2011 A 11 T 20 159: fourniture de rechanges de type organes de liaison souples, composée d'un lot de marques diverses et de lots de marques, ou leur équivalence, dans le cadre des besoins prévisibles nécessaires au maintien en condition opérationnelle de la force maritime

Marine/DCSSF/DSSF Toulon

Fourniture de rechanges de type organes de liaison souples, composée d'un lot de marques diverses et de lots de marques, ou leur équivalence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-26 Avis de marché
2013-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux, conduites ascendantes et manchons
Quantité ou étendue: 16 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux, conduites ascendantes et manchons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Marine/DCSSF/DSSF Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - bureau des appels d'offres, BP 25
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340397
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
La transmission des candidatures par télécopie ou courriel est interdite. L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation. A la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou sur support physique électronique si le règlement de la consultation le permet. L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (indépendamment de la mise en place d'une copie de sauvegarde). Si l'opérateur économique en fait expressément la demande lors du dépôt de candidature, la transmission de ces documents pourra être effectuée par voie papier ou sur support physique électronique. Modalités de transmission des candidatures: Par téléprocédure: en se connectant sur la place de marché Interministérielle www.marches-publics.gouv.fr où les candidats trouveront les modalités pratiques de transmission de leur candidature. La transmission des candidatures nécessite, d'une part l'identification des candidats aux sites susvisés, d'autre part l'obtention d'un certificat numérique, conforme aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés. Ces modalités sont soumises à des délais de traitement. Par courrier: BCRM Toulon - DSSF Toulon - SDFC/DOMA/BAO - BP 25 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE. Les candidatures seront transmises sous pli cacheté en recommandé avec demande d'avis de réception ou tout autre moyen permettant au candidat d'obtenir la preuve de la réception de l'envoi. Mention à porter obligatoirement sur l'enveloppe extérieure de transmission des dossiers: " ne pas ouvrir - nom du destinataire - objet et no du marché ou du dossier de consultation - référence de l'aapc (date et no) - nom et adresse de la société postulante ". Cet AAPC fait aussi l'objet d'une annonce au JOUE no 2011-147822 du 24/10/11. Attention, la présente phase est une phase de candidatures et n'est soumise à aucun retrait de dossier de consultation. Après examen de leur candidature, les candidats autorisés à présenter une offre pourront télécharger le dossier de consultation sur la place de marché interministérielle accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr. Selon les modalités définies dans la lettre de consultation qui sera alors transmise à chaque société retenue. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de rechanges de type organes de liaison souples, composée d'un lot de marques diverses et de lots de marques, ou leur équivalence.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marques diverses ou leur équivalence
Brève description:
Flexibles, manchons, durites de marques Altor, Amnitec, ATC, Hydropneu, Olaer, Rolesco, Anvis, Quiri, Tecalemit, Voss, Yanmar, Tub- flex, Vetus, etc.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Airwell ou leur équivalence
Brève description: Flexibles.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Alfagomma ou leur équivalence
Brève description: Flexibles, cordon caoutchouc.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Anvis et Tub-Flex ou leur équivalence
Brève description: Manchons.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Cahouet ou leur équivalence
Brève description: Flexibles, Kits de maintenance, manomètres.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Cargotec ou leur équivalence
Brève description:
Flexibles, souflets roue dentée, Seal washer, joints, ressorts, calles, vis, anneaux, coussinets.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque DATE ou leur équivalence
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Eaton ou leur équivalence
Brève description: Flexibles, demi-raccords.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Facet ou leur équivalence
Brève description: Flexibles, cartouches filtrantes, joints.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Lefebure
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Mac Gregor ou leur équivalence
Brève description: Flexibles, bandes caoutchouc.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Nova ou leur équivalence
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Sonafi ou leur équivalence
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Stork ou leur équivalence
Brève description: Tuyaux Flexibles.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Aerazur ou leur équivalence
Brève description: Manchettes.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: organes de liaison souples de marque Pok ou leur équivalence
Brève description: Tuyaux 30 mètres.
Numéro de référence: 2011A11T20159
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Avant de procéder à l'examen des candidatures, les candidats doivent fournir les informations ci-dessous:
Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager la société, ou (DC2 complété dernière version en vigueur);
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ou procédure étrangère équivalente;
Déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1.8.2006 modifié) ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France, ou (Dc1 complété dernière version en vigueur);
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Tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat.
L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise.
Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être téléchargés sur le site www.economie.gouv.fr, rubrique "formulaires".
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant la fourniture de pièces de rechange, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 complété dernière version en vigueur).
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 5 dernières années (ou fournir une annexe à un Dc2 complété dernière version en vigueur).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Les candidatures qui n'ont pas été écartées en application de l'article 233 alinéa 1 du CMP sont examinées au regard des capacités financières, techniques et professionnelles.
Le pouvoir adjudicateur appréciera la compétence du candidat dans le métier d'activité de fourniture de pièces de rechange à partir des documents sollicités à l'appui de la candidature.
Les candidats,qui ont déjà fourni des renseignements exigés par le pouvoir adjudicateur dans le cadre d'une précédente consultation effectuée après le 16.9.2011, ne sont pas tenus de les produire à nouveau, sous réserve, le cas échéant, de leur mise à jour.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements s'effectuent par virement avec délai global de paiement à 30 jours maximum suivant les dispositions de l'article 267 du code des marchés publics. Le régime financier applicable au présent marché est défini au chapitre 1er, titre IV de la 3ème partie du code des marchés publics (articles 259 à 274).
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Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'etat.
La monnaie de compte est l'euro.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon
Nom: Mindef/DSSFT Toulon/SDFC
Adresse postale: marine nationale - SDFC/DAR- BP 25
Courrier électronique: laurent.politano@dga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 422435555 📠
Adresse postale: marine nationale - SDFC/Doma/groupe contrats, BP 25
Téléphone: +33 422435150 📞
Fax: +33 422425287 📠
Adresse postale: marine nationale - SDFC/Doma/bureau des appels d'offres, BP 25

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011A11T20159
Informations complémentaires
La transmission des candidatures par télécopie ou courriel est interdite.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation.
A la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou sur support physique électronique si le règlement de la consultation le permet.
L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (indépendamment de la mise en place d'une copie de sauvegarde).
Si l'opérateur économique en fait expressément la demande lors du dépôt de candidature, la transmission de ces documents pourra être effectuée par voie papier ou sur support physique électronique.
Modalités de transmission des candidatures:
Par téléprocédure: en se connectant sur la place de marché Interministérielle www.marches-publics.gouv.fr où les candidats trouveront les modalités pratiques de transmission de leur candidature. La transmission des candidatures nécessite, d'une part l'identification des candidats aux sites susvisés, d'autre part l'obtention d'un certificat numérique, conforme aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés. Ces modalités sont soumises à des délais de traitement.
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Par courrier: BCRM Toulon - DSSF Toulon - SDFC/DOMA/BAO - BP 25 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Les candidatures seront transmises sous pli cacheté en recommandé avec demande d'avis de réception ou tout autre moyen permettant au candidat d'obtenir la preuve de la réception de l'envoi.
Mention à porter obligatoirement sur l'enveloppe extérieure de transmission des dossiers: " ne pas ouvrir - nom du destinataire - objet et no du marché ou du dossier de consultation - référence de l'aapc (date et no) - nom et adresse de la société postulante ".
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Cet AAPC fait aussi l'objet d'une annonce au JOUE no 2011-147822 du 24/10/11.
Attention, la présente phase est une phase de candidatures et n'est soumise à aucun retrait de dossier de consultation.
Après examen de leur candidature, les candidats autorisés à présenter une offre pourront télécharger le dossier de consultation sur la place de marché interministérielle accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr. Selon les modalités définies dans la lettre de consultation qui sera alors transmise à chaque société retenue.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 209-340397 (2011-10-26)
Avis d'attribution de marché (2013-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: BCRM Toulon — bureau des appels d'offres — BP 25

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-11 📅
Date de publication: 2013-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 032-049778
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340397
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Annonce nº 272, BOAMP 211 B du 29.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base Navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9 FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-08 📅
Nom: Lognav CM
Adresse postale: ZA de Quiella
Commune postale: Le Faou
Code postal: 29590
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Mainco
Adresse postale: ZI les Playes rue de Métiers
Commune postale: Six Fours les Plages
Code postal: 83140

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-14 📅
Nom: Eurofournisud
Adresse postale: chemin de la Calabro
Commune postale: La Valette du Var
Code postal: 83160

6️⃣
Nom: Fpm
Adresse postale: 5 place de l'Église
Commune postale: St Thibault des Vignes
Code postal: 77400

7️⃣
Nom: Infructueux

8️⃣
Nom: Mega military
Adresse postale: 29 rue Marius Bondil
Commune postale: Le Brusc

9️⃣
Nom: Fichou
Adresse postale: 20 rue Gustave Zédé; ZI Kergonan
Commune postale: Brest
Code postal: 29200

1️⃣0️⃣
Nom: Lognav

1️⃣1️⃣
Nom: Sans suite

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Mega Military

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Adresse postale: ZI les Playes rue de Metiers

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
8
5
9
6
0
10
3
1
7
Source: OJS 2013/S 032-049778 (2013-02-11)
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