2011-018 Entretien des sous stations ZUP
Troyes Habitat - OPH de Troyes
Marché de services à prix forfaitaire pour l'exploitation des installations secondaires de chauffage et d'eau chaude sanitaire des immeubles du quartier de la Chapelle-Saint-Luc (10600) et les Noes-Près-Troyes (10420), FRANCE.
Troyes Habitat intervient en qualité de coordonnateur du groupement de commande constitué avec Aube immobilier (OPH de l'Aube - 47 rue Louis Ulbach) et Mon Logis Groupe Plurial (ESH - 44 avenue Gallieni, BP 131, 10303 Sainte-Savine Cedex, FRANCE) pour les besoins de l'opération (article 8 du code des marchés publics).
Le délai de réception des offres était de 2011-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-07 | Avis de marché |
| 2011-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Quantité ou étendue:
“Pour les trois bailleurs, le réseau dessert environ 3 200 logements en chauffage et eau chaude sanitaire.Date d'effet du marché: à la date fixée sur l'ordre...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 4 place Langevin - BP 32
Code postal: 10001
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-habitat.com 🌏
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711771 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 đź“…
Date limite de soumission: 2011-05-18 đź“…
Date de publication: 2011-04-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-116092
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“Une visite non obligatoire des sites est programmée le jeudi 28.4.2011 à partir de 9:00. Rendez-vous est donné aux candidats 23 avenue Jean Moulin à La...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de services à prix forfaitaire pour l'exploitation des installations secondaires de chauffage et d'eau chaude sanitaire des immeubles du quartier de...”
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“Troyes Habitat intervient en qualité de coordonnateur du groupement de commande constitué avec Aube immobilier (OPH de l'Aube - 47 rue Louis Ulbach) et Mon...”
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Quantité ou étendue:
“Pour les trois bailleurs, le réseau dessert environ 3 200 logements en chauffage et eau chaude sanitaire.”
“Date d'effet du marché: à la date fixée sur l'ordre de service de notification, au plus tôt le 1.7.2011 jusqu'au 30.6.2013. Marché renouvelable par...”
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Numéro de référence: 2011-018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“La Chapelle-Saint-Luc - Les Noes-Près-Troyes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat (les candidats en cas de groupement) doit (doivent) joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants:”
“— une " lettre de candidature " imprimé cerfa DC1* (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera...”
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“— l'imprimé " déclaration du candidat " imprimé CERFA DC2* (ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé. En cas de groupement, chaque membre du...”
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“— l'imprimé " déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé " imprimé CERFA DC6* (ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé. En...”
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“*Ces documents sont joints au règlement de la consultation ou disponibles sur le site Internet: www.cerfa.gouv.fr/.”
“— certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ainsi que la liste des principaux...”
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“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers...”
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“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,”
“— attestation d'assurance à jour.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire en cas d'avance versée (art 87 du CMP).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par lettre chèque ou virement dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics, et dans les conditions du décret no2002-232 du 21.2.2002.”
“Financement: fonds propres.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-19 đź“…
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat - OPH de Troyes
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2011-018
Informations complémentaires
“Une visite non obligatoire des sites est programmée le jeudi 28.4.2011 à partir de 9:00. Rendez-vous est donné aux candidats 23 avenue Jean Moulin à La...”
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“Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.”
“Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du Service Marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi...”
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“En application de l'article 57 du code des marchés publics, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis d'appel...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux:...”
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Source: OJS 2011/S 071-116092 (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Quantité ou étendue:
“Pour les trois bailleurs, le réseau dessert environ 3 200 logements en chauffage et eau chaude sanitaire.Date d'effet du marché: à la date fixée sur l'ordre...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 4 place Langevin - BP 32
Code postal: 10001
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-habitat.com 🌏
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711771 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 đź“…
Date limite de soumission: 2011-05-18 đź“…
Date de publication: 2011-04-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-116092
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“Une visite non obligatoire des sites est programmée le jeudi 28.4.2011 à partir de 9:00. Rendez-vous est donné aux candidats 23 avenue Jean Moulin à La...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de services à prix forfaitaire pour l'exploitation des installations secondaires de chauffage et d'eau chaude sanitaire des immeubles du quartier de...”
“Troyes Habitat intervient en qualité de coordonnateur du groupement de commande constitué avec Aube immobilier (OPH de l'Aube - 47 rue Louis Ulbach) et Mon...”
Quantité ou étendue:
“Pour les trois bailleurs, le réseau dessert environ 3 200 logements en chauffage et eau chaude sanitaire.”
“Date d'effet du marché: à la date fixée sur l'ordre de service de notification, au plus tôt le 1.7.2011 jusqu'au 30.6.2013. Marché renouvelable par...”
Numéro de référence: 2011-018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“La Chapelle-Saint-Luc - Les Noes-Près-Troyes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat (les candidats en cas de groupement) doit (doivent) joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants:”
“— une " lettre de candidature " imprimé cerfa DC1* (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera...”
Afficher plus (7)
“— l'imprimé " déclaration du candidat " imprimé CERFA DC2* (ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé. En cas de groupement, chaque membre du...”
“— l'imprimé " déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé " imprimé CERFA DC6* (ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé. En...”
“*Ces documents sont joints au règlement de la consultation ou disponibles sur le site Internet: www.cerfa.gouv.fr/.”
“— certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ainsi que la liste des principaux...”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers...”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,”
“— attestation d'assurance à jour.”
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire en cas d'avance versée (art 87 du CMP).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par lettre chèque ou virement dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics, et dans les conditions du décret no2002-232 du 21.2.2002.”
“Financement: fonds propres.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-19 đź“…
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat - OPH de Troyes
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2011-018
Informations complémentaires
“Une visite non obligatoire des sites est programmée le jeudi 28.4.2011 à partir de 9:00. Rendez-vous est donné aux candidats 23 avenue Jean Moulin à La...”
“Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.”
Afficher plus (3)
“Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du Service Marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi...”
“En application de l'article 57 du code des marchés publics, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis d'appel...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux:...”
Source: OJS 2011/S 071-116092 (2011-04-07)
Avis d'attribution de marché (2011-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Langevin, BP 32
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 đź“…
Date de publication: 2011-07-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-207088
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-116092
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
“Annonce n° 201, BOAMP 72 A. Annonce n° 216, BOAMP 72 B du 12.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“La Chapelle Saint-Luc - Les Noes-Près-Troyes.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-31 đź“…
Adresse postale: 14 rue Gabriel Voisin, BP 341
Commune postale: Reims
Code postal: 51688
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux:...”
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Source: OJS 2011/S 125-207088 (2011-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Langevin, BP 32
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 đź“…
Date de publication: 2011-07-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-207088
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-116092
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
“Annonce n° 201, BOAMP 72 A. Annonce n° 216, BOAMP 72 B du 12.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“La Chapelle Saint-Luc - Les Noes-Près-Troyes.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-31 đź“…
Adresse postale: 14 rue Gabriel Voisin, BP 341
Commune postale: Reims
Code postal: 51688
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux:...”
Source: OJS 2011/S 125-207088 (2011-06-30)
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