11114 - Fourniture de rechanges d'origine Lucas Aerospace LTD

Mindef/AIR/SIAÉ

La fourniture de rechanges d'origine lucas aerospace ltd pour l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-20 Avis de marché
2012-02-03 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères
Quantité ou étendue: Marché simple.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAé
Adresse postale: atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-332298
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. Phase candidature: Les plis contenant les candidatures pourront sous forme papier ou sous forme électronique. A - les plis sous forme papier devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées": 1) soit par la poste en recommandé avec accusé de réception; 2) soit par tout autre moyen d'expédition (chronomissionr appel d'offre - jet service - DHL - etc...) permettant de justifier une date précise d'envoi et de réception; 3) soit déposées contre récépissé de 7:30 à 16:00 (12:00 le vendredi). L'enveloppe extérieure contenant les candidatures devra impérativement porter la mention: appel d'offres "ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis". Les pièces administratives demandées au paragraphes 3.2.1 doivent être signées par une personne habilitée à engager la société mentionnée en rubrique C1 du DC22. Dans le cas contraire, le candidat doit fournir avec sa candidature une délégation de pouvoir signée par l'une des personnes habilitées à engager la société mentionnée sur l'imprimé DC2 et habilitant la personne signataire des documents à engager la société; B - les plis contenant les candidatures pourront être déposés sous une forme électronique sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PMI un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'acceuil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide du certificat électronique de la (les) personne(s) habilitée(s) à engager son entreprise. Conformément aux dispositions de l'article 237.5 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier. Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus. Phase offre: Une lettre de consultation sera transmise aux candidats sélectionnés. Elle comprendra les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...). Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr lors de la phase de consultation par les candidats qui auront préalablement été retenus. La présente procédure fait également l'objet d'une publication similaire au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) selon le formulaire standard 17 "avis de marché - défense et sécurité". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de rechanges d'origine lucas aerospace ltd pour l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Flasque support, rotor machine électrique tournante
Brève description:
NNO: 6150996426616,RA (référence article) ou équivalent 2107128,CE (code entreprise) ou équivalent K0377, quantité demandée: 6.
NNO: 6150996426616,
RA (référence article) ou équivalent 2107128,
CE (code entreprise) ou équivalent K0377, quantité demandée: 6.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Roue, ventilateur, helicoide
Brève description:
NNO: 6115996426617.RA ou équivalent 2107218,CE ou équivalent K0377, quantité demandée: 4.
NNO: 6115996426617.
RA ou équivalent 2107218,
CE ou équivalent K0377, quantité demandée: 4.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pontet de fixation
Brève description:
NNO 5340997794265,RA ou équivalent 81701200,CE ou équivalent K0655, quantité demandée: 26.
NNO 5340997794265,
RA ou équivalent 81701200,
CE ou équivalent K0655, quantité demandée: 26.
Numéro de référence: 11114RC00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé dans le règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces administratives communes aux lots de consultation:
Formulaire DC1 (*):
Le formulaire de candidature Dc1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 216 et 217 du code des marchés publics;
Formulaire DC2 (*):
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement.
Le formulaire doit être joint pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, et signé par le sous-traitant concerné, ainsi qu'une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics.
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(*)Le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "service-public", rubrique "formulaires".
Pièce visée à l'article 217.1.3 du code des marchés publics:
Attestation sur l'honneur du candidat mentionnant sa nationalité.
Capacité technique et professionnelle:
Pièces techniques communes aux lots de consultation:
Capacité du candidat:
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture des pièces de rechanges aéronautiques.
Ou.
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture des pièces de rechanges aéronautiques en précisant la nature et la date de la fourniture réalisée et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Et.
Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les trois dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
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Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*):
Preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
(*)À fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 259 à 266 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 259 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délais (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAGP1
Point de contact: Manuel Morales
Téléphone: +33 473424576 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11114RC00P00
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Phase candidature:
Les plis contenant les candidatures pourront sous forme papier ou sous forme électronique.
A - les plis sous forme papier devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées":
1) soit par la poste en recommandé avec accusé de réception;
2) soit par tout autre moyen d'expédition (chronomissionr appel d'offre - jet service - DHL - etc...) permettant de justifier une date précise d'envoi et de réception;
3) soit déposées contre récépissé de 7:30 à 16:00 (12:00 le vendredi).
L'enveloppe extérieure contenant les candidatures devra impérativement porter la mention: appel d'offres "ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis".
Les pièces administratives demandées au paragraphes 3.2.1 doivent être signées par une personne habilitée à engager la société mentionnée en rubrique C1 du DC22. Dans le cas contraire, le candidat doit fournir avec sa candidature une délégation de pouvoir signée par l'une des personnes habilitées à engager la société mentionnée sur l'imprimé DC2 et habilitant la personne signataire des documents à engager la société;
Afficher plus
B - les plis contenant les candidatures pourront être déposés sous une forme électronique sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PMI un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'acceuil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.
Afficher plus
Afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide du certificat électronique de la (les) personne(s) habilitée(s) à engager son entreprise. Conformément aux dispositions de l'article 237.5 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.
Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
Phase offre:
Une lettre de consultation sera transmise aux candidats sélectionnés. Elle comprendra les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...). Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement.
Afficher plus
Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr lors de la phase de consultation par les candidats qui auront préalablement été retenus.
La présente procédure fait également l'objet d'une publication similaire au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) selon le formulaire standard 17 "avis de marché - défense et sécurité".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (bureau HASJ), 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2011/S 204-332298 (2011-10-20)
Informations complémentaires (2012-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-03 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-041100
Se réfère à l'avis: 2011/S 204-332298
Numéro JO-S: 26
Source: OJS 2012/S 026-041100 (2012-02-03)
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