11bmoburb
Ville de Pontarlier
Marché à bons de commande avec montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.
Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification et renouvelable 2 fois par période de 1 an.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • FCE
- • Mobilier routier › Mobilier urbain
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain
- • Doubs
- • Est
- • France
- • Franche-Comté
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-16 | Avis de marché |
| 2011-12-01 | Informations complémentaires |
| 2012-04-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontarlier
Adresse postale: 56 rue de la République, BP 259
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-pontarlier.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294797
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 11BMOBURB
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ni caution exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-pontarlier.fr 🌏
Nom: Mairie de Pontarlier
Point de contact: services techniques
M. Maire
Téléphone: +33 381388241 📞
Point de contact: service commande publique
Mme Silva
Téléphone: +33 381388183 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BMOBURB
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342568 📞
Source: OJS 2011/S 181-294797 (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontarlier
Adresse postale: 56 rue de la République, BP 259
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-pontarlier.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294797
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande avec montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.
Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification et renouvelable 2 fois par période de 1 an.
Numéro de référence: 11BMOBURB
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou forme libre),
— déclaration du candidat (DC1 ou forme libre).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles à l'exception des entreprises nouvellement créées (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant la date et le destinataire public ou privé, à l'exception des entreprises nouvellement créées (DC2 ou forme libre).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ni caution exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires révisables. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG FCS 2009. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budget ville de Pontarlier.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-pontarlier.fr 🌏
Nom: Mairie de Pontarlier
Point de contact: services techniques
M. Maire
Téléphone: +33 381388241 📞
Point de contact: service commande publique
Mme Silva
Téléphone: +33 381388183 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BMOBURB
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342568 📞
Source: OJS 2011/S 181-294797 (2011-09-16)
Informations complémentaires (2011-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-379786
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294797
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2011/S 235-379786 (2011-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-379786
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294797
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2011/S 235-379786 (2011-12-01)
Avis d'attribution de marché (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pontarlier.fr 🌏
Téléphone: +33 381388138 📞
Fax: +33 381395664 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130570
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012/009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 56 rue de la République, 25300 Pontarlier, FRANCE
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-08 📅
Nom: Fce
Adresse postale: BP9 Le Mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 3818260 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe et Moselle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2012/S 080-130570 (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pontarlier.fr 🌏
Téléphone: +33 381388138 📞
Fax: +33 381395664 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130570
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
La présente procédure négociée, passée après mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux, est soumise aux dispositions de l'article 35-I.1 du Code des marchés publics. Seuls les candidats ayant remis une offre respectant les délais et les modalités de présentation, lors de la procédure antérieure, sont admis à participer à cette consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012/009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 56 rue de la République, 25300 Pontarlier, FRANCE
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-08 📅
Nom: Fce
Adresse postale: BP9 Le Mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 3818260 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe et Moselle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551.23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2012/S 080-130570 (2012-04-20)
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