2011pat02s01

CROUS de Nantes

Marché de maintenance des installations de ventilation mécanique contrôlée (VMC) des unités de gestion d'angers du CROUS de Nantes - pays de la Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Igienair

Qui ?

• CROUS de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment › Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-11	Avis de marché
2011-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Quantité ou étendue:

Marché à bon de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum de prestations, ni maximum.Le montant minimum correspond à l'entretien des extracteurs et des bouches d'extraction. Le montant maximum correspond aux prestations précédentes et au nettoyage des réseaux verticaux et horizontaux.La visite des lieux est obligatoire. Cette visite donnera lieu à un certificat délivré sur place par un représentant du CROUS (voir article 2.1 du règlement de consultation).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 2 boulavard Guy Mollet, BP 52213
Code postal: 44322
Commune postale: Nantes Cedex 3
Contact
Courrier électronique: crous.marchestravaux@ac-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240371327 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-04-07 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051538
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de maintenance des installations de ventilation mécanique contrôlée (VMC) des unités de gestion d'angers du CROUS de Nantes - pays de la Loire.

Quantité ou étendue:

Marché à bon de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum de prestations, ni maximum.

Le montant minimum correspond à l'entretien des extracteurs et des bouches d'extraction. Le montant maximum correspond aux prestations précédentes et au nettoyage des réseaux verticaux et horizontaux.

La visite des lieux est obligatoire. Cette visite donnera lieu à un certificat délivré sur place par un représentant du CROUS (voir article 2.1 du règlement de consultation).

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: no 2011PAT02S01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Unités de gestion d'Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Fournir le Dc1.
Situation économique et financière: Fournir le DC2.
Capacité technique et professionnelle: Fournir le DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement. Aucune garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement de l'opération est assuré à 100 % par le CROUS de Nantes Pays de la Loire.

Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de demandes de paiement transmis par le titulaire à l'unité de gestion concernée.

Le défaut de paiement dans les délais fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire au stade de l'attribution.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (cf. art. 4-2 du règlement de consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de Nantes
Contact
Point de contact: M. Gerard Dominique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CROUS de Nantes - service des marchés de travaux
Adresse postale: 2 boulevard Guy Mollet, BP 52213
Point de contact: M. Gérard Dominique
Fax: +33 240371300 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_beZueyaA9n 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: no 2011PAT02S01

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 031-051538 (2011-02-11)

Avis d'attribution de marché (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 151 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 boulevard Guy Mollet BP, 52213

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191065
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051538
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Annonce no 294, BOAMP 033 B du 16.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers, 49000 Angers.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-06 📅
Adresse postale: ZAC Erdre active - La Malabry
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 116-191065 (2011-06-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)

Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment (>20)