1194 cuisine

Languedoc Roussillon Aménagement

La présente consultation concerne la location de bâtiments modulaires types préfabriqués en vue de l'installation d'une cuisine provisoire d'une capacité de 750 repas midi de 11:30 à 13:00 pour l'opération de réhabilitation et extension du Lycée Jules Guesde à Montpellier dans l'Hérault.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-02 Avis de marché
2012-08-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc Roussillon Aménagement
Adresse postale: 117 rue des Etats Généraux, CS 19536
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Contact
Courrier électronique: marches@lr-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 499524524 📞
Fax: +33 499524525 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date limite de soumission: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380916
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus auprès de: Languedoc Roussillon Aménagement - fax: +33 499524525. La consultation porte sur la location de bâtiments modulaires permettant la mise en oeuvre sur site d'un pôle provisoire de restauration en simple RDC comprenant: 1 cuisine de 380 m², 1 salle de restauration et de distribution des repas de 400 m². Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP). La consultation n'est pas allotie. Le marché est traité à prix mixtes: — prix forfaitaires pour la partie correspondant aux prestations VRD, gros oeuvre, fondations, — prix unitaires pour la partie correspondant à la location des bâtiments modulaires. La partie à prix initaires est traitée selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics et ne comporte pas de minimum et de maximum. Les prestations seront effectuées conformément aux bons de commande émis dans le cadre du marché objet de la présente consultation. La valeur des prestations estimée pour la partie à prix unitaires est de 336 000 EUR HT pour 12 mois. Cette information est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement du pouvoir adjudicateur. Pas d'option au sens du droit national. Date prévisible de début des prestations: Mi-février 2012 pour les aménagements et installations des bâtiments modulaires. Mi-avril 2012 pour mise en services de la cuisine provisoire. A titre indicatif, la durée prévisonnelle de la location devrait être de 15 mois. Ce marché ne se décompose pas en tranche. Le candidat peut utiliser le modèle de déclaration du candidat joint au dossier ou fournira l'ensemble des pièces mentionnées ci-dessous. Les modèles de délaration du candidat sont également téléchargeables sur le site Internet de Languedoc Roussillon Aménagement à l'adresse suivante: http://www.lr-amenagement.fr, rubrique marchés puiblics.- renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat: Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles, Moyens en personnel et en matériel, Capacités professionnelles, Si le candidat est en mesure de les fournir, liste de moins de 5 ans pour des prestations de nature et d'importance similaire. En cas de groupement, les pièces ci-dessus seront à fournir par chaque membre de l'équipe. Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles 26 I, 33, 40 III 2°, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 52 du code des marchés publics sont: Chiffre d'affaires annuel, Capacités professionnelles. Moyens en personnel et en matériels du candidat. Conditions d'obtention des dossiers: Dossier sous forme numérique ou papier: dossier complet - dossier gratuit, pas de caution. Languedoc Roussillon Aménagement: réservation du dossier par télécopie préalable 48h à l'avance; fax: +33 499524525. Dossier sous forme dématérialisée: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site Internet de la région accessible à l'adresse: http://www.laregion.fr. Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant: Le nom de la personne téléchargeant le DCE. La raison sociale. L'adresse postale. Une adresse électronique valide qui permet d'informer les candidats des éventuelles modifications du DCE. Pour accéder aux documents du DCE, les candidats doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats de dossiers compressés ".Zip" ou le télécharger sur le site de dématérialisation de la région Languedoc Roussillon. Lieu de remise des offres: Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.laregion.fr. A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous format support physique électronique: Languedoc Roussillon Aménagement - 117 rue des Etats Généraux - CS 19536 - 34961 Montpellier Cedex 2, FRANCE (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00). Marché non inscrit dans un projet/programme financé par les fonds communautaires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la location de bâtiments modulaires types préfabriqués en vue de l'installation d'une cuisine provisoire d'une capacité de 750 repas midi de 11:30 à 13:00 pour l'opération de réhabilitation et extension du Lycée Jules Guesde à Montpellier dans l'Hérault.
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Description des options:
Option au sens du droit communautaire.
Possibilité de conclure des avenants pour la réalisation de nouvelles prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de circonstances imprévues dans l'exécution du marché objet de la présente consultation.
Reconduction partie prix unitaires: reconduction possible 3 fois pour une durée de un an soit une durée totale de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1194Cuisine
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Jules Guesde - avenue de Lodève -, 34070 Montpellier, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Le candidat ne fait pas l'objet, depuis moins de 5
ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 433-2, le huitième alinéa de l'article 434-9, par le deuxième alinéa de l'article 434-9-1, par les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9, par l'article 445-1, par l'article 450-1 du code pénal, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre état de l'Union européenne,
ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou des infractions de même nature dans un autre état de l'Union européenne,
ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L 8221-3, L 8221-5, L. 8231-1, L 8241-1 et L 8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre état de l'Union européenne.
Situation économique et financière:
— Le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code du commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
— Le candidat n'est pas en état de faillite personnelle prononcée en application des articles L 653-1 à L 653-8 du code du commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
— Le candidat n'est pas admis au redressement judiciaire institué par l'article L 631-1 du code du commerce où à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
— Le candidat, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, a souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,
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— Le candidat est en règle au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-5, L 5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement du marché: conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement précisé à cet article démarrant à compter de la date de réception de la facture par Languedoc Roussillon Aménagement.
Modalités de financement du marché: conformément aux articles 106 à 109 du code des marchés publics et par avance de la collectivité au mandataire.
Dossier rédigé en langue française. Les soumissions en ligne sont autorisées. Unité monétaire: euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique après attribution du marché sera le groupement solidaire. Conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics, le groupement ne respectant pas cette forme sera tenue d'assurer sa transformation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix résultant de la somme du montant forfaitaire et de la simulation issue de l'application des quantités de référence aux prix unitaires (40)
2. Valeur technique de l'offre résultant du dossier technique comprenant la note méthodologique et des fiches descriptives des produits proposés (40)
3. Délais d'aménagement du terrain et d'installation des bâtiments modulaires (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Marches Marches
Nom: Languedoc Roussillon Aménagement
URL des documents: https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4989&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4989&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1194Cuisine
Informations complémentaires
Les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus auprès de:
Languedoc Roussillon Aménagement - fax: +33 499524525.
La consultation porte sur la location de bâtiments modulaires permettant la mise en oeuvre sur site d'un pôle provisoire de restauration en simple RDC comprenant:
1 cuisine de 380 m²,
1 salle de restauration et de distribution des repas de 400 m².
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP).
La consultation n'est pas allotie.
Le marché est traité à prix mixtes:
— prix forfaitaires pour la partie correspondant aux prestations VRD, gros oeuvre, fondations,
— prix unitaires pour la partie correspondant à la location des bâtiments modulaires.
La partie à prix initaires est traitée selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics et ne comporte pas de minimum et de maximum. Les prestations seront effectuées conformément aux bons de commande émis dans le cadre du marché objet de la présente consultation.
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La valeur des prestations estimée pour la partie à prix unitaires est de 336 000 EUR HT pour 12 mois. Cette information est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement du pouvoir adjudicateur.
Pas d'option au sens du droit national.
Date prévisible de début des prestations:
Mi-février 2012 pour les aménagements et installations des bâtiments modulaires.
Mi-avril 2012 pour mise en services de la cuisine provisoire.
A titre indicatif, la durée prévisonnelle de la location devrait être de 15 mois. Ce marché ne se décompose pas en tranche. Le candidat peut utiliser le modèle de déclaration du candidat joint au dossier ou fournira l'ensemble des pièces mentionnées ci-dessous.
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Les modèles de délaration du candidat sont également téléchargeables sur le site Internet de Languedoc Roussillon Aménagement à l'adresse suivante: http://www.lr-amenagement.fr, rubrique marchés puiblics.- renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
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Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,
Moyens en personnel et en matériel,
Capacités professionnelles,
Si le candidat est en mesure de les fournir, liste de moins de 5 ans pour des prestations de nature et d'importance similaire.
En cas de groupement, les pièces ci-dessus seront à fournir par chaque membre de l'équipe.
Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles 26 I, 33, 40 III 2°, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 52 du code des marchés publics sont:
Chiffre d'affaires annuel,
Capacités professionnelles.
Moyens en personnel et en matériels du candidat.
Conditions d'obtention des dossiers:
Dossier sous forme numérique ou papier: dossier complet - dossier gratuit, pas de caution.
Languedoc Roussillon Aménagement: réservation du dossier par télécopie préalable 48h à l'avance; fax: +33 499524525.
Dossier sous forme dématérialisée: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site Internet de la région accessible à l'adresse: http://www.laregion.fr.
Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant:
Le nom de la personne téléchargeant le DCE.
La raison sociale.
L'adresse postale.
Une adresse électronique valide qui permet d'informer les candidats des éventuelles modifications du DCE.
Pour accéder aux documents du DCE, les candidats doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats de dossiers compressés ".Zip" ou le télécharger sur le site de dématérialisation de la région Languedoc Roussillon.
Lieu de remise des offres:
Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.laregion.fr.
A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous format support physique électronique: Languedoc Roussillon Aménagement - 117 rue des Etats Généraux - CS 19536 - 34961 Montpellier Cedex 2, FRANCE (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00).
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Marché non inscrit dans un projet/programme financé par les fonds communautaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montepllier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 46754741 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Greffe du Tribunal administratif de Montpellier - 6 rue Pitot - 34063 Montpellier Cedex, FRANCE. Tél.: +33 467548100 - fax: +33 467547410 - courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr.
Source: OJS 2011/S 235-380916 (2011-12-02)
Avis d'attribution de marché (2012-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 368 350,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-27 📅
Date de publication: 2012-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 165-273375
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-380916
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Marché passé à prix mixte 368 350,70 euro forfait 12 855,70 EUR (PU location bungalows cuisine) 3 988,48 EUR (PU location bungalows salle à manger) La présente location concerne la location de bâtiments modulaires types préfabriqués en vue de l'installation d'une cuisine provisoire d'une capacité de 750 repas midi de 11:30 à 13:00 pour l'opération de réhabilitation et extension du Lycée Jules Guesde à Montpellier dans l'Hérault. La consultation porte sur la location de bâtiments modulaires permettant la mise en oeuvre sur site d'un pôle provisoire de restauration en simple RDC comprenant: 1 cuisine de 380 mètres carrés, 1 salle de restauration et de distribution des repas de 400 mètres carrés. Annonce no 278, BOAMP 236 B du 7.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Jules Guesde, avenue de Lodève, 34070 Montpellier.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-03 📅
Nom: Hexis
Adresse postale: ZI Horizons Sud
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Languedoc Roussillon
Adresse postale: 201 avenue de la Pompignane
Code postal: 34064
Contact
Point de contact: M. Marches marches

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montepllier
Commune postale: Montpellier Cedex
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063 Montpellier Cedex. Tel: +33 467548100, fax: +33 467547410, e-mail: greffe.ta-montpellier@juradm.fr.
Source: OJS 2012/S 165-273375 (2012-08-27)