11060 - fourniture de matériels électriques et téléphoniques au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bordeaux et Cuers-Pierrefeu
Mindef/AIR/SIAÉ
Fourniture de matériels électriques et téléphoniques au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bordeaux et Cuers-Pierrefeu.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-30 | Avis de marché |
| 2011-10-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: atelier industriel de l'aéronautique 161 avenue du Brézet
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-19 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173684
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 140 000 💰
680 000 💰
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1: AIA BX
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: AIA CP
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11060MG0XP00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (80)
2. Valeur technique: conformément à ce qui est défini en annexe au règlement de la consultation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAé
Contact
Point de contact: directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAGP3
Point de contact: Sébastien Giraudet
Téléphone: +33 473425669 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAPM/GL
Point de contact: bernard CASTANER
Téléphone: +33 473424450 📞
Point de contact: Bernard Castaner
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11060MG0XP00
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (bureau HASJ) 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2011/S 106-173684 (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un ou à plusieurs marché(s) fractionné(s) à bons de commande.Les minimum et maximum en valeur du(des) marché(s) à bons de commande sont fixés par période et pour chacun des lots de consultation en annexe B.Le(S) marché(s) est(sont) passé(s) pour une durée initiale débutant à la date de notification du(des) marché(s) jusqu'au 31.7.2012.Il(s) pourra(ont) faire l'objet de 3 reconductions sans que sa(leur) durée totale ne puisse excéder 4 ans.Les caractéristiques principales du(des) marché(s) sont les suivantes:Marché fractionné à bons de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: atelier industriel de l'aéronautique 161 avenue du Brézet
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-19 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173684
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...) seront téléchargeables sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr après la publication de la présente annonce.
Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.
Les plis contenant les candidatures et les offres devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées" selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
Les plis contenant les candidatures et les offres pourront être déposés sous une forme électronique sur la PMI selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au Pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Les plis pourront aussi être adressés sous une forme papier. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.
Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 140 000 💰
680 000 💰
Brève description:
Fourniture de matériels électriques et téléphoniques au profit des ateliers industriels de l'aéronautique de Bordeaux et Cuers-Pierrefeu.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: AIA BX
Brève description:
Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: fournitures pour l'AIA BX.
Quantité ou étendue: Voir: 5) Informations complémentaires sur les lots.
Informations complémentaires sur les lots:
Les minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés par période à: période / montant minimal en euros HT / montant maximal en euros…
… HT.Période 1: min 10 000,00 max 80 000,00.Périodes 2, 3 et 4: min 20 000,00 max 100 000,00.Options définies pour ce lot: le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire le (chacun des) marché(s) dans les conditions fixées dans l' (leur) acte d'engagement.
… HT.
Période 1: min 10 000,00 max 80 000,00.
Périodes 2, 3 et 4: min 20 000,00 max 100 000,00.
Options définies pour ce lot: le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire le (chacun des) marché(s) dans les conditions fixées dans l' (leur) acte d'engagement.
Intitulé du lot: Lot 2: AIA CP
Brève description:
Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: fournitures pour l'AIA CP.
Quantité ou étendue: Voir: 5) informations complémentaires sur les lots.
Informations complémentaires sur les lots:
Les minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés par période à: période / montant minimal en euros HT / montant maximal en euros…
… HT:Période 1: min 10 000,00 max 60 000,00,Périodes 2, 3 et 4: min 20 000,00 max 80 000,00.Options définies pour ce lot: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire le (chacun des) marché(s) dans les conditions fixées dans l' (leur) acte d'engagement.
… HT:
Période 1: min 10 000,00 max 60 000,00,
Périodes 2, 3 et 4: min 20 000,00 max 80 000,00.
Options définies pour ce lot: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire le (chacun des) marché(s) dans les conditions fixées dans l' (leur) acte d'engagement.
La présente consultation donnera lieu à un ou à plusieurs marché(s) fractionné(s) à bons de commande.
Les minimum et maximum en valeur du(des) marché(s) à bons de commande sont fixés par période et pour chacun des lots de consultation en annexe B.
Le(S) marché(s) est(sont) passé(s) pour une durée initiale débutant à la date de notification du(des) marché(s) jusqu'au 31.7.2012.
Il(s) pourra(ont) faire l'objet de 3 reconductions sans que sa(leur) durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Les caractéristiques principales du(des) marché(s) sont les suivantes:
Marché fractionné à bons de commande.
Le(S) présent(s) marché(s) à bons de commande est (sont) conclu(s) pour une durée initiale débutant à la date de notification du(des) marché(s) jusqu'au 31.7.2012. Il(S) pourra(ont) faire l'objet de reconduction(s). Le pouvoir adjudicateur prendra la décision de reconduire ou non le (chacun des) marché(s) dans les conditions prévues par celui-ci (ceux-ci).
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Numéro de référence: 11060MG0XP00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces administratives communes aux lots de consultation:
Formulaire DC1 (*):
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.
Formulaire DC2 (*):
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement.
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "service-public", rubrique "formulaires".
Pièces techniques communes aux lots de consultation:
Capacité du candidat:
Preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la fourniture de matériels électriques et téléphoniques (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...).
Ou.
Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture de matériels électriques et téléphoniques en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Et.
Chiffre d'affaires supérieur ou égal à 200 000 EUR par an sur le dernier exercice connu dans le domaine d'activité objet de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (80)
2. Valeur technique: conformément à ce qui est défini en annexe au règlement de la consultation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAé
Contact
Point de contact: directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAGP3
Point de contact: Sébastien Giraudet
Téléphone: +33 473425669 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAPM/GL
Point de contact: bernard CASTANER
Téléphone: +33 473424450 📞
Point de contact: Bernard Castaner
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11060MG0XP00
Informations complémentaires
Les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...) seront téléchargeables sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr après la publication de la présente annonce.
Afficher plus
Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.
Les plis contenant les candidatures et les offres…
… devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées" selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
… pourront être déposés sous une forme électronique sur la PMI selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au Pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Afficher plus
Les plis pourront aussi être adressés sous une forme papier. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.
Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (bureau HASJ) 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2011/S 106-173684 (2011-05-30)
Avis d'attribution de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/air/siaé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-333348
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173684
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé dans le règlement de la consultation.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-20 📅
Nom: Auschitzky
Adresse postale: 4 rue de Fieusal BP 63
Commune postale: Bruges
Code postal: 33520
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (Bureau HASJ) 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Source: OJS 2011/S 205-333348 (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/air/siaé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-333348
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173684
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Annonce n° 65, BOAMP 109 B du 4.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé dans le règlement de la consultation.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-20 📅
Nom: Auschitzky
Adresse postale: 4 rue de Fieusal BP 63
Commune postale: Bruges
Code postal: 33520
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (Bureau HASJ) 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Source: OJS 2011/S 205-333348 (2011-10-21)
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