2011-drh-fc(2)

CHU Reims

Plan de formation 2011 - phase 2. La consultation est divisée en 5 lots distincts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-27 Avis de marché
2011-12-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue:
Le marché est passé pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de réception de sa notification. La date prévisionnelle de notification du marché est estimée au mois de septembre 2011. Cette période initiale est expressément reconductible pour 2 périodes de 12 mois.La durée totale maximale du marché concernant tous les lots ne pourra excéder 36 mois (périodes de reconduction éventuelles comprises).Pour chaque lot, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay, Cedex
Code postal: 51092
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: scourroux@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326783277 📞
Fax: +33 326784247 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-27 📅
Date limite de soumission: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204343
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics issue du décret modifié no 2006-975 du 1.8.2006. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_6h6GA8osmL. Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do Pcslid=Csl_2011_6h6ga8osml. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Plan de formation 2011 - phase 2. La consultation est divisée en 5 lots distincts.
Numéro du lot: 1
Brève description: Aide à la prise en charge de la violence verbale et physique.
Numéro du lot: 2
Brève description: L'infirmière organisatrice de l'accueil (IOA).
Numéro du lot: 3
Brève description: Initiation à la victimologie et à la médecine légale aux urgences.
Numéro du lot: 4
Brève description: Hygiène en blanchisserie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Encadrement des étudiants en stage.
Quantité ou étendue:
Le marché est passé pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de réception de sa notification. La date prévisionnelle de notification du marché est estimée au mois de septembre 2011. Cette période initiale est expressément reconductible pour 2 périodes de 12 mois.
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La durée totale maximale du marché concernant tous les lots ne pourra excéder 36 mois (périodes de reconduction éventuelles comprises).
Pour chaque lot, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire.
Numéro de référence: 2011-DRH-FC(2)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigés: la lettre de candidature DC1 du 28/02/11 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43 et 44 du code des marchés publics que le candidat:
N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art.222-38, 222-40,313-1 à 313-3,314-1 à 314-3,324-1 à 324-6,421-2-1, par le 2ème paragraphe de l'art.421-5, par l'art.433-1, par le 2ème paragraphe de l'art.433-2, par le 8ème paragraphe de l'art.434-9, par le 2ème paragraphe de l'art.434-9-1, par les art.435-3,435-4,435-9, 435 10,441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème paragraphe de l'art.441-8, par l'art.441-9 et par les art.445-1 et 450-1 du code pénal, ainsi que par l'art. 1741 du code général des impôts;
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N'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L.8221-1, L.8221-3, L.8221-5, L.8231-1, L.8241-1 et L.8251-1 du code du travail;
N'est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
Est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art. L.5212-1,L.5212-2,L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Qu'il a, au 31/12 de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date;
Que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts).
2) La déclaration du candidat DC2 du 15/09/10 ou forme libre avec: -la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Sont souhaités: Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat (DC2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Sont souhaités: Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques du candidat (DC2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées par l'association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) de la région Champagne - Ardenne. Le paiement sera effectué dans le délai maximum de cinquante jours par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualités et performances techniques de la prestation (30)
3. Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques des formations objet du présent marché (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service formation continue
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: service formation continue, 45 rue Cognacq Jay
Commune postale: Reims Cedex
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_6h6GA8osmL 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_6h6GA8osmL 🌏
Adresse postale: pôle logistique - cellule marchés publics - bureau CMP 03 rue Aubry

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-DRH-FC(2)
Informations complémentaires
Procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics issue du décret modifié no 2006-975 du 1.8.2006.
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_6h6GA8osmL.
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Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do Pcslid=Csl_2011_6h6ga8osml.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2011/S 123-204343 (2011-06-27)
Avis d'attribution de marché (2011-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 720 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay
Commune postale: Reims Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386999
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204343
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché visé, lequel est consultable conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce no 335, BOAMP 127 B du 1.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Practis Formation Agence Ile de france
Adresse postale: 43 bis rue des Chantiers
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Grieps
Adresse postale: Les Berges du Rhône, 64 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

3️⃣
Nom: Formavenirs Performances
Adresse postale: 171 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Paris
Code postal: 75019

4️⃣
Nom: Scofob
Adresse postale: 10 avenue des Marguerites
Commune postale: Villemoisson-sur-Orge
Code postal: 91360

5️⃣
Nom: Infor Sante
Adresse postale: 77 rue d'Alsace
Commune postale: Ouvet
Code postal: 45160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
1
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Source: OJS 2011/S 239-386999 (2011-12-09)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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