2011-015

Université Jean Monnet

Fourniture, livraison, installation et service après-vente de mobiliers pour l'université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Jean Monnet

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements divers › Ardoises d'écolier et tableaux à écrire ou à dessiner ou instruments
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-22	Avis de marché
2011-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie, CS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-10 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133412
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Critères LOT 1 et LOT 2: — valeur technique (performances des produits, ergonomie, esthétisme, service): 60 %, — prix: 40 %. Cirtères LOT 3 et LOT 4: — prix: 40 %, — valeur technique (performances des produits, ergonomie, esthétisme, service): 60 %. La remise des échantillons demandés pour le LOT 2 se fait dans les mêmes conditions de date et heure limite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et service après-vente de mobiliers pour l'université.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier pour bureau
Brève description: Mobilier pour bureau.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000 EUR - maximum 90 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sièges et fauteuils
Brève description: Sièges et fauteuils.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000 EUR - maximum 60 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Brève description: Mobilier scolaire.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR - maximum 50 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: tableaux
Brève description: Tableaux.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR - maximum 20 000 EUR.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2011-015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne et Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature avec habilitation du mandataire par ses co-traitants, signée par le mandataire et par l'ensemble des co-traitants en précisant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle,

— déclaration du candidat avec/ou:

— déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées),

— déclaration des effectifs du candidat,

— les références professionnelles de la société: liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées),

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur datée et signée…

… justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de concourir),

… que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales,

— une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours de ces 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1 à L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1, L8241-1 et L8241-2 du code du travail,

— une attestation sur l'honneur que le candidat, est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai de paiement: 30 jours.

Paiement par virement administratif.

Financement: université.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Contact
Point de contact: Mlle Forissier Mireille
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Université Jean Monnet - service achats et marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_HiVsW9BVQ_ 🌏
Nom: Plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com
Adresse postale: adresse URL d'achatpublic.com suivante

Référence
Dates
Date de début: 2011-09-01 📅
Date de fin: 2012-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-015
Informations complémentaires

Critères LOT 1 et LOT 2:

— valeur technique (performances des produits, ergonomie, esthétisme, service): 60 %,

— prix: 40 %.

Cirtères LOT 3 et LOT 4:

— prix: 40 %,

— valeur technique (performances des produits, ergonomie, esthétisme, service): 60 %.

La remise des échantillons demandés pour le LOT 2 se fait dans les mêmes conditions de date et heure limite.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (art. L551-1 du CJA) référé contractuel art. L551-13 à 551-23 du CJA.

Source: OJS 2011/S 081-133412 (2011-04-22)

Avis d'attribution de marché (2011-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284680
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133412
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Lot 1: 50 000 EUR HT minimum annuel. Lot 2: 25 000 EUR HT minimum annuel. Lot 3: 10 000 EUR HT minimum annuel. Lot 4: 5 000 EUR HT minimum annuel. Annonce n° 282, BOAMP 83 B du 28.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (performances produits, ergonomie, esthétisme, service) lot 1 et lot 2 (60)
2. prix lot 1 et lot 2 (40)
3. prix lot 3 et lot 4 (60)
4. valeur technique (performances produits, ergonomie, esthétisme, servcie) lot 3 et lot 4 (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-19 📅
Adresse postale: 6 place Berthe Morisot
Commune postale: Saint Priest Cedex
Code postal: 69791
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: 8 rue Sainte Claire Deville
Commune postale: Marne la Vallée
Code postal: 77437

4️⃣
Adresse postale: Les Berges de Rhins
Commune postale: Le Coteau
Code postal: 42125
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
Source: OJS 2011/S 174-284680 (2011-09-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier de bureau (19)