2011-022 marché à bons de commandes pour le décapage des sols, le lessivage des murs et l'entretien des paliers et escaliers de divers groupes du patrimoine de Troyes habitat

Troyes Habitat - OPH de Troyes

Marché de service pour le décapage des sols, le lessivage des murs et l'entretien ponctuel des paliers et escaliers de divers groupes du patrimoine de Troyes habitat dans le département de l'Aube. Marché à bons de commandes conclu sans minimum et sans maximum en valeur ou quantité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SANI SARL

Qui ?

• Troyes Habitat - OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-19	Avis de marché
2011-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Marché de services fractionné à bons de commande sans minimum ou maximum en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations de nettoyage seront rémunérées par application des prix unitaires fixés par le titulaire au bordereau des prix. Les prix unitaires du bordereau seront appliqués aux quantités réellement commandées et exécutées.La période de validité du marché débutera à la date de l'os de notification au plus tôt le 1.7.2011 et se terminera au 31 décembre de la même année.Le marché est renouvelable par reconduction expresse. Il pourra être reconduit 2 fois. Chaque période de reconduction sera confirmée à l'entreprise au minimum 3 mois avant la date d'échéance du contrat, par courrier, et aura une durée d'un an.En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2013. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 4 place Langevin BP 32
Code postal: 10001
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-habitat.com 🌏
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711771 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131926
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du Service Marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 à l'adresse du point no 1, sur demande écrite par courrier ou au numéro de fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible en intégralité sur le site www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Troyes habitat / service marchés 4 place Langevin 10000 Troyes, FRANCE. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le Pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com et dans les conditions techniques suivantes: Les fichiers doivent être transmis au format Word 2002 ou Excel 2002 de Microsoft, ou compatible. En application de l'article 57du code des marchés publics, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique, et accès libre, direct et complet aux documents de la consultation à l'adresse Internet suivante: www.achatpublic.com à compter de la publication du présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: Lessivage des murs
Brève description: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum en valeur ou quantité.
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: Decapage des sols - lessivage des murs
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: Entretien des paliers et escaliers
Quantité ou étendue:

La période de validité du marché débutera à la date de l'os de notification au plus tôt le 1.7.2011 et se terminera au 31 décembre de la même année.

Le marché est renouvelable par reconduction expresse. Il pourra être reconduit 2 fois. Chaque période de reconduction sera confirmée à l'entreprise au minimum 3 mois avant la date d'échéance du contrat, par courrier, et aura une durée d'un an.

En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2013. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.

Numéro de référence: 2011-022

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants:

— une "lettre de candidature" imprimé CERFA DC1* (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera signé par chaque membre du groupement, ou par le mandataire dûment habilité,

— l'imprimé "déclaration du candidat" imprimé CERFA DC2* (ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir ce document,

— l'imprimé " déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé " imprimé cerfa dc 6* (ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir ce document.

*ces documents sont joints au règlement de la consultation ou disponibles sur le site Internet: www.cerfa.gouv.fr/.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Certificat(S) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ainsi que la liste des principaux services de même nature que ceux qui font l'objet du marché, fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de retenue de garantie. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire en cas d'avance versée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par lettre chèque dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics, et dans les conditions du décret no2002-232 du 21.2.2002.

Financement: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 30
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-09 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Siège social de Troyes Habitat

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes habitat - OPH de Troyes
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-022
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.

Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du Service Marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 à l'adresse du point no 1, sur demande écrite par courrier ou au numéro de fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible en intégralité sur le site www.achatpublic.com.

Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Troyes habitat / service marchés 4 place Langevin 10000 Troyes, FRANCE. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le Pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com et dans les conditions techniques suivantes: Les fichiers doivent être transmis au format Word 2002 ou Excel 2002 de Microsoft, ou compatible.

En application de l'article 57du code des marchés publics, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique, et accès libre, direct et complet aux documents de la consultation à l'adresse Internet suivante: www.achatpublic.com à compter de la publication du présent avis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2011/S 080-131926 (2011-04-19)

Avis d'attribution de marché (2011-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 275 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Langevin, BP 32

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-285051
Se réfère à l'avis: 2011/S 80-131926
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Annonce n° 161, BOAMP 81 B du 23.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-22 📅
Adresse postale: 9 boulevard du 1er RAM
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: 9 boulevard du 1ere RAM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'état n° 291545 du 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation.

Source: OJS 2011/S 174-285051 (2011-09-07)

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