support papier et pour partie sur support électronique.
Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites de réception des offres ne seront pas retenus.
Pour pouvoir faire une offre électronique, l'entreprise doit s'assurer de répondre aux pré-requis techniques de la plateforme du pouvoir adjudicateur.
Avant de transmettre sa candidature et son offre par le biais de la plateforme, le candidat est invité à faire analyser ses plis par un logiciel antivirus à jour. En cas de détection d'un virus, le pouvoir adjudicateur pourra éventuellement tenter de récupérer le fichier du candidat à l'aide d'un logiciel anti-virus. Pour autant, si le fichier du candidat est endommagé ou si l'anti-virus ne parvient pas à récupérer vos éléments, l'offre du candidat sera mise en quarantaine et sera rejetée par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Le candidat qui effectue une transmission électronique a la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM) ou sur supportpapier dans les délais impartis mentionnés dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Afficher plus
Les documents de la copie de sauvegarde doivent également être signés.
Cette copie doit être placée dans un pli scellé portant la mention lisible "copie de sauvegarde".
Elle ne sera ouverte par le pouvoir adjudicateur que dans le cas où un virus serait détecté dans les enveloppes transmises par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 139-230593 (2011-07-19)
Avis d'attribution de marché (2011-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS du carcassonnais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375489
Se réfère à l'avis: 2011/S 139-230593
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Annonce n° 110, BOAMP 142 B du 23.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Groupement Credipar Tressol Chabrier
Adresse postale: 12 avenue Malraux
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Fraikin
Adresse postale: Burolines - 2 bis rue Marcel Doret
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700

3️⃣
Nom: Groupement Credipar et Tressol Chabrier
Adresse postale: 12 avenue André Malraux
Code postal: 92591

4️⃣
Nom: Tressol Chabrier
Adresse postale: boulevard Henri Bouffet ZAC Salvaza
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11870

5️⃣
Nom: Auto Cite Lebel Automobiles
Adresse postale: ZA Saint-Jean de l'Arnouze
Code postal: 11800

6️⃣
Adresse postale: boulevard H Bouffet ZAC de Salvaza

7️⃣
Nom: Groupement Credipar et Lebel Automobiles
Code postal: 11000

8️⃣
Nom: Credipar

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Languedoc Automobiles Concessionnaire
Adresse postale: route de Perpignan
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11102

1️⃣2️⃣
Nom: Renault Carcassonne AMDS
Adresse postale: route de Narbonne
Code postal: 11020

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Languedoc Automobiles

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Tressol Chabrier Carcassonne
Adresse postale: boulevard H. Bouffet ZAC de Salvaza

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Lebel Auto Cites
Adresse postale: ZA Saint-jean de l'Arnouze
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2011/S 232-375489 (2011-11-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Auto Cite Lebel Automobiles Credipar Fraikin Groupement Credipar et Lebel Automobiles Groupement Credipar et Tressol Chabrier Groupement Credipar Tressol Chabrier Languedoc Automobiles Languedoc Automobiles Concessionnaire Lebel Auto Cites Renault Carcassonne AMDS
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à usage spécial Minibus