11four08 - fourniture, livraison et pose de matériel sportif pour les besoins des différents sites de TPM - relance du lot n° 3 déclaré sans suite: fourniture, livraison et pose de divers matériels de musculation, cardio-training et autres

CA Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation concerne la fourniture, la livraison et la pose de matériel sportif pour les besoins des différents sites de la Ca Toulon Provence Méditerranée. Relance du lot nº 3 déclaré sans suite: fourniture, livraison et pose de divers matériels de musculation, cardio-training et autres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-10 Avis de marché
Avis de marché (2011-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande conclu avec un seul opérateur avec minimum et maximum.Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03, comme un accord-cadre, conformément à l'arrêt rendu par le conseil d'état le 8.8.2008 - n° 309136.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification.Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an, par tacite reconduction, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Pour la période initiale, minimum: 3 000 EUR HT, maximum: 80 000 EUR HT.Pour les périodes de recondution, minimum: 1 000 EUR HT, maximum: 50 000 EUR HT.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: BP 536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-10 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-322370
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande. Délai de livraison: les délais d'exécution des prestations ou de livraison des fournitures sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, sans toutefois dépasser 30 jours calendaires. Critères d'attributions: la valeur technique est appréciée au vu du mémoire justificatif et du catalogue proposé, correspondant aux produits et prestations proposées; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en oeuvre par l'entreprise pour exécuter les prestations au travers de: — point 1: la qualité, la diversité du catalogue, noté sur 5 points, — point 2: la qualité du service après vente (délais d'intervention, continuité des pièces, suivi des pièces détachées), noté sur 5 points, — point 3: les conditions de garantie sur les appareils et les pièces d'usure spécifiées suivant la nature du matériel (appareils de cardio-training), noté sur 4 points, — point 4: la prise en considération de la notion de développement durable dans l'exécution des prestations prévues au marché, noté sur 3 points, — point 5: qualité du matériel au regard des fiches techniques proposées (caractéristiques et photos du matériel),noté sur 3 points. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique ou, pour les candidats en faisant la demande, sous format papier dans un délai de 6 jours suivant la réception de la demande. Adresse de retrait des dossiers / renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Service des marchés publics Correspondant: M. Ollier Le vecteur - 3 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon FRANCE Tél. +33 494938233 Services des marchés: Tél. +33 494467239 - fax +33 494467230 Courriel: marchespublics@tpmed.org Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise en mains propres contre récépissé, y compris Chronopost et porteurs spéciaux: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Service des marchés publics Le vecteur - 3 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon FRANCE Horaires d'ouverture: Du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Envoi par la Poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée BP 536 Service des marchés publics 83041 Toulon Cedex 9 FRANCE Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du Code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture, la livraison et la pose de matériel sportif pour les besoins des différents sites de la Ca Toulon Provence Méditerranée. Relance du lot nº 3 déclaré sans suite: fourniture, livraison et pose de divers matériels de musculation, cardio-training et autres.
Afficher plus
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande conclu avec un seul opérateur avec minimum et maximum.
Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03, comme un accord-cadre, conformément à l'arrêt rendu par le conseil d'état le 8.8.2008 - n° 309136.
Afficher plus
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification.
Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an, par tacite reconduction, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Pour la période initiale, minimum: 3 000 EUR HT, maximum: 80 000 EUR HT.
Pour les périodes de recondution, minimum: 1 000 EUR HT, maximum: 50 000 EUR HT.
Description des options:
Options au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu.
Numéro de référence: 11four08

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— déclaration sur l'honneur (ou Dc1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc 2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant du bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
— modalités de paiement: articles 86 à 111 du Code des marchés publics,
— conditions du CCAG-FCS,
— cession ou nantissement du marché et recours au Cepme possibles,
— imputation budgétaire de la collectivité.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, pour l'exécution du marché, est soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire, soit un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11four08
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Marché à bons de commande.
Délai de livraison: les délais d'exécution des prestations ou de livraison des fournitures sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché, sans toutefois dépasser 30 jours calendaires.
Critères d'attributions: la valeur technique est appréciée au vu du mémoire justificatif et du catalogue proposé, correspondant aux produits et prestations proposées; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en oeuvre par l'entreprise pour exécuter les prestations au travers de:
Afficher plus
— point 1: la qualité, la diversité du catalogue, noté sur 5 points,
— point 2: la qualité du service après vente (délais d'intervention, continuité des pièces, suivi des pièces détachées), noté sur 5 points,
— point 3: les conditions de garantie sur les appareils et les pièces d'usure spécifiées suivant la nature du matériel (appareils de cardio-training), noté sur 4 points,
— point 4: la prise en considération de la notion de développement durable dans l'exécution des prestations prévues au marché, noté sur 3 points,
— point 5: qualité du matériel au regard des fiches techniques proposées (caractéristiques et photos du matériel),noté sur 3 points.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique ou, pour les candidats en faisant la demande, sous format papier dans un délai de 6 jours suivant la réception de la demande.
Afficher plus
Adresse de retrait des dossiers / renseignements complémentaires:
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Service des marchés publics
Correspondant: M. Ollier
Le vecteur - 3
107 boulevard Henri Fabre
83000 Toulon
FRANCE
Tél. +33 494938233
Services des marchés:
Tél. +33 494467239 - fax +33 494467230
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante:
Remise en mains propres contre récépissé, y compris Chronopost et porteurs spéciaux:
Horaires d'ouverture:
Du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Envoi par la Poste par pli recommandé avec avis de réception postal:
BP 536
83041 Toulon Cedex 9
Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info.
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du Code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - Cedex 9 - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 198-322370 (2011-10-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport Équipement de culture physique Équipement d'haltérophilie et de musculation Machines de musculation des membres...