2011s01

Commune de La Clusaz

Déneigement des parkings, places publiques, voies de circulation, trottoirs et évacuation de neige.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-02 Avis de marché
2011-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande reconductible.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 1 place de l'Église
Code postal: 74220
Commune postale: La Clusaz
Contact
Adresse Internet: http://www.laclusaz.org 🌏
Courrier électronique: accueil-dgs@laclusaz.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date limite de soumission: 2011-10-25 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-280289
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera remis gratuitement sur simple demande, et/ou pourra être téléchargé dans sa totalité sur le site: www.mp74.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 16
Brève description:
Déneigement des parkings, places publiques, voies de circulation, trottoirs et évacuation de neige.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déneigement voies
Brève description:
Déneigement parkings, places publiques, voies de circulation et évacuation de neige.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déneigement tottoirs
Brève description: Déneigements trottoirs.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2011S01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Imprimés DC1 et DC2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres, paiement dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-10-26 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Clusaz
Contact
Point de contact: Vittoz André, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-11-20 📅
Date de fin: 2012-04-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 170-280289 (2011-09-02)
Avis d'attribution de marché (2011-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390898
Se réfère à l'avis: 2011/S 170-280289
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 173 A, annonce n° 114 du 7.9.2011. Parution n°: 173 B, annonce n° 219 du 7.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 241-390898 (2011-12-13)