11ff0400 - fourniture de bulbes annuels, bisannuels, de bulbes bisannuels à naturaliser pour le centre de production végétale de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

CACP

Il s'agit pour la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise de s'adjoindre les services d'un ou de plusieurs prestataire (s) pour l'acquisition de bulbes annuels (lot 1), de bulbes bisannuels (lot 2) et de bulbes bisannuels à naturaliser (lot 3) pour son centre de production végétale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ernest Turc Production SAS
• Verver Export BV

Qui ?

• CACP

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-12	Avis de marché
2012-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: parvis de la préfecture - hôtel d'agglomération
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259731
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cergypontoise.fr/. Marché à bons de commande. Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bulbes annuels (11ff0401).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de bulbes bisannuels (11ff0402).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures et plantation de bulbes bisannuels à naturaliser (11ff0403).
Description des options:

Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Numéro de référence: 11ff0400
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre horticole d'agglomération chemin de Puiseux Les Terres de Réal, 95650 Puiseux Pontoise, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner,

— le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

(NB: les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 ancienne DC4 et DC2 ancienne DC5 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr ou http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/index.html).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant, le mandataire devra être solidaire de ses co-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (65)
2. Prix des prestations % (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cacp
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise - pôle territorial Viosne - Grand Centre: Xavier Cordon (renseignements techniques)
Adresse postale: parvis de la préfecture - hôtel d'agglomération, BP 80309
Téléphone: +33 134419310 📞
Courrier électronique: xavier.cordon@cergypontoise.fr 📧
Fax: +33 134419230 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cergypontoise.fr/ 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise: pôle affaires juridiques - secteur commande publique (du lundi au jeudi de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 14:00 à 16:00)
Adresse postale: hôtel d'agglomération - parvis de la préfecture, BP 80309
Courrier électronique: marches_publics@cergypontoise.fr 📧
Fax: +33 134419240 📠
URL des documents: http://www.cergypontoise.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff0400
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cergypontoise.fr/.

Marché à bons de commande.

Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché.

Unité monétaire utilisée, l'EUR.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulvard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2011/S 156-259731 (2011-08-12)

Avis d'attribution de marché (2012-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: parvis de la Préfecture, hôtel d'agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-11 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-012652
Se réfère à l'avis: 2011/S 156-259731
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cergypontoise.fr/. Renseignements offres Les prestations seront rénumérées par application aux quantités réellement exécutées des prix remisés figurant dans le BPU et catalogue (ou tarifs publics) du fournisseur. — Seuil annuel maximum: Lot 1: 8 000 EUR HT soit 32 000 EUR HT/4 ans. Rabais consenti par le titulaire: 20 %; Lot 2: 25 000 EUR HT soit 100 000 EUR HT/4 ans. Rabais consenti par le titulaire: 11 %; Lot 3: 12 000 EUR HT soit 48 000 EUR HT/4 ans. Rabais consenti par le titulaire: 11 %. Voie de recours: tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé. (Articles R 421-1 et suivantsdu code de justice administrative, Conseil d'État, 16.7.2007, société tropic travaux signalisation, req. n° 291545). Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jour à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publication appropriées, pour contester le marché dans le cadre d'un recours de plein contentieux (CE, 16.7.2007, société tropic travaux signalisation, req. n° 291545). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322, 95027 Cergy-Pontoise Cedex, FRANCE. Tél.: +33 130173400; fax: +33 130173459; greffe.ta-cergypontoise@adm.fr. Annonce n° 148, BOAMP 158 A du 17.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cergypontoise.fr/. Renseignements offres Les prestations seront rénumérées par application aux quantités réellement exécutées des prix remisés figurant dans le BPU et catalogue (ou tarifs publics) du fournisseur.

— Seuil annuel maximum:

Lot 1: 8 000 EUR HT soit 32 000 EUR HT/4 ans. Rabais consenti par le titulaire: 20 %;

Lot 2: 25 000 EUR HT soit 100 000 EUR HT/4 ans. Rabais consenti par le titulaire: 11 %;

Lot 3: 12 000 EUR HT soit 48 000 EUR HT/4 ans. Rabais consenti par le titulaire: 11 %.

Voie de recours: tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé. (Articles R 421-1 et suivantsdu code de justice administrative, Conseil d'État, 16.7.2007, société tropic travaux signalisation, req. n° 291545). Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jour à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publication appropriées, pour contester le marché dans le cadre d'un recours de plein contentieux (CE, 16.7.2007, société tropic travaux signalisation, req. n° 291545).

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322, 95027 Cergy-Pontoise Cedex, FRANCE. Tél.: +33 130173400; fax: +33 130173459; greffe.ta-cergypontoise@adm.fr.

Annonce n° 148, BOAMP 158 A du 17.8.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix des prestations (35)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-29 📅
Nom: Ernest Turc Production SAS
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49003
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Verver Export BV
Adresse postale: De Kolk 4b (Hollande)
Commune postale: Vm Ursem
Code postal: 01645

3️⃣
Adresse postale: De Kolk 4b - Hollande
Source: OJS 2012/S 009-012652 (2012-01-11)

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