Accord-cadre 2011-59 / Fourniture logiciels standards pour postes de travail et serveurs

Syndicat des transports Ile-de-France

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de logiciels standards pour postes de travail et serveurs pour le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-20.

Qui ?

• Syndicat des transports Ile-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-20	Avis de marché

Avis de marché (2011-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, les prestations sont estimées à 30 000 EUR HT pour un an.Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 39 bis, 41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.stif-idf.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@stif.info 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date limite de soumission: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198345
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: octobre 2011. L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. Les candidats peuvent obtenir gratuitement le règlement de la consultation et le DCE en le téléchargeant sur la plateforme de dématérialisation du STIF, à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Les offres doivent être uniquement déposées de façon dematerialisée. Le candidat devra se référer aux pré-requis et aux conditions générales d'utilisation, disponibles sur le site www.achatpublic.com pour toute action sur ledit site. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents du DCE, le candidat devra disposer du logiciel suivant: zip. Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre devra être traité préalablement par le candidat par un anti-virus. Au moment de la commission d'ouverture des plis, le STIF utilisera l'antivirus: Office scan 6.5 de Trend Micro. Les candidats peuvent adresser une copie de sauvegarde sur support électronique ou sur papier de leur dossier complet (candidature et offre). Le pli porte la mention suivante: "Accord-Cadre 2011-59 - copie de sauvegarde" - STIF - hôtesse d'accueil - 39 bis, 41 rue de Châteaudun - 75009 Paris, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de logiciels standards pour postes de travail et serveurs pour le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF).

Quantité ou étendue:

A titre indicatif, les prestations sont estimées à 30 000 EUR HT pour un an.

Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum.

Description des options: Accord-cadre conclu d'une durée de 12 mois reconductibles 3 fois.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-59
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 39 bis - 41 rue de Châteaudun, 75009 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1/ Lettre de candidature ou formulaire DC1;

2/ Le candidat produit au choix:

2.1 le formulaire DC2 déclaration du candidat

2.2 Les pièces suivantes:

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur conformément à l'article 43 du code des marchés publics, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics mentionnés à l'article 43.

2.3 Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet des marchés, réalisés au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,

— Une liste de références du candidat sur des projets similaires avec des exemples de réalisations datant de moins de 3 ans.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie particulière.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement des prestations objet des marchés subséquents au présent accord-cadre est effectué selon les règles de la comptabilité publique (paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture) sur les crédits inscrits à cet effet au budget de l'établissement, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

Le versement d'un avance est prévu dans les conditions des articles 88 à 90 du code des marchés publics.

Le versement d'acomptes est prévu conformément aux dispositions de l'article 91 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme particulière.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (en %) (60)
2. Prix (en %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des transports Ile-de-France
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale (mais demander G. Beitz)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Pôle marchés publics
Adresse postale: 39 Bis, 41 rue de Châteaudun
Point de contact: M. Beitz ou Mme Da Cruz
Téléphone: +33 147532882 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-59
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: octobre 2011.

L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification.

Les candidats peuvent obtenir gratuitement le règlement de la consultation et le DCE en le téléchargeant sur la plateforme de dématérialisation du STIF, à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.

Les offres doivent être uniquement déposées de façon dematerialisée.

Le candidat devra se référer aux pré-requis et aux conditions générales d'utilisation, disponibles sur le site www.achatpublic.com pour toute action sur ledit site.

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents du DCE, le candidat devra disposer du logiciel suivant: zip.

Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre devra être traité préalablement par le candidat par un anti-virus.

Au moment de la commission d'ouverture des plis, le STIF utilisera l'antivirus: Office scan 6.5 de Trend Micro. Les candidats peuvent adresser une copie de sauvegarde sur support électronique ou sur papier de leur dossier complet (candidature et offre). Le pli porte la mention suivante: "Accord-Cadre 2011-59 - copie de sauvegarde" - STIF - hôtesse d'accueil - 39 bis, 41 rue de Châteaudun - 75009 Paris, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 120-198345 (2011-06-20)

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