2011-02

CCI Côte-d'Or

Achat de livres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-27 Avis de marché
2011-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 avenue de Marbotte, BP 17440
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date limite de soumission: 2011-03-25 📅
Date de publication: 2011-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 19-030412
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Ce marché est à bons de commande, c'est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le marché est conclu pour une période d'un an ferme à compter du 27.6.2011, il pourra être reconduit 3 fois pour un an, à chaque date anniversaire. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur demande écrite par télécopie au +33 380659199 ou par courriel à jean-paul.martins@cci21.fr. Le dossier de consultation sous forme électronique peut être obtenu sur le site des marchés dématérialisés à l'adresse: https://marches.e-bourgogne.fr/. Ce même site permet la remise d'une offre de manière dématérialisée. Renseignements administratifs: Jean-Paul Martins. Tél.: +33 380659194 / jean-paul.martins@cci21.fr. Renseignements techniques: Marie-Louise Battault. Tél.: +33 380725900 / marie-louise.battault@escdijon.eu. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de livres.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres en français.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres, CD- ROM en anglais.
Numéro de référence: 2011-02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignements contenus dans le DC1.
Situation économique et financière: Renseignements contenus dans le DC2.
Capacité technique et professionnelle: Renseignements contenus dans le DC2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la CCI Côte-d'Or.
Les factures sont réglées par virement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de ces dernières.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Côte-d'Or
Contact
Point de contact: M. le président de la chambre de commerce et d'industrie

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-02
Informations complémentaires
Ce marché est à bons de commande, c'est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le marché est conclu pour une période d'un an ferme à compter du 27.6.2011, il pourra être reconduit 3 fois pour un an, à chaque date anniversaire.
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur demande écrite par télécopie au +33 380659199 ou par courriel à jean-paul.martins@cci21.fr. Le dossier de consultation sous forme électronique peut être obtenu sur le site des marchés dématérialisés à l'adresse: https://marches.e-bourgogne.fr/. Ce même site permet la remise d'une offre de manière dématérialisée.
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Renseignements administratifs:
Jean-Paul Martins.
Tél.: +33 380659194 / jean-paul.martins@cci21.fr.
Renseignements techniques:
Marie-Louise Battault.
Tél.: +33 380725900 / marie-louise.battault@escdijon.eu.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 019-030412 (2011-01-27)
Avis d'attribution de marché (2011-08-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-17 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-263310
Se réfère à l'avis: 2011/S 19-030412
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Annonce n° 177, BOAMP 22 B du 1.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-23 📅
Adresse postale: 14 rue du Château
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 2 rue Nicolas Roret
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Chambre de commerce et d'industrie

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administraif
Source: OJS 2011/S 160-263310 (2011-08-17)
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Produits/services:
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