2011-057 travaux d'entretien courant des résidences du patrimoine de Troyes habitat. Lot 6 plomberie chauffage

Troyes Habitat - OPH de Troyes

Travaux d'entretien courant du patrimoine de Troyes habitat. Marché à bons de commandes alloti en 13 lots. La présente consultation porte uniquement sur le lot 6 - plomberie chauffage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Veolia Proxiserve

Qui ?

• Troyes Habitat - OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-18	Avis de marché
2012-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu avec un minimum (400 000 EUR HT) et un maximum (1 400 000 EUR HT) en valeur. Les bons de commandes sont émis lors de la survenance du besoin pendant toute la durée du marché. Le marché porte sur l'ensemble du patrimoine locatif et administratif de Troyes habitat soit 8 500 logements environ, 3 agences et le siège social. La période de validité du marché débutera à la date indiquée dans l'odre de service de notification du marché, au plus tôt le 1er février 2012 et se terminera au 31.12.2012. Le marché est renouvelable. Il pourra être reconduit 1 fois. La période de reconduction sera confirmée à l'entreprise par courrier et s'achèvera le 31.12.2013.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes habitat - OPH de Troyes
Adresse postale: BP 32, 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711771 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2011-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 224-363412
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et suivants et 43 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005. Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du service marchés de Troyes habitat du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 à l'adresse du point no 1, sur demande écrite par courrier ou au numéro de fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible sur le site www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: troyes habitat / service marchés, 4 place Langevin 10000 Troyes, FRANCE. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com et dans les conditions techniques suivantes: Les fichiers doivent être transmis au format Word 2002 ou Excel 2002 de Microsoft, ou compatibles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien courant du patrimoine de Troyes habitat. Marché à bons de commandes alloti en 13 lots. La présente consultation porte uniquement sur le lot 6 - plomberie chauffage.

Numéro de référence: 2011-057 TCE Plomberie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif et administratif de Troyes habitat dans le département de l'Aube.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants:

— une "lettre de candidature" imprimé DC1 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera signé par chaque membre du groupement, ou par le mandataire dûment habilité,

— une "déclaration du candidat" imprimé DC2 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir ce document.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires annuel minimum requis: 1 200 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:

— certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ainsi que la liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, l'époque et le nom du maître d'ouvrage,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande en cas d'avance versée (cf. article 47-1 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par lettre chèque dans un délai de 30 jours à compter de la réception d'une facture conforme aux prescriptions du CCAP.

Financement: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Après l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante: groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège social de Troyes habitat. Séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-057 TCE Plomberie.
Informations complémentaires

Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du service marchés de Troyes habitat du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 à l'adresse du point no 1, sur demande écrite par courrier ou au numéro de fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible sur le site www.achatpublic.com.

Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: troyes habitat / service marchés, 4 place Langevin 10000 Troyes, FRANCE. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com et dans les conditions techniques suivantes: Les fichiers doivent être transmis au format Word 2002 ou Excel 2002 de Microsoft, ou compatibles.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du conseil d'état no 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2011/S 224-363412 (2011-11-18)

Avis d'attribution de marché (2012-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 32 - 4 place Langevin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-071088
Se réfère à l'avis: 2011/S 224-363412
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Annonce no 168, BOAMP 226 A du 23.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-30 📅
Nom: Veolia Proxiserve
Adresse postale: parc du Pont Royal - bat 1, 251 av des Bois
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2012/S 044-071088 (2012-03-02)

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