11s0311 - DRD - DUTR - fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour les poids lourds de l'unité technique spécialisée

Conseil général de La Moselle

DRD - DUTR - fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour les poids lourds de l'unité technique spécialisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-29 Avis de marché
2012-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, BP 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244452
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Mode de passation: appel d'offres ouvert européen. Cet accord cadre est un marché à bons de commande en droit français. Durée du marché: marché à bons de commande, mono attributaire, d'une durée de un an, renouvelable de manière expresse 3 fois pour une durée maximale de quantre ans, sans minimum et sans maximum. Date prévisionnelle de notification du marché: fin novembre 2011. Unité monétaire souhaitée par l'organisme qui passe le marché: euro(s). Conditions de remise des offres. Les offres seront transmises par les voies habituelles au format papier. Elles pourront également faire l'objet d'une transmission par voie électronique (article 48-i et article 56 du CMP) via le site internet suivant: http://www.marches-publics57.com, salle des marchés. Justifications et pieces a produire. — le DC1 (nouveau formulaire du Minefe daté du 15.9.2010): lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment datée et signée ou une lettre de candidature précise et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment datée et signée accompagnée des attestations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics, — le DC2 (nouveau formulaire du Minefe daté du 15.9.2010): déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou. La déclaration précise d'identification du candidat individuel ou du membre du groupement accompagnée du chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux (ou les fournitures et services) auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices, — la copie du jugement de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, le cas échéant, — pour le sous-traitant, le Dc4 (nouveau formulaire du Minefe daté du 24.9.2010), — les capacités professionnelles, techniques et financières de tous les opérateurs économiques (candidat, cotraitants et sous-traitants): En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités du ou des sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des sous-traitants. — chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices, — organigramme de l'entreprise et description de ses moyens matériels, — effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — références précises et chiffrées pour des prestations de niveau de complexité comparable en cours ou achevées réalisées pour le compte de maîtres d'ouvrage publics ou privés pour les 3 dernières années. Renseignements techniques. Correspondant: René Becker. Adresse: département de la Moselle. Unité technique spécialisée, rue de la Gare, 57140 Woippy, FRANCE. Fax: +33 387318511. Courriel: rene.becker@cg57.fr. La publicité relative à la conclusion des marchés est disponible sur le site http://www.marches-publics57.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
DRD - DUTR - fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour les poids lourds de l'unité technique spécialisée.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour poids lourds de marque Renault, secteur Woippy.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour poids lourds de marque Renault, secteur Sarrebourg.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour poids lourds de marque Renault, secteur Sarreguemines.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour poids lourds de marque Mercedes.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour poids lourds de marque Iveco.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour poids lourds de marque Mann.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison de la filtration pour les véhicules et engins.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison de batteries pour les véhicules et engins.
Numéro de référence: 11S0311

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours à compter de la présentation des demandes de paiement selon l'application des articles 86 à 100 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme juridique imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique - au vu du mémoire technique (20)
3. Délai de livraison - au vu des délais à préciser à l'acte d'engagement et des tarifs des frais de port (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnée d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général de la Moselle
Nom: Département de la Moselle
Adresse postale: DRTC/DRD/SAJF, 17 quai Paul Wiltzer, BP 11096
Commune postale: Metz Cedex
Point de contact: Elisabeth Bannier
Courrier électronique: elisabeth.bannier@cg57.fr 📧
Fax: +33 387347645 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics57.com 🌏
Nom: Société Ecritech
Adresse postale: 5 rue Dreyfus Dupont, BP 96146, ZI des Deux Fontaines
Commune postale: Metz Cedex 2
Code postal: 57061
Téléphone: +33 387314203 📞
Fax: +33 387317400 📠
URL des documents: http://www.marches-publics57.com 🌏
Nom: Conseil général de la Moselle
Adresse postale: DFRH/DMCJ/service des marchés publics, 1 rue du Pont Moreau, BP 11096
URL pour la participation: http://www.marches-publics57.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0311
Informations complémentaires
Mode de passation: appel d'offres ouvert européen.
Cet accord cadre est un marché à bons de commande en droit français.
Durée du marché: marché à bons de commande, mono attributaire, d'une durée de un an, renouvelable de manière expresse 3 fois pour une durée maximale de quantre ans, sans minimum et sans maximum.
Date prévisionnelle de notification du marché: fin novembre 2011.
Unité monétaire souhaitée par l'organisme qui passe le marché: euro(s).
Conditions de remise des offres.
Les offres seront transmises par les voies habituelles au format papier. Elles pourront également faire l'objet d'une transmission par voie électronique (article 48-i et article 56 du CMP) via le site internet suivant: http://www.marches-publics57.com, salle des marchés.
Afficher plus
Justifications et pieces a produire.
— le DC1 (nouveau formulaire du Minefe daté du 15.9.2010): lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment datée et signée ou une lettre de candidature précise et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment datée et signée accompagnée des attestations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics,
Afficher plus
— le DC2 (nouveau formulaire du Minefe daté du 15.9.2010): déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou.
La déclaration précise d'identification du candidat individuel ou du membre du groupement accompagnée du chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux (ou les fournitures et services) auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
Afficher plus
— la copie du jugement de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, le cas échéant,
— pour le sous-traitant, le Dc4 (nouveau formulaire du Minefe daté du 24.9.2010),
— les capacités professionnelles, techniques et financières de tous les opérateurs économiques (candidat, cotraitants et sous-traitants):
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités du ou des sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des sous-traitants.
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— organigramme de l'entreprise et description de ses moyens matériels,
— effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références précises et chiffrées pour des prestations de niveau de complexité comparable en cours ou achevées réalisées pour le compte de maîtres d'ouvrage publics ou privés pour les 3 dernières années.
Renseignements techniques.
Correspondant: René Becker.
Adresse: département de la Moselle.
Unité technique spécialisée, rue de la Gare, 57140 Woippy, FRANCE.
Fax: +33 387318511.
Courriel: rene.becker@cg57.fr.
La publicité relative à la conclusion des marchés est disponible sur le site http://www.marches-publics57.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir introduit pendant un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R421-1 CJA),
— référé précontractuel introduit jusqu'à la date de la conclusion du contrat, dans le délai de suspension de 16 jours qui court à compter de la date d'envoi de la décision d'attribution du contrat à tous les candidats ayant présenté une offre (article L 551-1 CJA),
Afficher plus
— référé contractuel introduit pendant un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées précédemment, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R551-7 CJA),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat introduit pendant un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Conseil d'Etat - 16.7.2007- société Tropic travaux signalisation),
Afficher plus
— référé suspension introduit en complément du recours de pleine juridiction mentionné précédemment (article L521-1 CJA).
Source: OJS 2011/S 147-244452 (2011-07-29)
Avis d'attribution de marché (2012-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-012743
Se réfère à l'avis: 2011/S 147-244452
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Le lot n° 2 - Pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour Poids Lourds de marque Renault, secteur Sarrebourg - est déclaré infructueux. Le lot n° 5 - Pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour Poids Lourds de marque Iveco - est déclaré infructueux. Le lot n° 6 - Pièces détachées d'origine constructeur et maintenance pour Poids Lourds de marque Mann - est déclaré infructueux. Cet accord cadre est un marché à bons de commandes en droit français, sans montant minimum ni montant maximum. Marchés attribués selon bordereau de prix. Date de signature des marchés: 12.12.2011. Annonce n° 372, BOAMP 151 B du 5.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-15 📅
Nom: Thionville VI SAS
Adresse postale: 201 route de Verdun, BP 70029
Commune postale: Terville
Code postal: 57101
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Poinsignon
Adresse postale: 23 rue Gutenberg
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200

3️⃣
Nom: Paul Kroely VI 57 Mercedes Benz
Adresse postale: Campus d'activités
Commune postale: La Maxe
Code postal: 57140

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: Poids Lourd utilitaire services
Adresse postale: 41 avenue Des Deux Fontaines, BP 12088
Commune postale: Metz Cedex 2
Code postal: 57052

5️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Moselle
Courrier électronique: greffe.tastrasbourg@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Courrier électronique: greffe.tastrasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/fr-str/acces-etcoordonnees 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Source: OJS 2012/S 009-012743 (2012-01-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Est Lorraine Moselle
Fournisseurs:
Paul Kroely VI 57 Mercedes Benz Poids Lourd utilitaire services Poinsignon Thionville VI SAS
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Accumulateurs, piles et batteries primaires Batteries Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Charrettes à chevaux ou à bras, autres... Pièces détachées diverses Machines industrielles Machines diverses à usage général et à... Appareils de distillation, de filtration...