11get047à049m

Institut Télécom

Location et maintenance de machines à reproduire pour Télécom Paristech.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-26 Avis de marché
2011-10-10 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de reproduction
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 33 alinéa 3, 40 et 57 à 59 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006.Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Il est défini pour pour toute la durée du marché un montant minimum et un montant maximum par lot.Lot 1 - Le montant minimum (HT): 50 000 EUR (en toutes lettres (HT): cinquante mille euros), le montant maximum (HT): 100 000 EUR (en toutes lettres (HT): cent mille euros).Lot 2 - Le montant minimum (HT): 30 000 EUR (en toutes lettres (HT): Trente mille euros), le montant maximum (HT): 80 000 EUR (en toutes lettres (HT): quatre vingt mille euros).Lot 3 - Le montant minimum (HT): 15 000 EUR (en toutes lettres (HT): quinze mille euros), le montant maximum (HT): 30 000 EUR (en toutes lettres (HT): Trente mille euros).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de reproduction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut Télécom
Adresse postale: 46 rue Barrault
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: francois.mayet@institut-telecom.fr 📧
Téléphone: +33 145818080 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305887
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) — formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1): — si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Autres renseignements demandés: — extrait Kbis, — un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de prestations similaires sur les 3 dernières années permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires, — délégation de pouvoir le cas échéant, — attestations d'assurance. Le dossier pourra être: — Soit envoyé aux entreprises après une demande par fax au +33 145817546, — Soit téléchargé à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_B4dy1twski&v=1&selected=0 Le candidat a la possibilité de déposer son offre par voie papier ou par voie dématérialisée. Ainsi, les offres devront être placées sous enveloppes cachetées. Elles seront: — soit envoyées par pli recommandé et affranchi avec avis de réception postal, — soit remises contre récépissé à l'adresse suivante: Institut Telecom, Service des Marchés, pièce B 606, 46 rue Barrault, 75634 Paris Cedex 13, FRANCE, — soit remises par voie électronique sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_B4dy1twski&v=1&selected=0 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location et maintenance de machines à reproduire pour Télécom Paristech.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location et maintenance d'une unité numérique de production de documents, d'un système de gestion de files d'impression, d'un logiciel de traitement de fichiers et d'une connexion réseau - site de Brest
Brève description:
Location et maintenance d'une unité numérique de production de documents, d'un système de gestion de files d'impression, d'un logiciel de traitement de fichiers et d'une connexion réseau - site de Brest.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location et maintenance d'une machine à reproduire (couleur) à moyen volume de production et d'une connexion réseau - site de Brest
Brève description:
Location et maintenance d'une machine à reproduire (couleur) à moyen volume de production et d'une connexion réseau - site de Brest.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location et maintenance d'une machine à reproduire (noir et blanc) à gros volume de production et d'une connexion réseau - site de Rennes
Brève description:
Location et maintenance d'une machine à reproduire (noir et blanc) à gros volume de production et d'une connexion réseau - site de Rennes.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 33 alinéa 3, 40 et 57 à 59 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006.
Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Il est défini pour pour toute la durée du marché un montant minimum et un montant maximum par lot.
Lot 1 - Le montant minimum (HT): 50 000 EUR (en toutes lettres (HT): cinquante mille euros), le montant maximum (HT): 100 000 EUR (en toutes lettres (HT): cent mille euros).
Lot 2 - Le montant minimum (HT): 30 000 EUR (en toutes lettres (HT): Trente mille euros), le montant maximum (HT): 80 000 EUR (en toutes lettres (HT): quatre vingt mille euros).
Lot 3 - Le montant minimum (HT): 15 000 EUR (en toutes lettres (HT): quinze mille euros), le montant maximum (HT): 30 000 EUR (en toutes lettres (HT): Trente mille euros).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11GET047à049M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Télécom Bretagne Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours et est financé sur le budget propre de Télécom Bretagne.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, le marché ne pourra être attribué qu'à un groupement solidaire. Toutefois, les candidatures pourront être présentées sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Mayet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Institut Télécom
Point de contact: Service Marchés
M. Mayet Francois
Téléphone: +33 145817455 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_B4dy1twski 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11GET047à049M
Informations complémentaires
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
— formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1):
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Autres renseignements demandés:
— extrait Kbis,
— un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de prestations similaires sur les 3 dernières années permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires,
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— délégation de pouvoir le cas échéant,
— attestations d'assurance.
Le dossier pourra être:
— Soit envoyé aux entreprises après une demande par fax au +33 145817546,
Le candidat a la possibilité de déposer son offre par voie papier ou par voie dématérialisée. Ainsi, les offres devront être placées sous enveloppes cachetées.
Elles seront:
— soit envoyées par pli recommandé et affranchi avec avis de réception postal,
— soit remises contre récépissé à l'adresse suivante: Institut Telecom, Service des Marchés, pièce B 606, 46 rue Barrault, 75634 Paris Cedex 13, FRANCE,
— soit remises par voie électronique sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratiff de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif interregional de paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L 551-1 du code de la justice administrative,
— référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédure de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L 551- 13 à L 551-23 du code de justice administrative,
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— référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L 552-1 du code de la justice administrative page 4 de 4,
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— contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le TA de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Code postal: 75015
Source: OJS 2011/S 187-305887 (2011-09-26)
Informations complémentaires (2011-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-323217
Se réfère à l'avis: 2011/S 187-305887
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2011/S 199-323217 (2011-10-10)
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