2011dg18
CNED
Fourniture et déploiement d'un progiciel de gestion des ressources humaines.
Marché à bons de commande passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2011-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-24.
Qui ?- • CNED
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
Fax: +33 549493490 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-24 đź“…
Date limite de soumission: 2011-04-06 đź“…
Date de publication: 2011-02-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 40-065630
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 2011DG18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNED Direction générale, 86963 Futuroscope Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60 points) dont fonctionnalités du logiciel (25 points), de l'assistance technique et de la maintenance (15 points), des modalités et du calendrier de déploiement (10 points), de l'ergonomie et de la facilité de prise en main (5 points) et des modalités de formation (5 points)
2. Prix (40 points)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cned
Contact
Point de contact: M. Lacroix Jean-Michel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: CNED Direction générale
Point de contact: Direction achat public
Téléphone: +33 549493522 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_YN3WRFHYSj 🌏
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce BP 80300 Téléport 2
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_YN3WRFHYSj 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_YN3WRFHYSj 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011DG18
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 040-065630 (2011-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Quantité ou étendue:
Le minimum du marché porte sur:— le montant de la fourniture, de l'installation, de la reprise des données du progiciel de GRH sur les serveurs du CNED du site du Futuroscope du progiciel complet,— les prestations de formation.Le maximum du marché est le montant minimum du marché augmenté:— du coût annuel des licences et de la maintenance du progiciel au-delà de la 1re année de garantie et dans la limite de la durée du marché de 4 ans,— de l'acquisition de 11 badgeuses,— d'une journée de formation,— de l'acquisition de badgeuses supplémentaires, jusqu'à concurrence de 5 maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
Fax: +33 549493490 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-24 đź“…
Date limite de soumission: 2011-04-06 đź“…
Date de publication: 2011-02-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 40-065630
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision, il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.
Lors de l'analyse des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants:
— candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis, signés, le cas échéant, dans les délais imposés par le représentant du pouvoir adjudicateur, conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics,
— candidats dont les garanties professionnelles et financières par rapport à l'objet du marché sont insuffisantes.
Il est rappelé que le dépôt dématérialisé (signature électronique) pour les marchés de prestations informatiques supérieurs à 90 000 EUR (HT). Est une obligation depuis le 1.1.2010. Seules les offres dématérialisées seront acceptées.
Aspects techniques concernant le logiciel suivis par Stéphane Pousset (+33 549493402) ou René Chardon (+33 549493472) et la gestion des ressources humaines suivis par Julien Quillet (+33 549493431).
Aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain (+33 549493632).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et déploiement d'un progiciel de gestion des ressources humaines.
Marché à bons de commande passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le minimum du marché porte sur:
— le montant de la fourniture, de l'installation, de la reprise des données du progiciel de GRH sur les serveurs du CNED du site du Futuroscope du progiciel complet,
— les prestations de formation.
Le maximum du marché est le montant minimum du marché augmenté:
— du coût annuel des licences et de la maintenance du progiciel au-delà de la 1
— de l'acquisition de 11 badgeuses,
— d'une journée de formation,
— de l'acquisition de badgeuses supplémentaires, jusqu'à concurrence de 5 maximum.
Marché reconductible 3 fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans à compter de la date d'admission.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 2011DG18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNED Direction générale, 86963 Futuroscope Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— imprimé Dc1 (ancien Dc4) dit "Lettre de candidature" téléchargeable sur le site du ministère de l'économie et des finances (rubrique marchés publics) ou déclaration équivalente.
L'attestation sur l'honneur y figurant sera remplie par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. À défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'article 43 du code des marchés publics, relatif aux interdictions de soumissionner.
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— Imprimé Dc2 (ancien Dc5) dit "déclaration du candidat", téléchargeable sur le site du ministère de l'économie et des finances (rubrique marchés publics) ou déclaration équivalente.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3 derniers exercices.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires minimum en relation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Capacité technique, humaine et références en relation avec les caractéristiques techniques, le calendrier de déploiement et l'objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif à 30 jours (article 98 du code des marchés publics).
Financement sur le budget de la Direction générale du CNED.
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, une avance est accordée sauf renonciation expresse du titulaire à celle-ci dans l'acte d'engagement.
L'exécution des prestations pourra être attribuée à une entreprise unique ainsi qu'à des entreprises groupées. La forme du groupement sera dans ce cas le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. Si les candidats se présentent sous forme groupée, chacun d'eux devra fournir la totalité des documents exigés pour la candidature, à l'exception de la lettre de candidature (Dc1) qui sera commune à tous les candidats, et qui indiquera l'entreprise qui a la qualité de mandataire. Les éléments qui composent l'offre sont fournis en unique exemplaire.
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Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par les autres membres du groupement.
Les entreprises identifieront clairement le bénéficiaire des paiements et la part des prestations revenant à chaque membre du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60 points) dont fonctionnalités du logiciel (25 points), de l'assistance technique et de la maintenance (15 points), des modalités et du calendrier de déploiement (10 points), de l'ergonomie et de la facilité de prise en main (5 points) et des modalités de formation (5 points)
2. Prix (40 points)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cned
Contact
Point de contact: M. Lacroix Jean-Michel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: CNED Direction générale
Point de contact: Direction achat public
Téléphone: +33 549493522 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_YN3WRFHYSj 🌏
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce BP 80300 Téléport 2
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_YN3WRFHYSj 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_YN3WRFHYSj 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011DG18
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision, il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.
Afficher plus
Lors de l'analyse des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants:
— candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis, signés, le cas échéant, dans les délais imposés par le représentant du pouvoir adjudicateur, conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics,
Afficher plus
— candidats dont les garanties professionnelles et financières par rapport à l'objet du marché sont insuffisantes.
Il est rappelé que le dépôt dématérialisé (signature électronique) pour les marchés de prestations informatiques supérieurs à 90 000 EUR (HT). Est une obligation depuis le 1.1.2010. Seules les offres dématérialisées seront acceptées.
Aspects techniques concernant le logiciel suivis par Stéphane Pousset (+33 549493402) ou René Chardon (+33 549493472) et la gestion des ressources humaines suivis par Julien Quillet (+33 549493431).
Aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain (+33 549493632).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en annulation: Délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Référé précontractuel: Délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.
Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
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