2011dg29
CNED
Fourniture de services de télécommunications.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-20.
Qui ?- • CNED
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, téléport 2, BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
Fax: +33 549493490 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date limite de soumission: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198767
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de services de télécommunications.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Téléphonie fixe ouverte au dégroupage
Brève description: Téléphonie fixe ouverte au dégroupage.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 351 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Téléphonie fixe non-ouverte au dégroupage et DOM-TOM
Brève description: Téléphonie fixe non-ouverte au dégroupage et DOM-TOM.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 208 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Brève description: Téléphonie mobile.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 156 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Interconnexion sur la plaque de Poitiers
Brève description: Interconnexion sur la plaque de Poitiers.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 199 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Interconnexion de tous les sites
Brève description: Interconnexion de tous les sites.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 116 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Interconnexion du site de Lyon
Brève description: Interconnexion du site de Lyon.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 27 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Description des options:
Numéro de référence: 2011DG29
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des offres (55 points) dont les solutions techniques (15 points), la qualité de service (8 points), le suivi du client (6 points), la procédure et les délais de mise en service (13 points), la qualité du mémoire technique (8 points) et les modalités de facturation (5 points)
2. Prix (45 points)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cned
Contact
Point de contact: M. Leroy Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niepce, BP 80300 téléport 2
Point de contact: Direction achat public
Téléphone: +33 549493522 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_q3C6nGP9VX 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_q3C6nGP9VX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_q3C6nGP9VX 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011DG29
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 120-198767 (2011-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du CMP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, téléport 2, BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
Fax: +33 549493490 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date limite de soumission: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198767
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.
Lors de l'analyse des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants:
— candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis, signés, le cas échéant, dans les délais imposés par le CNED, conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics,
— candidats dont les garanties professionnelles et financières par rapport à la prestation objet du marché sont insuffisantes.
Il est rappelé que le dépôt dématérialisé pour les marchés de prestations informatiques supérieurs à 90 000 EUR (HT). Est une obligation depuis le 1.1.2010. Seules les offres dématérialisées sont admises.
Aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain (+33 549493632).
Aspects techniques suivis par Arlette Deville (+33 549493474) ou Bernard Huguet (+33 472006581).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de services de télécommunications.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Téléphonie fixe ouverte au dégroupage
Brève description: Téléphonie fixe ouverte au dégroupage.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 351 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Téléphonie fixe non-ouverte au dégroupage et DOM-TOM
Brève description: Téléphonie fixe non-ouverte au dégroupage et DOM-TOM.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 208 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Brève description: Téléphonie mobile.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 156 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Interconnexion sur la plaque de Poitiers
Brève description: Interconnexion sur la plaque de Poitiers.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 199 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Interconnexion de tous les sites
Brève description: Interconnexion de tous les sites.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 116 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Interconnexion du site de Lyon
Brève description: Interconnexion du site de Lyon.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 27 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
Description des options:
Le marché sera reconductible 3 fois pour une durée d'un an, sans que le marché ne puisse excéder 4 ans.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 2011DG29
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
direction générale, CNED-accueil, école d'ingénierie de la formation à distance, service audiovisuel, sites du CNED de Poitiers - Futuroscope, Grenoble, Vanves, Rouen, Rennes, Lille, Toulouse, Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— Imprimé DC1 (ancien DC4) dit "lettre de candidature" téléchargeable sur le site du ministère de l'économie et des finances (rubrique marchés publics) ou déclaration équivalente. Cet imprimé sera dûment rempli et signé.
Cet imprimé sera également dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager la société candidate. L'attestation sur l'honneur y figurant sera remplie, datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. A défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'article 43 du code des marchés publics, relatif aux interdictions de soumissionner.
Afficher plus
— Imprimé DC2 (ancien DC5) dit "déclaration du candidat", téléchargeable sur le site du ministère de l'économie et des finances (rubrique marchés publics) ou déclaration équivalente.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires minimum en relation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat.
Capacité technique, humaine et références en relation avec les caractéristiques techniques, le calendrier du projet et l'objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif.
Délai global de paiement de 30 jours (art 98 du code des marchés publics).
Financement sur le budget de la direction des systèmes d'information.
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, une avance est accordée sauf renonciation expresse du titulaire à celle-ci dans l'acte d'engagement.
L'exécution des prestations pourra être attribuée à une entreprise unique ainsi qu'à des entreprises groupées. La forme du groupement sera dans ce cas le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. Si les candidats se présentent sous forme groupée, chacun d'eux devra fournir la totalité des documents exigés pour la candidature, à l'exception de la lettre de candidature (DC1) qui sera commune à tous les candidats, et qui indiquera l'entreprise qui a la qualité de mandataire. Les éléments qui composent l'offre sont fournis en unique exemplaire.
Afficher plus
Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par les autres membres du groupement.
Les entreprises identifieront clairement le bénéficiaire des paiements et la part des prestations revenant à chaque membre du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des offres (55 points) dont les solutions techniques (15 points), la qualité de service (8 points), le suivi du client (6 points), la procédure et les délais de mise en service (13 points), la qualité du mémoire technique (8 points) et les modalités de facturation (5 points)
2. Prix (45 points)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cned
Contact
Point de contact: M. Leroy Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niepce, BP 80300 téléport 2
Point de contact: Direction achat public
Téléphone: +33 549493522 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_q3C6nGP9VX 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_q3C6nGP9VX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_q3C6nGP9VX 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011DG29
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.
Afficher plus
Lors de l'analyse des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants:
— candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis, signés, le cas échéant, dans les délais imposés par le CNED, conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics,
— candidats dont les garanties professionnelles et financières par rapport à la prestation objet du marché sont insuffisantes.
Il est rappelé que le dépôt dématérialisé pour les marchés de prestations informatiques supérieurs à 90 000 EUR (HT). Est une obligation depuis le 1.1.2010. Seules les offres dématérialisées sont admises.
Aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain (+33 549493632).
Aspects techniques suivis par Arlette Deville (+33 549493474) ou Bernard Huguet (+33 472006581).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours,
— Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat,
— Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕