2011 DA 13 & 13g fourniture de produits alimentaires, de boissons et de champagnes - lots 4 et 5

Ville de Paris - direction des achats

Marchés à bons de commande pour la fourniture de produits alimentaires issus ou non de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, de boissons et de champagne issus ou non de l'agriculture biologique en 5 lots séparés.
Consultation relative aux lots 4 et 5 portant sur la fourniture de bouteilles de champagne issu ou non de l'agriculture biologique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Champagne Fleury
• SAS Gardet et Compagnie

Qui ?

• Ville de Paris - direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-23	Avis de marché
2012-04-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: 336 0001 640 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - direction des achats
Adresse postale: CSP1 - tour Mattéi - 207 rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: francois.coureau@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270227 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-302732
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Chaque candidat ayant remis une offre appropriée, régulière et acceptable sera invité à fournir 2 bouteilles de champagne pour chacun des lots auquel il soumissionne. La date, l'heure et le lieu de dépôt des échantillons lui seront communiqués en temps utile. L'absence de dépôt d'échantillons constituera un motif d'élimination de l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation relative aux lots 4 et 5 portant sur la fourniture de bouteilles de champagne issu ou non de l'agriculture biologique.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de bouteilles de champagne issu de l'agriculture biologique ou de culture raisonnée destinées aux manifestations de l'ensemble des services ville et département.

Valeur estimée hors TVA: 42 000 💰
205 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de bouteilles de champagne destinées aux manifestations des services de la ville de Paris, des mairies d'arrondissement et du département.

Valeur estimée hors TVA: 336 000 💰
1 640 000 💰
Description des options:

Chaque marché a une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de 3 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.

Numéro de référence: 2011G12017900
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour,

— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— imprimé DC 2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la ville et du département de Paris, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur les lots 4 et 5. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: François Coureau
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - DA
Adresse postale: bureau des marchés - 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Point de contact: Caroline Desenne
Courrier électronique: dabm1@paris.fr 📧
Adresse postale: bureau des marchés - bureau n° 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011G12017900
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Chaque candidat ayant remis une offre appropriée, régulière et acceptable sera invité à fournir 2 bouteilles de champagne pour chacun des lots auquel il soumissionne. La date, l'heure et le lieu de dépôt des échantillons lui seront communiqués en temps utile. L'absence de dépôt d'échantillons constituera un motif d'élimination de l'offre.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 185-302732 (2011-09-23)

Avis d'attribution de marché (2012-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 820 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: CSP1 - tour Mattéi, 207 rue de Bercy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 68-110748
Se réfère à l'avis: 2011/S 185-302732
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris -direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2146 - A l'attention de Caroline Desenne - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, FRANCE. Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce no 410, BOAMP 188 B du 28.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. Qualité gustative du champagne proposé évaluée selon les échantillons remis (40)
3. Présentation du produit et moyens humains et logistiques mis en oeuvre pour exécuter le marché, seuil de passation de commande et délais de livraison des produits (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-17 📅
Nom: SAS Champagne Fleury
Adresse postale: 43 Grande Rue
Commune postale: Courtenon
Code postal: 10250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-19 📅
Nom: SAS Gardet et Compagnie
Adresse postale: 13 rue Georges Legros
Commune postale: Chigny-les-Roses
Code postal: 51500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: tour Mattéi 207 rue de Bercy
Source: OJS 2012/S 068-110748 (2012-04-02)

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