2011 DILT 13- fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la ville de Paris, en 3 lots séparés

Ville de Paris

Marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la ville de Paris, en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-24 Avis de marché
2012-02-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue: Seuils pour la durée totale: minimum 440 000 EUR HT maximum 1 760 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Tour Mattéï, 207 rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270121 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date limite de soumission: 2011-09-21 📅
Date de publication: 2011-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 121-200850
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Des échantillons sont exigés. La date limite de remise des échantillons est la même que pour la remise de l'offre soit le 21.9.2011 16:00. Les notices techniques (documents non dématérialisés) sont à retirer selon les modalités fixées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la ville de Paris, en 3 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de parkas destinés aux agents de la DJS
Brève description:
Marché à bons de commande relatif à la fourniture de parkas destinés aux agents de la DJS.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de vestes, blousons, pantalons et bermudas destinés aux agents de la DJS
Brève description:
Marché à bons de commande relatif à la fourniture de vestes, blousons, pantalons et bermudas destinés aux agents de la DJS.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de gilets haute visibilité destinés aux agents de la ville de Paris
Brève description:
Marché à bons de commande relatif à la fourniture de gilets haute visibilité destinés aux agents de la ville de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
160 000 💰
Description des options:
Chaque marché a une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductibles dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de 3 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
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Numéro de référence: 2011V13004970
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: Imprimé DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm, ou contenu identique sur papier libre; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; Imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années-présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du présent marché /Des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la ville de Paris, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur les lots 1, 2 et 3. Il est prévu le versement d'acomptes. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).
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Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés dans l'annexe 3 à l'acte d'engagement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Contact
Point de contact: Renseignements administratifs
Bureau du budget et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr 🌏
Nom: (renseignements techniques)
Adresse postale: 8 cour Saint Eloi
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Point de contact: Bureau de l'habillement
Rachid Sifany
Téléphone: +33 153173750 📞
Courrier électronique: rachid.sifany@paris.fr 📧
Fax: +33 143437969 📠
Nom: Ville de Paris - DILT
Adresse postale: Tour Mattéi - 207 rue de Bercy - 10e étage - bureau 1013 - (Retrait d'un badge d'accès à l'accueil de la tour entre 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171270119 📞
Fax: +33 171270272 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V13004970
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Des échantillons sont exigés. La date limite de remise des échantillons est la même que pour la remise de l'offre soit le 21.9.2011 16:00. Les notices techniques (documents non dématérialisés) sont à retirer selon les modalités fixées dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 121-200850 (2011-06-24)
Avis d'attribution de marché (2012-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 760 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Tour Mattéi, 207 rue de Bercy
Contact
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052604
Se réfère à l'avis: 2011/S 121-200850
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - DILT - Service des ressources fonctionnelles - Bureau du budget et des marchés - Bureau 1013 - À l'attention de Sébastien Lefuel - Tour Mattéï, 207 rue de Bercy, 75587 Paris Cedex 12, FRANCE (référence à rappeler: Lot 1: 20121130006355; Lot 2: 20121130006356; Lot 3: 20121130006354). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le conseil d'état dans son arrêt du 16.7.2007 (n° 291545)". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et en petite couronne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
4. Valeur environnementale (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-30 📅
Nom: Groupe Torre - sociedade de Confecções, SA
Adresse postale: Rua Lugar das Jardoas 6250-151
Commune postale: Colmeal da torre
Pays: Portugal 🇵🇹
Courrier électronique: opontifice@torreconfeccoes.pt 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-25 📅
Nom: Porte et fils SAS
Adresse postale: Parc d'activité de Bordeaux Nord, 2 rue Édouard Faure Cidex n° 66
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33083
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.porte@orange.fr 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-24 📅
Nom: SAS T2S
Adresse postale: ZI de la Vaure, rue Jean Berthon
Commune postale: Sorbiers
Code postal: 42290
Courrier électronique: info@t2s.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
7
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau du budget et des marchés
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 033-052604 (2012-02-15)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Groupe Torre - sociedade de Confecções, SA Porte et fils SAS SAS T2S
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