11cercueils
Ville de Pontarlier
Fourniture de cercueils et accessoires pour les services de la régie municipale des pompes funèbres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles funéraires › Cercueils
- • Équipement et fournitures pour autopsie et à usage mortuaire › Matériel et fournitures mortuaires
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-04 | Avis de marché |
| 2012-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cercueils
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cercueils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontarlier
Adresse postale: 56 rue de la république - BP 259
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pontarlier.fr 🌏
Téléphone: +33 381388138 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date limite de soumission: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-314489
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture et livraison de cercueils.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison de capitonnages.
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison accessoires de cercueils.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 11CERCUEILS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande de l'avance à concurrence de 100 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le Maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-pontarlier.fr 🌏
Nom: Mairie de Pontarlier
Point de contact: service commande publique
Mme Silva
Téléphone: +33 381388183 📞
URL des documents: http://ville-pontarlier.fr 🌏
Commune postale: Pontarlier
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CERCUEILS
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif national de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2011/S 193-314489 (2011-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cercueils
Quantité ou étendue:
Marché avec montants minimum et maximum conclu pour une durée initiale allant du 1.1.2012 au 31.12.2012 et reconductible 2 fois au maximum.— lot 01: minimum annuel 20 000 EUR HT et maximum annuel 105 000 EUR HT,— lot 02: minimum annuel 3 500 EUR HT et maximum annuel 16 000 EUR HT,— lot 03: minimum annuel 800 EUR HT et maximum annuel 4 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cercueils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontarlier
Adresse postale: 56 rue de la république - BP 259
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pontarlier.fr 🌏
Téléphone: +33 381388138 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date limite de soumission: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-314489
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de cercueils et accessoires pour les services de la régie municipale des pompes funèbres.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison de cercueils.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison de capitonnages.
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison accessoires de cercueils.
Quantité ou étendue:
Marché avec montants minimum et maximum conclu pour une durée initiale allant du 1.1.2012 au 31.12.2012 et reconductible 2 fois au maximum.
— lot 01: minimum annuel 20 000 EUR HT et maximum annuel 105 000 EUR HT,
— lot 02: minimum annuel 3 500 EUR HT et maximum annuel 16 000 EUR HT,
— lot 03: minimum annuel 800 EUR HT et maximum annuel 4 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 ou forme libre),
— lettre de candidature (Dc1 ou forme libre).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, à l'exception des entreprises nouvellement créées (Dc2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; à l'exception des entreprises nouvellement créées (Dc5 ou forme libre),
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, à l'exception des entreprises nouvellement créées, indiquant la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ou forme libre).
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande de l'avance à concurrence de 100 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: prix fermes révisables suivant catalogue / barème applicable à la clientèle en vigueur à la date de la commande.
Une avance de 5 % sera accordée selon les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: selon le CCAG-FCS de 2009.
Délai global de paiement: 30 jours.
Modalités de financement: budget annexe des pompes funèbres.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le Maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-pontarlier.fr 🌏
Nom: Mairie de Pontarlier
Point de contact: service commande publique
Mme Silva
Téléphone: +33 381388183 📞
URL des documents: http://ville-pontarlier.fr 🌏
Commune postale: Pontarlier
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CERCUEILS
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif national de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé contractuel (depuis le début de la procédure jusqu'à la passation du contrat),
— articles R421-1 à R421-7 du code de la justice administrative pour un recours contentieux (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet del'organisme),
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2011/S 193-314489 (2011-10-04)
Avis d'attribution de marché (2012-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 56 rue de la République, BP 259
Contact
Fax: +33 381395664 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047594
Se réfère à l'avis: 2011/S 193-314489
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (40)
2. valeur esthétique (30)
3. prix des prestations (30)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: lot infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-29 📅
Nom: SAS productions Hyodall
Adresse postale: 24 rue Pasteur
Commune postale: Bertry
Code postal: 59980
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 030-047594 (2012-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 56 rue de la République, BP 259
Contact
Fax: +33 381395664 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047594
Se réfère à l'avis: 2011/S 193-314489
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Annonce n° 390, BOAMP 194 B du 6.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.22012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (40)
2. valeur esthétique (30)
3. prix des prestations (30)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: lot infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-29 📅
Nom: SAS productions Hyodall
Adresse postale: 24 rue Pasteur
Commune postale: Bertry
Code postal: 59980
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé contractuel (depuis le début de la procédure jusqu'à la passation du contrat). Articles R421-1 à R421-7 du code de la justice administrative pour un recours contentieux (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet del'organisme). Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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