2011dilt10-fourniture en 4 lots séparés de véhicules utilitaires urbains, de châssis cabines et de bennes
Ville de Paris
Marché à bon de commande de fourniture en 4 lots séparés de véhicules utilitaires urbains à motorisation thermique et électrique et de leurs pièces détachées, de châssis cabines et de leurs pièces détachées, et de bennes à monter sur châssis cabines.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules › Carrosseries de véhicules
- • Châssis › Châssis-cabines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-07 | Avis de marché |
| 2012-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Quantité ou étendue: 1 820 56010 155 080
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: tour Mattéi 207, rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270121 📞
Fax: +33 171270272 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217515
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de véhicules urbains à motorisation thermique et de leurs pièces détachées
Brève description:
800 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de véhicules urbains à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
190 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de véhicules châssis cabines et de leurs pièces détachées
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de bennes, à monter sur châssis cabines
Brève description:
748 770 💰
1 820 560 💰
10 155 080 💰
Description des options:
Numéro de référence: 2011V13002630
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Contact
Point de contact: (renseignements administratifs)
bureau du budget et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr 🌏
Nom: Service technique des transports automobiles municipaux
Adresse postale: 44 avenue Edison
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Point de contact: Yannick Herviou
Téléphone: +33 144062336 📞
Courrier électronique: yannick.herviou@paris.fr 📧
Fax: +33 14062306 📠
Nom: Ville de Paris - DILT
Adresse postale: tour Mattéi - 207, rue de Bercy - 10e étage - bureau 1013 - (Retrait d'un badge d'accès à l'accueil de la tour entre 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171270119 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V13002630
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 131-217515 (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Quantité ou étendue: 1 820 56010 155 080
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: tour Mattéi 207, rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270121 📞
Fax: +33 171270272 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217515
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.la référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.il sera demandé, uniquement pour le lot no 2, le prêt du modèle proposé dans l'offre, afin que puisse être mis en oeuvre une mesure de l'autonomie réelle du véhicule en ville, ainsi que de juger de la pertinence du véhicule quant à l'emploi prévu.ce prêt devra débuter au plus tard 3 semaines calendaires après la date limite de remise des offres et ne pourra excéder quinze jours.chaque candidat devra livrer, puis retirer, le véhicule à l'adresse inscrite dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bon de commande de fourniture en 4 lots séparés de véhicules utilitaires urbains à motorisation thermique et électrique et de leurs pièces détachées, de châssis cabines et de leurs pièces détachées, et de bennes à monter sur châssis cabines.
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Intitulé du lot: fourniture de véhicules urbains à motorisation thermique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Marché à bon de commande relatif à la fourniture de véhicules utilitaires urbains à motorisation thermique et de leurs pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
800 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de véhicules urbains à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Marché à bon de commande relatif à fourniture de véhicules utilitaires urbains à motorisation électrique et de leurs pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 19 000 💰
190 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de véhicules châssis cabines et de leurs pièces détachées
Brève description:
Marché à bon de commande relatif à fourniture de châssis cabines et de leurs pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de bennes, à monter sur châssis cabines
Brève description:
Marché à bon de commande relatif à la fourniture de bennes à installer sur les châssis cabine.
Valeur estimée hors TVA: 136 140 💰
748 770 💰
1 820 560 💰
10 155 080 💰
Description des options:
Chaque marché a une durée de 12 (douze) mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 3 (trois) fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de 3 (trois) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm, ou contenu identique sur papier libre; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; Imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du lot du marché (pour lequel une offre est remise) réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Il sera demandé, uniquement pour le lot no 2, le prêt du modèle proposé dans l'offre, afin que puisse être mis en oeuvre une mesure de l'autonomie réelle du véhicule en ville, ainsi que de juger de la pertinence du véhicule quant à l'emploi prévu.ce prêt devra débuter au plus tard 3 semaines calendaires après la date limite de remise des offres et ne pourra excéder quinze jours.autre document spécifique rédigé par le service.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget d'investissement de la ville. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur les lots.1, 2, 3 et 4. Il est prévu le versement d'acomptes. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Contact
Point de contact: (renseignements administratifs)
bureau du budget et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr 🌏
Nom: Service technique des transports automobiles municipaux
Adresse postale: 44 avenue Edison
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Point de contact: Yannick Herviou
Téléphone: +33 144062336 📞
Courrier électronique: yannick.herviou@paris.fr 📧
Fax: +33 14062306 📠
Nom: Ville de Paris - DILT
Adresse postale: tour Mattéi - 207, rue de Bercy - 10e étage - bureau 1013 - (Retrait d'un badge d'accès à l'accueil de la tour entre 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171270119 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V13002630
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.la référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.il sera demandé, uniquement pour le lot no 2, le prêt du modèle proposé dans l'offre, afin que puisse être mis en oeuvre une mesure de l'autonomie réelle du véhicule en ville, ainsi que de juger de la pertinence du véhicule quant à l'emploi prévu.ce prêt devra débuter au plus tard 3 semaines calendaires après la date limite de remise des offres et ne pourra excéder quinze jours.chaque candidat devra livrer, puis retirer, le véhicule à l'adresse inscrite dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 131-217515 (2011-07-07)
Avis d'attribution de marché (2012-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 155 080 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: tour Mattéi, 207 rue de Bercy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-21 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059009
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217515
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Banlieue.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique lot 1 (40)
2. Valeur financière lot 1 (30)
3. Environnemental lot 1 (20)
4. Délais lot 1 (10)
5. Valeur technique lot 2 (50)
6. Valeur financière lot 2 (40)
7. Délais lot 2 (10)
8. Valeur technique lot 3 (40)
9. Valeur financière lot 3 (30)
10. Environnemental lot 3 (20)
11. Délais lot 3 (10)
12. Valeur financière lot 4 (50)
13. Valeur technique lot 4 (40)
14. Délais lot 4 (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-24 📅
Nom: Le Poids Lourd 92 SASU
Adresse postale: 33 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ronan.gillard@lepoidslourd.com 📧
2️⃣
Nom: SAS véhicules industriels services
Adresse postale: 3 rue des Sablons, ZA La Haie Griselle
Commune postale: Boissy-Saint-Leger
Code postal: 94470
Courrier électronique: foumial@vis94.com 📧
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-25 📅
Nom: SA Sivam
Adresse postale: 58 boulevard Saint-Marcel
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Courrier électronique: tlefaucheux@sivam.fr 📧
4️⃣
Nom: Tib
Adresse postale: 29 rue de Saint-Rémy, zone industriel
Commune postale: Brezolles
Code postal: 28270
Courrier électronique: v.lucas@tib.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4
7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 037-059009 (2012-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 155 080 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: tour Mattéi, 207 rue de Bercy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-21 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059009
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217515
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris, DILT, service des ressources fonctionnelles, bureau du budget et des marchés, bureau 1013, à l'attention de Sébastien Lefuel, tour Mattéï, 207 rue de Bercy, 75587 Paris Cedex 12, FRANCE (référence à rappeler: Lot 1: 20121130006349; Lot 2: 20121130006350; Lot 3: 20121130006348; Lot 4: 20121130006347). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007 (n° 291545).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Banlieue.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique lot 1 (40)
2. Valeur financière lot 1 (30)
3. Environnemental lot 1 (20)
4. Délais lot 1 (10)
5. Valeur technique lot 2 (50)
6. Valeur financière lot 2 (40)
7. Délais lot 2 (10)
8. Valeur technique lot 3 (40)
9. Valeur financière lot 3 (30)
10. Environnemental lot 3 (20)
11. Délais lot 3 (10)
12. Valeur financière lot 4 (50)
13. Valeur technique lot 4 (40)
14. Délais lot 4 (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-24 📅
Nom: Le Poids Lourd 92 SASU
Adresse postale: 33 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ronan.gillard@lepoidslourd.com 📧
2️⃣
Nom: SAS véhicules industriels services
Adresse postale: 3 rue des Sablons, ZA La Haie Griselle
Commune postale: Boissy-Saint-Leger
Code postal: 94470
Courrier électronique: foumial@vis94.com 📧
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-25 📅
Nom: SA Sivam
Adresse postale: 58 boulevard Saint-Marcel
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Courrier électronique: tlefaucheux@sivam.fr 📧
4️⃣
Nom: Tib
Adresse postale: 29 rue de Saint-Rémy, zone industriel
Commune postale: Brezolles
Code postal: 28270
Courrier électronique: v.lucas@tib.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4
7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 037-059009 (2012-02-21)
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