11four04 - achat et la livraison de fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables, papier blanc et couleur pour copieurs et imprimantes, papier pour impression laser couleur, papier photo jet d'encre, papier pour traceur, tampons et encriers pour le compte de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée

CA Toulon Provence Méditerranée

Le présent marché ne concerne pas l'achat et la livraison de:
— matériels informatiques,
— equipements et accessoires de périphérie informatique: connectique, accessoires multimédia, consommables d'entretien, consommables d'impression,
— matériels d'impression, de téléphonie, de photographie, de rétroprojection, de vidéoprojection,
— mobilier de bureau, équipement de décoration de bureau, équipements lumineux, équipements électriques, équipements et matériels de ventilation et de chauffage,
— produits d'hygiène et d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-19 Avis de marché
2011-06-09 Informations complémentaires
2011-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum.Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le conseil d'État le 8.8.2008 - no 309136.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Les prestations sont réparties en 4 lots désignés ci-dessous.1-fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables2-tampons et encriers3-papier blanc et couleur pour copieur et imprimante, papier pour impression laser couleur, papier photo jet d'encre, papier pour traceur4-fournitures de bureau en application de l'article 15 du CMPChacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.La valeur totale minimum estimée est de 247 100 EUR HT, tous lots et périodes de reconduction confondues.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BP 536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129882
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande. Délai de livraison: Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Les marchés peuvent être reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Unité monétaire utilisée, l'euro.délais d'éxecution: — Lot 1: fournitures de bureau: 3 jours ouvrés, — lot 1: petites machines de bureau et consommables: 8 jours ouvrés, — lot 2: tampons et encriers: 5 jours ouvrés (transmission des "bons à tirer avant impression" incluse), — lot 3: papier blanc et couleur pour copieurs et imprimantes, papier pour impression laser couleur, papier photo jet d'encre, papier pour traceur: 3 jours ouvrés, — lot 4: fournitures de bureau réservées article 15 du code des marchés publics: 8 jours ouvrés. Pour les lots 1 et 3. Critère no 2: valeur technique. La valeur techniqueest appréciée au vu du mémoire justificatif; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en oeuvre par la société pour effectuer les prestations au travers de: — les fonctionnalités de la gestion, la passation des commandes, les points forts complémentaires et le suivi des livraisons via le site Internet. Les identifiants de connexion au site Internet (codes utilisateurs, mot de passe ou autre) seront fournis par le prestataire pour permettre à la collectivité d'accéder au site et de passer en mode simulation lors de l'analyse des offres, notés sur 18, — l'établissement et la fourniture à la collectivité des états statistiques sur consommations définis au paragraphe 0) du cahier des clauses techniques particulières, notés sur 2. Soit une note N2 totale de 20 points maximum. Pour le lot 2. Critère no 2: Valeur technique. La valeur technique est appréciée au vu du mémoire justificatif; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en oeuvre par la société pour effectuer les prestations au travers de: — le mode de gestion et de passation des commandes de tampons, notés sur 18, — l'établissement et la fourniture à la collectivité des états statistiques sur consommations définis au paragraphe Z) du cahier des clauses techniques particulières. Notées sur 2. Soit une note N2 totale de 20 points maximum. Pour le lot no 4. Critère no 2: valeur technique. La valeur technique est appréciée au vu du mémoire justificatif; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en oeuvre par la société pour effectuer les prestations. Soit une note N2 totale de 20 points maximum. Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique ou, pour les candidats en faisant la demande, sous format papier dans un délaide 6 jours suivant la réception de la demande. Adresse de retrait des dossiers / renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Service des marchés publics. Correspondant: M. Ollier. Le Vecteur - 3ème étage. 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon, FRANCE. Tél: +33 494467239 Fax: +33 494467230. Mail: marchespublics@tpmed.org. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Service des marchés publics. Le Vecteur - 3ème étage. 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon, FRANCE. Horaires d'ouverture: Du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Envoi par la Poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. BP 536. Service des marchés publics. 83041 Toulon Cedex 9, FRANCE. Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du codes des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché ne concerne pas l'achat et la livraison de:
— matériels informatiques,
— equipements et accessoires de périphérie informatique: connectique, accessoires multimédia, consommables d'entretien, consommables d'impression,
— matériels d'impression, de téléphonie, de photographie, de rétroprojection, de vidéoprojection,
— mobilier de bureau, équipement de décoration de bureau, équipements lumineux, équipements électriques, équipements et matériels de ventilation et de chauffage,
— produits d'hygiène et d'entretien.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 50 000.00 2eme recond. Mini 50 000.00 3eme recond. Mini 60 000.00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tampons et encriers.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 500.00 2eme recond. Mini 1 500.00 3eme recond. Mini 1 500.00.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Papier blanc et couleur pour copieur et imprimante, papier pour impression laser.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 15 000.00 2eme recond. Mini 15 000.00 3eme recond. Mini 15 000.00.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures de bureau en application de l'article 15 du CMP.
Quantité ou étendue: Minimum 200.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 400.00 2eme recond. Mini 500.00 3eme recond. Mini 500.00.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum.
Le marché est considéré, au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03, comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le conseil d'État le 8.8.2008 - no 309136.
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Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les prestations sont réparties en 4 lots désignés ci-dessous.
1-fournitures de bureau, petites machines de bureau et consommables
2-tampons et encriers
3-papier blanc et couleur pour copieur et imprimante, papier pour impression laser couleur, papier photo jet d'encre, papier pour traceur
4-fournitures de bureau en application de l'article 15 du CMP
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
La valeur totale minimum estimée est de 247 100 EUR HT, tous lots et périodes de reconduction confondues.
Description des options:
Options au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu.
Numéro de référence: 11four04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
Liste des clients publics ou privés au cours des trois dernières années avec le montant du chiffre d'affaires réalisé.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est accordée sur chaque bon de commande, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT.
Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant minimum du bon de commande si la durée du marché est inférieure ou égale à 12 mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à 12 fois le montant minimum divisé par cette durée exprimée en mois.
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Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
articles 86 à 111 du code des marchés publics français;
conditions du CCAG-FCS;
cession ou nantissement du marché et recours au CEPME possible;
imputation budgétaire de la collectivité.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne publique - pour l'exécution du marché - est soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire, soit un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (50)
2. Prix des prestations % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Contact
Point de contact: le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11four04
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Marché à bons de commande.
Délai de livraison: Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Les marchés peuvent être reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.délais d'éxecution:
— Lot 1: fournitures de bureau: 3 jours ouvrés,
— lot 1: petites machines de bureau et consommables: 8 jours ouvrés,
— lot 2: tampons et encriers: 5 jours ouvrés (transmission des "bons à tirer avant impression" incluse),
— lot 3: papier blanc et couleur pour copieurs et imprimantes, papier pour impression laser couleur, papier photo jet d'encre, papier pour traceur: 3 jours ouvrés,
— lot 4: fournitures de bureau réservées article 15 du code des marchés publics: 8 jours ouvrés.
Pour les lots 1 et 3.
Critère no 2: valeur technique.
La valeur techniqueest appréciée au vu du mémoire justificatif; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en oeuvre par la société pour effectuer les prestations au travers de:
— les fonctionnalités de la gestion, la passation des commandes, les points forts complémentaires et le suivi des livraisons via le site Internet. Les identifiants de connexion au site Internet (codes utilisateurs, mot de passe ou autre) seront fournis par le prestataire pour permettre à la collectivité d'accéder au site et de passer en mode simulation lors de l'analyse des offres, notés sur 18,
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— l'établissement et la fourniture à la collectivité des états statistiques sur consommations définis au paragraphe 0) du cahier des clauses techniques particulières, notés sur 2.
Soit une note N2 totale de 20 points maximum.
Pour le lot 2.
Critère no 2: Valeur technique.
La valeur technique est appréciée au vu du mémoire justificatif; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en oeuvre par la société pour effectuer les prestations au travers de:
— le mode de gestion et de passation des commandes de tampons, notés sur 18,
— l'établissement et la fourniture à la collectivité des états statistiques sur consommations définis au paragraphe Z) du cahier des clauses techniques particulières. Notées sur 2.
Pour le lot no 4.
La valeur technique est appréciée au vu du mémoire justificatif; elle repose sur l'analyse des moyens qui seront mis en oeuvre par la société pour effectuer les prestations.
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique ou, pour les candidats en faisant la demande, sous format papier dans un délaide 6 jours suivant la réception de la demande.
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Adresse de retrait des dossiers / renseignements complémentaires:
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.
Service des marchés publics.
Correspondant: M. Ollier.
Le Vecteur - 3ème étage.
107 boulevard Henri Fabre
83000 Toulon, FRANCE.
Tél: +33 494467239 Fax: +33 494467230.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante:
Remise contre récépissé:
Horaires d'ouverture:
Du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Envoi par la Poste par pli recommandé avec avis de réception postal:
BP 536.
83041 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info.
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du codes des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 079-129882 (2011-04-19)
Informations complémentaires (2011-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-09 📅
Date limite de soumission: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 112-183761
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-129882
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2011/S 112-183761 (2011-06-09)
Avis d'attribution de marché (2011-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Commune postale: Toulon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383533
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://var.marches-publics.info/ n° de marché: 135rl11-11434 Durée du contrat: 48 mois Date de signature du contrat: 7.11.2011 Date de notification: 8.11.2011 Pour un montant minimum de 30 000,00 EUR HT - sans maximum pour la période initial du marché, 50 000,00 EUR HT pour les deux périodes suivantes et 60 000,00 EUR HT pour la dernière période de reconduction; n° de marché: 136rl11-11435 Durée du contrat: 48 mois Date de signature du contrat: 7.11.2011 Date de notification: 10.11.2011 Pour un montant minimum de 1.000,00 EUR HT - sans maximum pour la période initial du marché, 1.500,00 EUR HT pour les trois périodes de reconduction suivantes; n° de marché: 137rl11-11436 Durée du contrat: 48 mois Date de signature du contrat: 7.11.2011 Date de notification: 8.11.2011 Pour un montant minimum de 5 000,00 EUR HT - sans maximum pour la période initial du marché, 15 000,00 EUR HT pour les trois périodes de reconduction suivantes; n° de marché: 138rl11-11437 Durée du contrat: 48 mois Date de signature du contrat: 7.11.2011 Date de notification: 9.11.2011 Pour un montant minimum de 200,00 EUR HT - sans maximum pour la période initial du marché, 400,00 EUR HT pour la période suivante et 500,00 EUR HT pour les deux dernières périodes de reconduction. Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.3 du code des marchés publics. Annonce n° 366, BOAMP 80 B du 22.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: Charlemagne Professionnel
Adresse postale: avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-10 📅
Nom: Empreinte Oceane
Adresse postale: 14 rue du Fondeur - BP 40267
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44818

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Antilope
Adresse postale: rue Anne Gascon - BP 126
Commune postale: Marseille Cedex 16
Code postal: 13321
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: bd Paul Peytral
Source: OJS 2011/S 238-383533 (2011-12-07)
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