2011pfsdechets

Université Paris 12 - Val de Marne

Le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport et le traitement des déchets chimiques et biologiques sur plusieurs sites de l'université Paris-Est Créteil Val de Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Medicline
• TAIS SA

Qui ?

• Université Paris 12 - Val de Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-27	Avis de marché
2012-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le marché est attribué sans montant minimum et maximum à un seul opérateur économique pour chaque lot.Les informations ci-dessous sont fournies à titre indicatif et prévisionnel. Elles n'ont pas de valeur contractuelle.Concernant le lot 1: quantités estimées de déchets chimiques évacués en 2010 (kg):Site CMC: 4 397.Site Vitry: 1 361.Site médecine (concerne uniquement laboratoire Bipar): A ce jour, aucune. Le laboratoire BIPAR ne fait pas l'objet de collectes régulières chaque année, les quantités de déchets générées étant très faibles.Site IUFM Saint-Denis: 60.Les sites IUFM de Bonneuil, Melun et Torcy sont susceptibles de faire l'objet de bons de commande.Concernant le lot 1: consommations estimées de conteneurs par site selon la nature du conditionnement en 2010:Site cmc:— bidons de 10 litres = 140,— fûts bleus de 60l = 65,— néofûts 30l = 15,— seaux 30l = 20.Site Vitry:— bidons de 10 litres = 40,— fûts bleus de 60l = 5,— néofûts 30l = 5,— seaux 30l = 10.Site IUFM de Saint-Denis:— bidons de 10 litres = 0 mais prévoir à l'avenir environ 6 bidons (utilisation de 3 bidons de 20l / an),— fûts bleus de 60 l = 0 mais prévoir à l'avenir environ 5 fûts,— néofûts 30 l = 0 mais prévoir à l'avenir 5 néofûts,— seaux 30 l = 0 mais prévoir à l'avenir 30 seaux.Concernant le lot 2: Quantités estimées de déchets biologiques évacués en 2010 (kg ou L):Site CMC: 202 cartons de 50 l soit 12 kg et 106 fûts de 60l.Concernant le lot 2: Consommations estimées de conteneurs selon la nature du conditionnement en 2010:Site CMC:— boîtes et mini-collecteurs: 60,— caisses carton avec sacs plastiques à l'intérieur de 50 l: 202,— fûts en plastique de 60 l: 106.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
Téléphone: +33 145171056 📞
Fax: +33 145171868 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-239424
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: www.achatpublic.com, "espace entreprises salle des marchés" puis "recherche avancée". Indiquez dans "référence de la consultation": 2011pfsdechets (attention à bien respecter la casse). Les entreprises restent libres du mode de transmission de leurs offres, soit en choisissant la transmission électronique, soit en choisissant le support papier. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: Http:// www.achatpublic.com. L'université sera fermée du mercredi 27.7.2011 au soir au lundi 22.8.2011 au matin. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport et le traitement des déchets chimiques et biologiques sur plusieurs sites de l'université Paris-Est Créteil Val de Marne.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déchets chimiques
Brève description: Collecte, tri, transport et traitement des déchets chimiques.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets biologiques
Brève description: Collecte, tri, transport et traitement des déchets biologiques.
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le marché est attribué sans montant minimum et maximum à un seul opérateur économique pour chaque lot.

Les informations ci-dessous sont fournies à titre indicatif et prévisionnel. Elles n'ont pas de valeur contractuelle.

Concernant le lot 1: quantités estimées de déchets chimiques évacués en 2010 (kg):

Site CMC: 4 397.

Site Vitry: 1 361.

Site médecine (concerne uniquement laboratoire Bipar): A ce jour, aucune. Le laboratoire BIPAR ne fait pas l'objet de collectes régulières chaque année, les quantités de déchets générées étant très faibles.

Site IUFM Saint-Denis: 60.

Les sites IUFM de Bonneuil, Melun et Torcy sont susceptibles de faire l'objet de bons de commande.

Concernant le lot 1: consommations estimées de conteneurs par site selon la nature du conditionnement en 2010:

Site cmc:

— bidons de 10 litres = 140,

— fûts bleus de 60l = 65,

— néofûts 30l = 15,

— seaux 30l = 20.

Site Vitry:

— bidons de 10 litres = 40,

— fûts bleus de 60l = 5,

— néofûts 30l = 5,

— seaux 30l = 10.

Site IUFM de Saint-Denis:

— bidons de 10 litres = 0 mais prévoir à l'avenir environ 6 bidons (utilisation de 3 bidons de 20l / an),

— fûts bleus de 60 l = 0 mais prévoir à l'avenir environ 5 fûts,

— néofûts 30 l = 0 mais prévoir à l'avenir 5 néofûts,

— seaux 30 l = 0 mais prévoir à l'avenir 30 seaux.

Concernant le lot 2: Quantités estimées de déchets biologiques évacués en 2010 (kg ou L):

Site CMC: 202 cartons de 50 l soit 12 kg et 106 fûts de 60l.

Concernant le lot 2: Consommations estimées de conteneurs selon la nature du conditionnement en 2010:

Site CMC:

— boîtes et mini-collecteurs: 60,

— caisses carton avec sacs plastiques à l'intérieur de 50 l: 202,

— fûts en plastique de 60 l: 106.

Description des options:

La date de début du marché est fixée à sa date de notification.

Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, reconductible deux fois (2), par période annuelle, et par reconduction expresse à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans (3).

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2011PFSDECHETS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tous les sites de l'université mentionnés à l'article 7 du CCTP de chaque lot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),

— Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat (DC1 ou forme libre - voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation),

— Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (DC2 ou forme libre).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2 ou forme libre),

— Une attestation d'assurance en cours de validité garantissant la responsabilité civile et professionnelle que l'entreprise peut encourir à l'occasion de l'exécution des prestations.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées du client: adresse, téléphone.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas cette consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur budget de l'université.

Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage est de 30 jours (hors délais bancaires) à compter de la réception par l'université de la facture et de la certification du service fait.

En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 12 - Val de Marne
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service financier - service des marchés publics - bâtiment i3 - bureau 364 - 3ème étage
M. Bonne Cédric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil Val de Marne - UPEC
Point de contact: service financier - service des marchés publics - bâtiment i3 - bureau 364 - 3ème étage - ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011PFSDECHETS
Informations complémentaires

Les entreprises restent libres du mode de transmission de leurs offres, soit en choisissant la transmission électronique, soit en choisissant le support papier.

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante:

Http:// www.achatpublic.com.

L'université sera fermée du mercredi 27.7.2011 au soir au lundi 22.8.2011 au matin.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ccira
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 144-239424 (2011-07-27)

Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil - Val de Marne (UPEC)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005635
Se réfère à l'avis: 2011/S 144-239424
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Marché à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) sans montant minimum et sans montant maximum, conformément à l’article 77 du code des marchés publics.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liste des sites mentionnés dans les documents de la consultation (94, 93 et 77).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (lot 1) (50)
2. les délais (lot 1) (30)
3. mode opératoire proposé (lot 1) (20)
4. le prix (lot 2) (50)
5. mode opératoire proposé (lot 2) (40)
6. les délais (lot 2) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-13 📅
Nom: Tais sa
Adresse postale: 26 avenue des Champs Pierreux
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Medicline
Adresse postale: 34 rue du Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cédric Bonne
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Source: OJS 2012/S 004-005635 (2012-01-05)

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