Abonnement à des bases de données biomédicales
Agence française de sécurité sanitaire
Abonnement à des bases de données biomédicales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bases de données
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 55 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bases de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française de sécurité sanitaire
Adresse postale: 143/147 bd Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://afssaps.fr 🌏
Courrier électronique: helene.cosset@afssaps.sante.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-394393
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Abonnement à des bases de données biomédicales.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: abonnement aux bases de données Medline et Embase
Brève description: Abonnement aux bases de données Medline et Embase.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: abonnement aux bases de données Pascal et Analytical Abstracts
Brève description: Abonnement aux bases de données Pascal et Analytical Abstracts.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 15 000 EUR (HT).
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 143/147 bd Anatole France, 93285 Saint-Denis Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Application des articles 101 à 105 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur technique (voir les sous-critères dans le règlement de la consultation) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur de l'administration et des finances
Courrier électronique: cyril.rousseau@afssaps.sante.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 243-394393 (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bases de données
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 55 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bases de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française de sécurité sanitaire
Adresse postale: 143/147 bd Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://afssaps.fr 🌏
Courrier électronique: helene.cosset@afssaps.sante.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-394393
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Abonnement à des bases de données biomédicales.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: abonnement aux bases de données Medline et Embase
Brève description: Abonnement aux bases de données Medline et Embase.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: abonnement aux bases de données Pascal et Analytical Abstracts
Brève description: Abonnement aux bases de données Pascal et Analytical Abstracts.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 15 000 EUR (HT).
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra éventuellement être reconduit 2 fois, pour une durée identique, sans que sa durée ne puisse excéder 3 ans.
Durée de l'accord: 36 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 143/147 bd Anatole France, 93285 Saint-Denis Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1) complétée, datée, signée par le candidat et revêtue du cachet du candidat,
— la déclaration du candidat (DC2) complétée, datée, signée par le candidat et revêtue du cachet du candidat,
— un extrait de Kbis,
— une attestation d'assurance,
— les déclarations sur l'honneur (articles 45 et 46 du code des marchés publics).
Chiffres d'affaire des 3 dernières années.
Pourront être écartés:
— les candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations,certificats ou attestations demandés,
— les candidats dont les garanties professionnelles apparaissent insuffisantes.
Dépôts et garanties exigés: Application des articles 101 à 105 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'Afssaps. Paiement par virement conformément au délai global de 30 jours de l'article 98 du code des marchés publics et selon les modalités de paiement définies au CCP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur technique (voir les sous-critères dans le règlement de la consultation) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur de l'administration et des finances
Courrier électronique: cyril.rousseau@afssaps.sante.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la notification du marché.
Référé précontractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de la lettre de rejet.
Le recours contractuel doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la notification de la lettre de rejet.
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