Accord cadre carburant

Centre hospitalier de Chambéry

Accord cadre carburant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-25 Avis de marché
2011-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, il est précisé ci-après les consommations moyennes au titre des années 2009 et 2010, à savoir: - fuel domestique pour groupes électrogènes -20°c: 6 750 litres - gas oil grand froid -15°c: 46 020 litres - essence sans plomb 98 : 36 405 litres.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 1125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-25 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 102-167306
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé par sous la forme d'un appel d'offres ouvert à bons de commande sans minimum et sans maximum en application des articles 57 à 59, 76 et 77-I du CMP. La consultation comprend un lot unique: "fourniture et livraison de carburants". Les prestations de fourniture et de livraison portent sur les produits suivants: - gazole - gazole grands froids (résistance au gel jusqu'à -25°c) - essence sans plomb 98 - fuel domestique pour groupes électrogènes (résistance au gel jusqu'à -20°c). Le candidat devra être en mesure de répondre à chacun des produits. Le lot s'attribue dans sa totalité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
A titre d'information: les mises en concurrence interviendront tous les 15 jours environ.
Brève description: Accord cadre carburant.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Accord cadre carburant
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73000 Chambéry, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC1 ou équivalent et DC2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site: http://www.colloc.bercy.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
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— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),
— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés à l'article 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur l'imprimé DC2 ou équivalent),
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— l'attestation d'agrément de conformité à la réglementation ADR sur le transport des marchandises dangereuses (mesures de sécurité prise lors des livraisons, matériels de sécurité équipant les véhicules de transport, EPI portés par le personnel).
Situation économique et financière:
— un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indication portée au formulaire DC2 ou document équivalent).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les moyens techniques du candidat (nombre de véhicules, type de véhicules (camions multicuves), volumes de stockage, effectifs, implantation géographique) (indication portée au formulaire DC2 ou document équivalent),
— une liste de références hospitalières pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé en précisant les personnes à contacter sur le projet (indications portées au formulaire DC2 ou document équivalent).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le virement administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.
Autres conditions particulières: Voir le CCAP et le CCTP.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Accord cadre carburant
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé par sous la forme d'un appel d'offres ouvert à bons de commande sans minimum et sans maximum en application des articles 57 à 59, 76 et 77-I du CMP. La consultation comprend un lot unique: "fourniture et livraison de carburants". Les prestations de fourniture et de livraison portent sur les produits suivants: - gazole - gazole grands froids (résistance au gel jusqu'à -25°c) - essence sans plomb 98 - fuel domestique pour groupes électrogènes (résistance au gel jusqu'à -20°c). Le candidat devra être en mesure de répondre à chacun des produits. Le lot s'attribue dans sa totalité.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 102-167306 (2011-05-25)
Avis d'attribution de marché (2011-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-31 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-275555
Se réfère à l'avis: 2011/S 102-167306
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Annonce n° 279, BOAMP 106 B du 31.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-19 📅
Adresse postale: Parc du millénaire - tatégie concept - bâtiment 5, 1300 avenue albert einstein
Commune postale: Montpellier cedex
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
Adresse postale: La Bottière
Commune postale: Albens
Code postal: 73410

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-24 📅
Adresse postale: 107 boulevard de Stalingrad
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69626

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de verdun
Code postal: 38000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre hospitalier de Chambéry - DSEE cellule marchés
Adresse postale: BP 1125
Commune postale: Chambery Cedex
Code postal: 73011
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Source: OJS 2011/S 167-275555 (2011-08-31)
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