a. O. 050 - dispositifs médicaux implantables pour neurochirurgie
CHU de Reims
a. O. 050 - dispositifs médicaux implantables pour neurochirurgie.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum divisé en 7 lots passé pour la période du 1.8.2011 au 31.7.2012 reconductible 3 x 12 mois. Accord cadre selon le droit communautaire et marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics. Le détail des lots est en accès libre sur le site www.achats-hopitaux.com.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-22 | Avis de marché |
| 2011-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://https//www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133431
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Neurostimulateur médullaire implantable mono-canal non rechargeable.
Numéro du lot: 2
Brève description: Neurostimulateur médullaire implantable multi-canaux non rechargeable.
Numéro du lot: 3
Brève description: Neurostimulateur médullaire implantable multi-canaux rechargeable.
Numéro du lot: 4
Brève description: Neurostimulateur cortical implantable multi-canaux non rechargeable.
Numéro du lot: 5
Brève description: Dispositifs médicaux implantables actifs pour stimulation cérébrale profonde.
Numéro du lot: 6
Brève description: Neurostimulation du nerf vague gauche.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro de référence: 050-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Contact
Point de contact: cellule-des-marchés
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: pôle Pharmacie - rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cédex
Point de contact: Mme Picaud Pharmacien
Téléphone: +33 326787197 📞
Adresse postale: cellule des marchés publics, pôle logistique - rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Walczak
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_eF5IVG_g-o 🌏
Commune postale: Reims
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_eF5IVG_g-o 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-08-01 📅
Date de fin: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 050-2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://www.ta-chalonsenchampagne.uradm.fr/ta/chalons/index.shtml 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 081-133431 (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://https//www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133431
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
La présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire. Des tests sont envisagés.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heures limites de remise des offres:
— par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com,
— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie): CHU de Reims - cellule des marchés, à l'attention de Mme Walczak, pôle logistique, rue Roger Aubry, 51092 Reims Cedex, FRANCE, fax +33 326832581.
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heures limites de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com,
— par l'envoi d'un support physique électronique,
— par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
a. O. 050 - dispositifs médicaux implantables pour neurochirurgie.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum divisé en 7 lots passé pour la période du 1.8.2011 au 31.7.2012 reconductible 3 x 12 mois. Accord cadre selon le droit communautaire et marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics. Le détail des lots est en accès libre sur le site www.achats-hopitaux.com.
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Brève description: Neurostimulateur médullaire implantable mono-canal non rechargeable.
Numéro du lot: 2
Brève description: Neurostimulateur médullaire implantable multi-canaux non rechargeable.
Numéro du lot: 3
Brève description: Neurostimulateur médullaire implantable multi-canaux rechargeable.
Numéro du lot: 4
Brève description: Neurostimulateur cortical implantable multi-canaux non rechargeable.
Numéro du lot: 5
Brève description: Dispositifs médicaux implantables actifs pour stimulation cérébrale profonde.
Numéro du lot: 6
Brève description: Neurostimulation du nerf vague gauche.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Pompes implantables programmables pour administration intrathecale de baclofène ou antalgiques.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 050-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature DC1 du 15/09/10 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43 et 44 du code des marchés publics que le candidat: -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38,222-40,313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,324-1 à 324-6,421-2-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 421-5, par l'art. 433-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 433-2, par le 8ème paragraphe de l'art. 434-9, par le 2ème paragraphe de l'art. 434-9-1, par les art. 435-3,435-4,435-9,435-10,441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème paragraphe de l'art. 441-8, par l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du code pénal, ainsi que par l'art. 1741 du code général des impôts; -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L.8221-1,L.8221-3,L.8221-5,L.8231-1,L.8241-1 et L.8251-1 du code du travail; -n'est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; -est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art. L.5212-1,L.5212-2,L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; -qu'il a, au 31/12 de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date; -que les renseignements fournis dans le formulaire DC2 et ses annexes sont exacts.)
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2) La déclaration du candidat DC2 du 15/09/10 ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Documents souhaités: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Documents souhaités: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques ainsi que la preuve (engagement écrit ou contrat) que le candidat, seul ou en groupement, en disposera pour l'exécution du marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Contact
Point de contact: cellule-des-marchés
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: pôle Pharmacie - rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cédex
Point de contact: Mme Picaud Pharmacien
Téléphone: +33 326787197 📞
Adresse postale: cellule des marchés publics, pôle logistique - rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Walczak
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_eF5IVG_g-o 🌏
Commune postale: Reims
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_eF5IVG_g-o 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-08-01 📅
Date de fin: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 050-2011
Informations complémentaires
La présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire. Des tests sont envisagés.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heures limites de remise des offres:
— par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com,
— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie): CHU de Reims - cellule des marchés, à l'attention de Mme Walczak, pôle logistique, rue Roger Aubry, 51092 Reims Cedex, FRANCE, fax +33 326832581.
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heures limites de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com,
— par l'envoi d'un support physique électronique,
— par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://www.ta-chalonsenchampagne.uradm.fr/ta/chalons/index.shtml 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 081-133431 (2011-04-22)
Avis d'attribution de marché (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 334,486 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-315453
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133431
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Lot sans suite
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-18 📅
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Nom: Lot déclaré infructeux
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.tachalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326210187 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326668687 📠
Source: OJS 2011/S 194-315453 (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 334,486 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-315453
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133431
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont connsultables conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Annonce no304, BOAMP 83 B du 28.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Lot sans suite
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-18 📅
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Nom: Lot déclaré infructeux
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.tachalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326210187 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326668687 📠
Source: OJS 2011/S 194-315453 (2011-10-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)