2011 DASCO 049. Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs de la Ville de Paris

Ville de Paris - direction des achats

Marchés à bons de commandes pour la fourniture et la livraison de divers matériels pédagogiques et ludo éducatifs nécessaires aux divers établissements scolaires et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, en lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Oya eurl
• Papeteries Pichon SAS

Qui ?

• Ville de Paris - direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-25	Avis de marché
2012-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux éducatifs
Quantité ou étendue:

Lot 1: matériels d'apprentissage et de motricité: montant minimum: 360 000 EUR HT et montant maximum: 500 000 EUR HT;Lot 2: jeux de société et de stratégie: montant minimum: 90 000 EUR HT et montant maximum: 150 000 EUR HT;Lot 3: jeux d'imitation: montant minimum: 100 000 EUR HT et montant maximum: 160 000 EUR HT;Lot 4: jeux d'extérieur: montant minimum 50 000 EUR HT et montant maximum 90 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux éducatifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: service fournitures pour équipements publics - 50 avenue Daumesnil
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: katherine.horiot@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-25 📅
Date limite de soumission: 2011-07-19 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168879
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériels d'apprentissage et de motricité
Brève description: Jeux de construction, assemblage et encastrement, jeux de motricité.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 💰
500 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marche pourra être reconduit dans les mêmes termes pour une période de 12 mois, 3 fois au maximum.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Jeux de société et de stratégie
Brève description: Jeux de société et de stratégie.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jeux d'imitation
Brève description: Jeux d'imitation.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Jeux d'extérieur
Brève description: Jeux d'extérieur.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Quantité ou étendue:

Lot 1: matériels d'apprentissage et de motricité: montant minimum: 360 000 EUR HT et montant maximum: 500 000 EUR HT;

Lot 2: jeux de société et de stratégie: montant minimum: 90 000 EUR HT et montant maximum: 150 000 EUR HT;

Lot 3: jeux d'imitation: montant minimum: 100 000 EUR HT et montant maximum: 160 000 EUR HT;

Lot 4: jeux d'extérieur: montant minimum 50 000 EUR HT et montant maximum 90 000 EUR HT.

Description des options:

Chaque marché a une durée de 12 (douze) mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 3 (trois) fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de 3 (trois) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.

Numéro de référence: 2011V12002100
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— Imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm,

— Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— Imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm, comportant les informations suivantes: présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables: les prix unitaires pourront être révisés par ajustement au début de chaque période d'exécution annuelle en fonction de l'évolution des tarifs publics utilisés par le titulaire. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 4 du CCTP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - direction des achats
Contact
Point de contact: CSP 2- domaine fournitures pour équipemets publics
Katherine Horiot, chef de domaine
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris- direction des achats
Adresse postale: bureau des marchés - 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Point de contact: bureau des marchés
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧
Nom: Ville de Paris - direction des achats
Adresse postale: bureau des marchés - bureau n° 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs Est), 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V12002100
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 103-168879 (2011-05-25)

Avis d'attribution de marché (2012-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: service fournitures pour équipements publics, 100 rue de Réaumur
Code postal: 75002

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2012-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 22-034877
Se réfère à l'avis: 2011/S 103-168879
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2123 - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, FRANCE (référence à rappeler: 2011 1 40 00 06079 à 2011 1 40 00 06082). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce n° 495, BOAMP 107 B du 1.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité technique de l'offre (30)
3. Qualité environnementale (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Papeteries Pichon Sas
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin - BP 315
Commune postale: La Talaudiere Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@pichon.fr 📧

2️⃣
Nom: Oya eurl
Adresse postale: 25 rue de la Reine Blanche
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Courrier électronique: oya@oya.fr 📧

3️⃣
Commune postale: La Talaudière Cedex

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
6
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 022-034877 (2012-01-31)

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