11four02-construction et livraison de 2 navettes à passagers à propulsion diesel - électrique avec fourniture et maintenance des packs batteries

CA Toulon Provence Méditerranée

Construction et fourniture de deux vedettes à passagers de type monocoque de forme à déplacement, selon les dispositions du cahier des charges.
Les navires seront munis d'une propulsion diesel électrique ayant pour objectif de permettre:
— Tantôt un fonctionnement sur le groupe électrogène (GE),
— Tantôt un fonctionnement sur batteries sans aucune émission.
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes respectant les exigences minimales visées par les dispositions du cahier des charges et de ses éventuelles pièces annexes.
Les variantes ne pourront porter que sur le système propulsif composé de:
— les groupes moto-propulseurs,
— le système d'alimentation et conversion électrique,
— le système de batteries.
Les candidats devront faire une proposition pour chacune des options techniques suivantes:
— option technique 1: extension de 3 ans de plus de la maintenance du pack batteries,
— option technique 2: système Quickshift ou Supershift.
L'attention des candidats est attirée par l'importance revêtue par l'obligation pour l'entreprise de faire une offre pour chacune d'entre elles. Le montant correspondant devra être porté à l'acte d'engagement. L'absence de réponse entraînera l'élimination de l'offre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-19 Avis de marché
2012-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Navires et bâtiments similaires servant au transport de personnes ou de marchandises
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Le titulaire assurera la formation du personnel chargé d'utiliser les prestations.Le contrat comprend la fourniture et la maintenance des packs batteries sur une durée de 3 ans.Les délais d'exécution de chacune des navettes sont fixés comme suit:Navette nº 1 14 mois.Navette nº 2 18 mois.Ces délais courent à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'a la livraison au port de Toulon de chacune des navettes.Il est prévu une période de préparation de 2 mois comprise dans les délais d'exécution.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Navires et bâtiments similaires servant au transport de personnes ou de marchandises 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BP 536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-19 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 99-162032
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. La valeur technique est appréciée au regard du mémoire justificatif et notée de la façon suivante: — point 1, noté sur 5 points: les moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du présent marché, — point 2, noté sur 25 points: la performance technique des vedettes, — point 3, noté sur 5 points: les conditions de fourniture et maintenance des packs batteries et leur autonomie, — point 4, noté sur 5 points: poids en condition lège de la navette. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères de sélection des candidatures sont: les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis gratuitement à chaque candidat. Le DCE est remis ou envoyé aux entreprises sous support physique électronique ou, pour les candidats en faisant la demande, sous format papier dans un délai de 6 jours suivant la réception de la demande. Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Service marchés publics. Correspondant: M David Dembele Le Vecteur, 3ème étage. 107 boulevard Henri Fabre. 83000 Toulon, FRANCE. Tél.: +33 494933418. Fax: +33 494467230. Tél. marchés publics: +33 494467239. Mail: marchespublics@tpmed.org. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé (dont chronopost et porteurs spéciaux): Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Service marchés publics. Le Vecteur, 3ème étage. 107 boulevard Henri Fabre. 83000 Toulon, FRANCE. Horaires d'ouverture. Du lundi au vendredi: 9:00-12:00 et 14:00-17:00. Envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Contact: service marchés publics. BP 536. 83041 Toulon Cedex 9, FRANCE. Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info. Les Plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction et fourniture de deux vedettes à passagers de type monocoque de forme à déplacement, selon les dispositions du cahier des charges.
Les navires seront munis d'une propulsion diesel électrique ayant pour objectif de permettre:
— Tantôt un fonctionnement sur le groupe électrogène (GE),
— Tantôt un fonctionnement sur batteries sans aucune émission.
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes respectant les exigences minimales visées par les dispositions du cahier des charges et de ses éventuelles pièces annexes.
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Les variantes ne pourront porter que sur le système propulsif composé de:
— les groupes moto-propulseurs,
— le système d'alimentation et conversion électrique,
— le système de batteries.
Les candidats devront faire une proposition pour chacune des options techniques suivantes:
— option technique 1: extension de 3 ans de plus de la maintenance du pack batteries,
— option technique 2: système Quickshift ou Supershift.
L'attention des candidats est attirée par l'importance revêtue par l'obligation pour l'entreprise de faire une offre pour chacune d'entre elles. Le montant correspondant devra être porté à l'acte d'engagement. L'absence de réponse entraînera l'élimination de l'offre.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le titulaire assurera la formation du personnel chargé d'utiliser les prestations.
Le contrat comprend la fourniture et la maintenance des packs batteries sur une durée de 3 ans.
Les délais d'exécution de chacune des navettes sont fixés comme suit:
Navette nº 1 14 mois.
Navette nº 2 18 mois.
Ces délais courent à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'a la livraison au port de Toulon de chacune des navettes.
Il est prévu une période de préparation de 2 mois comprise dans les délais d'exécution.
Description des options:
Options au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 11four02
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Domaine 4.1 du programme opérationnel Feder 2007/2013.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
Déclaration sur l'honneur (ou DC1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration (ou DC2) concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
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Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Conditions du CCAG-FCS.
Cession ou nantissement du marché et recours au CEPME possible.
Budget annexe transport: article 2156.
Subventions: Ademe 10 % Feder 30 %.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché est soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire soit un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Cout global % (50)
2. Valeur technique % (40)
3. Service après-vente, assistance technique et conditions de garantie % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Contact
Point de contact: le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11four02
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
La valeur technique est appréciée au regard du mémoire justificatif et notée de la façon suivante:
— point 1, noté sur 5 points: les moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du présent marché,
— point 2, noté sur 25 points: la performance technique des vedettes,
— point 3, noté sur 5 points: les conditions de fourniture et maintenance des packs batteries et leur autonomie,
— point 4, noté sur 5 points: poids en condition lège de la navette.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les critères de sélection des candidatures sont: les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis gratuitement à chaque candidat.
Le DCE est remis ou envoyé aux entreprises sous support physique électronique ou, pour les candidats en faisant la demande, sous format papier dans un délai de 6 jours suivant la réception de la demande.
Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires:
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.
Service marchés publics.
Correspondant: M David Dembele Le Vecteur, 3ème étage.
107 boulevard Henri Fabre.
83000 Toulon, FRANCE.
Tél.: +33 494933418. Fax: +33 494467230.
Tél. marchés publics: +33 494467239.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante:
Remise contre récépissé (dont chronopost et porteurs spéciaux):
Le Vecteur, 3ème étage.
Horaires d'ouverture.
Du lundi au vendredi: 9:00-12:00 et 14:00-17:00.
Envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal:
Contact: service marchés publics.
BP 536.
83041 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info.
Les Plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 099-162032 (2011-05-19)
Avis d'attribution de marché (2012-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 309 656 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Commune postale: Toulon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244993
Se réfère à l'avis: 2011/S 99-162032
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://var.marches-publics.info/ Durée du contrat:Le délai d'exécution des Navettes no1 14 mois no2 18 mois. Date de signature du contrat: 12.7.2012. Date de notification: 23.7.2012. Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: 1-Valeur technique 40 % 2-Coût global 50 % 3-Service aprés-vente, assistance technique et conditions de garantie 10 % Montant total de: 3 309 656,00 EUR (HT). soit 3 958 348,58 EUR (TTC). Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.Iii du code des marchés publics. Annonce no382, BOAMP 101 B du 24.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-23 📅
Nom: Transmetal Industrie
Adresse postale: Parc d'activités Marine Hall Ste Sophie
Commune postale: St Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: bd Paul Peytral
Source: OJS 2012/S 147-244993 (2012-07-31)
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