11ac01 - accord Cadre: Prestations de transport dans le cadre du service "destination nature"
Dans le cadre de sa compétence environnement, Toulon Provence Méditerranée souhaite faire découvrir aux élèves de l'agglomération les espaces naturels remarquables qui se trouvent sur son territoire et qui sont gérés par TPM.
L'objectif est d'offrir aux classes des animations pédagogiques sur les espaces naturels et la possibilité de se rendre sur ces sites remarquables: le Cap Sicié, le Mont Faron, la Colle Noire, les Salins d'Hyères... sites sur lesquels TPM s'investit en terme de gestion et de valorisation.
Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés publics relatifs à la réalisation de Prestations de transports terrestres de personnes dans le cadre du service "destination nature".
Ces services de transports terrestre aux personnes pourront prendre la forme de navettes aller-retour dans des bus (ou car) standard.
En fonction des spécificités des sites naturels visités par les classes, les véhicules devront être adaptés à l'accès et/ou nombre des personnes transportées.
Il pourra ainsi être demandé des bus standard ou des minibus.
Le principe est de mettre à disposition de chaque classe (environ trente personnes: enfants et accompagnateurs) une navette (bus ou car) permettant de se rendre sur le site naturel correspondant aux animations pédagogiques proposées par TPM.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2011-04-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-04-10
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Avis de marché
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| 2011-10-20
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Avis d'attribution de marché
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