2010dilt033 - Fourniture de chaussures destinées aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. Lot 2
Ville de Paris
Marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de chaussures destinées aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. Lot 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-23 | Avis de marché |
| 2011-10-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de ville
Quantité ou étendue: 200 000800 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de ville 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: tour Mattéï, 207 rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270121 📞
Fax: +33 171270272 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-23 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062332
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de chaussures de ville et de travail destinées aux agents de différentes directions de la Ville de Paris
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
800 000 💰
Description des options:
Numéro de référence: 2010V13004660
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Petite-Couronne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Contact
Point de contact: renseignements administratifs
bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris/DILT/SDIL/bureau de l'habillement, renseignements techniques
Adresse postale: 8 cour Saint Eloi
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Point de contact: bureau de l'habillement
Rachid Sifany
Téléphone: +33 153173767 📞
Courrier électronique: rachid.sifany@paris.fr 📧
Fax: +33 143437969 📠
Nom: Ville de Paris - DILT-renseignements administratifs
Adresse postale: tour Mattéi - 207 rue de Bercy - 10e étage - bureau 1013 - (retrait d'un badge d'accès à l'accueil de la tour entre 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Point de contact: bureau du budget et des marchés
Téléphone: +33 171270119 📞
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Nom: Ville de Paris - DILT
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2010V13004660
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 038-062332 (2011-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de ville
Quantité ou étendue: 200 000800 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de ville 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: tour Mattéï, 207 rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270121 📞
Fax: +33 171270272 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-23 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062332
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.échantillons exigés.date limite de remise des échantillons 27.4.2011 16:00. Seul le lot 2 de la présente consultation est lancé. Le lot 1 sera lancé ultérieurement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de chaussures destinées aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. Lot 2.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de chaussures de ville et de travail destinées aux agents de différentes directions de la Ville de Paris
Brève description:
Marché à bons de commande relatif à la fourniture de chaussures de ville et de travail destinées aux agents de différentes directions de la Ville de Paris.
Durée de l'accord: 12 mois Informations complémentaires sur les lots:
Le marché a une durée de 12 (douze) mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 3 (trois) fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de 3 (trois) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
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800 000 💰
Description des options:
Le marché a une durée de 12 (douze) mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 3 (trois) fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de 3 (trois) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Petite-Couronne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm, ou contenu identique sur papier libre,
— Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— Imprimé DC2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Les échantillons devront être remis dans un paquet séparé, à la date limite de remise des offres.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les sommes dues au titulaire au titre du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance sur le lot 2. Il est prévu le versement d'acomptes pour le lot 2. Le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).
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Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental contenus dans la déclaration valant engagement social et environnemental (annexe 3 à l'acte d'engagement).
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Contact
Point de contact: renseignements administratifs
bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris/DILT/SDIL/bureau de l'habillement, renseignements techniques
Adresse postale: 8 cour Saint Eloi
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Point de contact: bureau de l'habillement
Rachid Sifany
Téléphone: +33 153173767 📞
Courrier électronique: rachid.sifany@paris.fr 📧
Fax: +33 143437969 📠
Nom: Ville de Paris - DILT-renseignements administratifs
Adresse postale: tour Mattéi - 207 rue de Bercy - 10e étage - bureau 1013 - (retrait d'un badge d'accès à l'accueil de la tour entre 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Point de contact: bureau du budget et des marchés
Téléphone: +33 171270119 📞
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Nom: Ville de Paris - DILT
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2010V13004660
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.échantillons exigés.date limite de remise des échantillons 27.4.2011 16:00. Seul le lot 2 de la présente consultation est lancé. Le lot 1 sera lancé ultérieurement.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 038-062332 (2011-02-23)
Avis d'attribution de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DILT Tour Mattéi 207 rue de Bercy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331321
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062332
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
4. Valeur environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-16 📅
Nom: Argueyrolles SAS
Adresse postale: 6 avenue d'Helmstedt
Commune postale: Vitre
Code postal: 35500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 204-331321 (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DILT Tour Mattéi 207 rue de Bercy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331321
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062332
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris, DILT, service des ressources fonctionnelles, bureau du budget et des marchés, bureau 1013, a l'attention de M. Sébastien Lefuel, Tour Mattéï 207 rue de Bercy 75587, Paris Cedex 12 (référence à rappeler: 20111130005607). Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007 (n° 291545).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
4. Valeur environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-16 📅
Nom: Argueyrolles SAS
Adresse postale: 6 avenue d'Helmstedt
Commune postale: Vitre
Code postal: 35500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 204-331321 (2011-10-18)
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