2011 DEVE 102 fourniture de contenants horticoles - lots 1, 2 et 3

Ville de Paris - direction des achats

Marchés à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de contenants horticoles. La présente consultation porte sur les lots 1, 2 et 3, d'une opération globale allotie en 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ETS Baan SAS

Qui ?

• Ville de Paris - direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-18	Avis de marché
2012-03-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue: 200 000600 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: CSP 3 fournitures et services - pôle espace public - 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date limite de soumission: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-264212
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de contenants horticoles. La présente consultation porte sur les lots 1, 2 et 3, d'une opération globale allotie en 5 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de plaques de culture horticole
Brève description:

Le présent lot consiste à fournir et livrer au centre horticole de la mairie de Paris et dans les divisions de la direction des espaces verts et de l'environnement, des plaques de cultures horticoles, des plaques de bouturage, des plaques de distançage, des plaques de démoulage en matière plastique. Les fournitures sont destinées à être utilisées sur des chaînes de semis, de repiquage et de rempotage pour les cultures de plantes de décorations florales et de pépinières.

Quantité ou étendue: Minimum: 52 000 EUR HT; maximum: 156 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de godets horticoles et de pots de subirrigation
Brève description:

Le présent lot consiste à fournir et livrer au centre horticole et à dans les circonscriptions territoriales de la direction des espaces verts et de l'environnement de la mairie de Paris, des godets horticoles, des pots de subirrigation et des coupes horticoles essentiellement en matière plastique. Les fournitures sont destinées à être utilisées sur des chaînes de rempotage pour les cultures de plantes de décoration florales et de pépinières.

Quantité ou étendue: Minimum: 36 000 EUR HT; maximum: 108 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de conteneurs de faibles à grandes contenances
Brève description:

Le présent lot consiste à fournir et livrer au centre horticole et dans les divisions de la direction des espaces verts et de l'environnement de la mairie de Paris, des conteneurs hauts et bas de différents litrages et des conteneurs de gros litrage avec ou sans poignée. Les fournitures sont destinées à être utilisées sur des chaînes de rempotage pour les cultures d'arbustes en pépinières.

Quantité ou étendue: Minimum: 112 000 EUR HT; maximum: 336 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
600 000 💰
Numéro de référence: 2011V12015970
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris ou proche banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm;

— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm,

Comportant les informations suivantes ou accompagné des documents ci-dessous.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la ville. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur les lots 1 et 3. Le montant de cette avance est fixé à 5 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché.

Il est prévu le versement d'acomptes, conformément à l'article 91 du code des marchés publics, sur la base des prestations réellement effectuées.

Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Les prix sont révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le(s) marché(s) sera (seront) conclu(s) avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si le(s) candidat(s) retenu(s) s'est (se sont) présenté(s) sous la forme d'un groupement conjoint, il(s) devra (devront) obligatoirement modifier la forme de son (leur) groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du (des) marché(s).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - direction des achats
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
Adresse postale: 95 avenue de France - bureau n° 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V12015970
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 160-264212 (2011-08-18)

Avis d'attribution de marché (2012-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: direction des achats - CSP 3 fournitures et services - pôle espace public, 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-22 📅
Date de publication: 2012-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 60-096930
Se réfère à l'avis: 2011/S 160-264212
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2232 - à l'attention de Stéphanie Dubois - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, FRANCE (références à rappeler: AOO contenants horticoles, suivi du no de contrat, soit: 20121120006477 pour le lot 1, 20121120006478 pour le lot 2, 20121120006479 pour le lot 3). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 246, BOAMP 162 B du 23.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur financière (80)
2. la valeur environnementale (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-23 📅
Nom: ETS Baan SAS
Adresse postale: 4 route de Rigny
Commune postale: Vulaines
Code postal: 10160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: baan@wanadoo.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 060-096930 (2012-03-22)

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